Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - AFFICHAGE 13 mars
Procès Verbal - PV SEANCE 13 MARS 24
Déliberation - Liste des deliberations 04 fevrier 2026
Déliberation - Liste des deliberations 13 01 2023
Déliberation - Liste des deliberations 22 mars 2025
Déliberation - Liste des deliberations 13 septembre 2023.docx
Convocation - AFFICHAGEDU 24 MARS 2011
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 010323
Déliberation - Liste des deliberations 201223
Procès Verbal - PV DE SEANCE 1 MARS 2023
Déliberation - Liste des deliberations 13 mars 24
Document publié le Mercredi 13 mars 2024 par la commune de Verneuil-sur-Vienne.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 13 mars 24)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Institutions publiques,
Commune de Verneuil sur Vienne
Conseil municipal
Le 13 mars 2024
Liste des délibérations adoptées
Approbation du Procès-verbal de la séance du 10 février 2024
Communication des arrêtés du Maire pris par délégation du Conseil municipal
Délibération N°14/2024 : Débat d’orientations budgétaires 2024
Délibération N°15/2024 : Garantie de l’emprunt contracté par NOALIS
Délibération N°16/2024 : Convention constitutive de groupement de commandes – logiciels urbanisme/foncier à passer avec la ville de Limoges
Délibération N°17/2024 : Limoges Métropole Communauté Urbaine : convention d’accès à l’outil Système d’information géographique (SIG)
Délibération N°18/2024 : Gestion de l’assainissement collectif communautaire : renouvellement de la convention de mise à disposition de services communaux : contrôles, exploitations et entretien des sites d’épuration et de pompage
Délibération N°19/2024 : Actualisation de la délibération relative au compte épargne temps (CET)
Délibération N°20/2024 : Modification du tableau des effectifs et des emplois : avancements de grade 2024
Délibération N°21/2024 : Délibération relative à la mise en place du télétravail dans la collectivité
Délibération N°22/2024 : Ecole maternelle : travaux de mise en sécurité
Publication du 14 mars 2024