Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV du Conseil Municipal du 31.03.2026
Déliberation - Liste des deliberations votees au Conseil Municipa
Déliberation - Liste des deliberations votees au conseil municipa
Déliberation - Liste des deliberations votees au conseil Municipa
Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal du 31.03.2026 2
Déliberation - Liste des deliberations votees au Conseil Municipa
Déliberation - Liste des deliberations votees au conseil Municipa
Déliberation - Liste des deliberations votees au Conseil Municipa
Déliberation - Deliberations votees au Conseil Municipal du 05.12
Déliberation - Deliberations votees au conseil municipal du 20.03
Déliberation - Liste des deliberations votees au conseil Municipal du 31.03.2026
Document publié le Mardi 31 mars 2026 par la commune de Theizé.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations votees au conseil Municipal du 31.03.2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Mairie – 7 rue Saint Antoine – 69620 THEIZÉ
Tél. 04 74 71 22 27 – Courriel : secretariat@theize-en-beaujolais.com www.theize-en-beaujolais.com
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE
THEIZÉ EN DATE DU 31 MARS 2026
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS VOTÉES EN SÉANCE
N°
Délibération
Objet de la délibération Décision du
Conseil
2026-18 Approbation du Procès-Verbal de la séance du conseil municipal du 5 mars 2026
Approuvée à
l’unanimité
2026-19 Approbation du Procès-Verbal de la séance du conseil municipal du 20 mars 2026
Approuvée à
l’unanimité
2026-20 Délégations consenties au maire par le Conseil Municipal Approuvée à l’unanimité
2026-21 Désignation des délégués dans les structures intercommunales : Syndicat Mixte d’Assainissement du Pont Sollières (SMAPS)
Approuvée à
l’unanimité
2026-22 Désignation des délégués dans les structures intercommunales : Syndicat Intercommunal des Eaux du Val d’Oingt – Pierres Dorées
(SIEVO)
Approuvée à
l’unanimité
2026-23 Désignation des délégués dans les structures intercommunales : Syndicat Départemental d’Energie du Rhône (SYDER)
Approuvée à
l’unanimité
2026-24 Désignation des délégués dans les structures intercommunales : Syndicat Intercommunal à Vocation Unique de l’EHPAD Jean BOREL (SIVU)
Approuvée à
l’unanimité
2026-25 Création d’un poste de conseiller municipal délégué Approuvée à l’unanimité
2026-26 Désignation des délégués dans les organismes extérieurs : Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
Approuvée à
l’unanimité
2026-27 Désignation des délégués dans les organismes extérieurs : Comité National d’Action Sociale (CNAS
Approuvée à
l’unanimité
2026-28 Désignation des délégués dans les organismes extérieurs : CAP Générations
Approuvée à
l’unanimité Mairie – 7 rue Saint Antoine – 69620 THEIZÉ
Tél. 04 74 71 22 27 – Courriel : secretariat@theize-en-beaujolais.com www.theize-en-beaujolais.com
2026-29 Désignation des référents ambroisie – Communauté de Communes Beaujolais Pierres Dorées
Approuvée à
l’unanimité
2026-30 Désignation des membres de la Commission de contrôle des listes électorales
Approuvée à
l’unanimité
2026-31 Désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO Approuvée à l’unanimité
2026-32 Création des commissions communales et désignation des membres Approuvée à l’unanimité
Publication en ligne le 01/04/2026
Affichage en mairie le 01/04/2026
Le Secrétaire de séance, Le Maire, Christian VIVIER MERLE Valérie MEHU