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Document publié le Mardi 31 mars 2026 par la commune de Theizé.
Lien du pdf (Procès Verbal - DEL 2026 33 Approbation PV 31.03.2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
Envoyé en préfecture le 19/05/2026
Reçu en préfecture le 19/05/2026
Publié le 19/05/2026 ET
ID : 069-216902460-20260505-DEL_202633-DE
COMMUNE EXTRAIT N° 2026.33
DE DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
THEIZE DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de Conseillers L’an deux mil vingt-six
Le cinq mai
en exercice: 15 à vingt-heures
le Conseil Municipal de la commune de Theizé, dûment convoqué, présents : 14 s'est réuni en session ordinaire, à la salle Cherpin, sous la prési-
dence de Monsieur Christian VIVIER MERLE, Maire.
votants : 15
Date de convocation du conseil municipal : 28/04/2026
Les membres présents en séance: Christian VIVIER MERLE,
Maire — Vincent LAVERRIERE -— Isabelle GRANJON - Yves KEN-
SICHER -— Valérie MEHU - Gilles BERTELLI — Yves MORIAUD -
Claire JALON - Clarisse SCUILLER — Anthony DEBRUN - Jean-
Christophe BOURBON - Tariel LE FUR.
Absent(es) représenté(es) :
Alban DAVID donne pouvoir à Jean-Christophe BOURBON
Secrétaire de Séance : Claire JALON
Objet : Approbation du Procès-Verbal de la séance du conseil municipal du 31 mars 2026
Monsieur le Maire invite l'assemblée à approuver le procès-verbal du Conseil municipal du 31 mars 2026.
Aucune observation n'ayant été formulée,
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Après en avoir délibéré, à l'unanimité
APPROUVE le procès-verbal du Conseil municipal du 31 mars 2026.
Le Maire, Christian VIVIER MERLE Le Secrétaire de séance,
| Claire Dale
CET
La présente délibération peut faire l'objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Lyon dans un
délai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l'Etat