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Arrêté - 2023 359 arrete autorisant lassociation volcan velo a organiser une randonnee vtt
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Basse-Terre.
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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Sécurité publique,
Domaine
d’intervention
: 6.1
-
POLICE
MUNICIPALE
| 2023-359
DEPARTEMENT
DE
LA
GUADELOUPE
VILLE
DE
BASSE-TERRE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRÊTÉS
MUNICIPAUX
DE
LA
VILLE
DE
BASSE-TERRE
AUTORISANT
L'ASSOCIATION
« VOLCAN
VELO
PEUS
»
SISE
IMPASSE
DES
CROCUS
-
97120
SAINT-CLAUDE,
REPRESENTEE
PAR
MONSIEUR
FRANTZ
KISSOUN
À
ORGANISER
UNE
RANDONNEE
VTT
DANS
LES
RUES
DE LA VILLE
DE
BASSE-TERRE,
AVEC
UN
DEPART
ET
UNE
ARRIVEE
SUR
L’ESPLANADE
DU
PORT
DE
LA
VILLE,
LE
DIMANCHE
09
JUILLET
2023,
DE
06
HEURES
00
À
13
HEURES
30.
Le
Maire
de
la
Ville
de
BASSE-TERRE,
Monsieur
André
ATALLAH
:
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
ses
articles
L
2211-1,
L
2213-1
et
suivants
;
VU
le
Code
de
la
Route,
notamment
l'article
R
411-2 ;
VU
l'ordonnance
n°
45-2339
du
13
octobre
1945
relative
aux
spectacles ;
VU
la
loi
n°
82-213
du
02
mars
1982
relative
aux
Droits
et
Libertés
des
Communes
des
Départements
et des
Régions ;
VU
la
loi
n°
99-291
du
15
avril
1999
relative
aux
Polices
Municipales
;
VU
la loi n°
2004-809
du
13
août
2004
relative
aux
libertés
et
responsabilités
locales
;
CONSIDERANT
la demande
formulée
en
date
du
16
Juin
2023,
enregistrée
sous
le
n°
2023-2948,
par
laquelle
l'association
« VOLCAN
VELO
PLUS
»,
sise
Impasse
Crocus
—
97120
SAINT-
CLAUDE,
représentée
par
son
Président
Monsieur
Frantz
KISSOUN,
sollicite
un
arrêté
municipal
en
vue
d'organiser
une
randonnée
VTT
dans
les
rues
de
la
ville
de
Basse-Terre,
avec
un
départ
et
une
arrivée
sur
l'Esplanade
du
Port
de
la Ville,
le
Dimanche
09
Juillet
2023,
de
06
heures
00
à
13
heures
30.
ARRETE
ARTICLE
1ER
: Autorise
l'association
« VOLCAN
VELO
PEUS
»,
sise
Impasse
Crocus
—
97120
SAINT-CLAUDE,
représentée
par
son
Président
Monsieur
Frantz
KISSOUN,
à
organiser
une
randonnée
VTT
dans
les
rues
de
la
ville
de
Basse-Terre,
avec
un
départ
et
une
arrivée
sur
l'Esplanade
du
Port
de
la
Ville,
le
Dimanche
09
Juillet
2023,
de
06
heures
00
à
13
heures
30,
selon
les
dispositions
particulières
suivantes :
e
Itinéraire
35
km
: Départ
07heures
30
: - Esplanade
du
Port,
rue
du
Cours
Nolivos,
rue
du
Docteur
CABRE,
rue
Maurice
Marie-Claire,
rue
Peynier,
Rue
Dumanoir,
Rue
des
Corsaires,
rue
du
Père
LABAT,
N2
boulevard
du
Général
DE
GAULLE,
rue
Armand
LIGNIERE,
rue
Christophe
COLOMB,
rue
Armand
BARBES,
rue
Germain
CASSE,
rue
du
Cours
Nolivos,
rue
de
la
République,
rue
des
esclaves,
passage à
l'intérieur
du
marché
couvert,
rue
derrière
le
parking
du
Silo,
rond-point
Gerty
Archimède,
N3
boulevard
Félix
EBOUE
rue
Amédé
Fengarol,
passage
des
marches
face
aux
lycées
Gerville
Réache,rue
Cale
BOSSANT,
N1
boulevard
Gerty
ARCHIMEDE,
Rivière
Galion,
Fort
Delgrés,
D6
rue
Antoine
LARDENOY,
D25
avenue
Paul
LACAVE,
Stade
Félix
EBOUE,
rue
Maurice
MICAUX,
rue
de
la Mulatresse
solitude,
rue
Rémy
Nainsouta,
rue
Lardenoy,
Avenue
Paul
Lacavé,
Stade
Félix
Eboué,
rue
Maurice
MICAUX,
D6
rue
Antoine
LARDENOY,
rue
Martin
LUTHER
KING,
rue
DUGOMMIER,
N3
boulevard
Félix
EBOUE,
l’Archipel,
rue
Ali
TÜR,
Champ
D'arbaud,
D6
rue
Victor
HUGUES
Chemin
des
Bougainvilliers,
Collège
Joseph
Pitat,
Avenue
Paul
Lacavé,
Allée
Frantz
FANON,
Passage
derrière
les
résidences,
allée
Saint-John
PERSE,
allée
Poirie
de
SAINT-AURELE,
«
«
Plaine
des
sports
du
sud
Basse-Terre,
Cité
de
la
connaissance Domaine
d’intervention
: 6.1
—- POLICE
MUNICIPALE
| 2023-359
(Ravitaillement),
rue
Mauchanal,
rond-point
DESMARAIS
arrêté
ville
de
Sainte
Claude
»
»
Avenue
de
Saint-Claude,
Avenue
Gaston
Feuillard,
rue
Alexandre
BUFFON,
allée
des
LAURIERS,
Chemin
de
Circonvallation,
Allée
Raphaël
ARNASSALON,
Passage
derrière
les
résidences
de
Circonvallation,
Traversée
de
l'avenue
Gaston
FEUILLARD,
rues
du
Morne
à
Vaches
( des
pommes
surettes,
des
caramboles,
chemin
de
Belost),
l'avenue
Gaston
FEUILLARD,
rues
de
MONT
BAZIN
{ Chemin
de
Beauvallon,
allée
des
cerisiers
et
des
GLAIEULS),
avenue
Gaston
FEUILLARD),
traversée
D26
route
de
Bologne,
champ
de
canne
cité
Bologne,
rues
cité
Bologne,
N2
avenue
des
Pères
DOMICAINS,
rues
de
RIVIERE
DES
PÈRES
(rue_du
Baron
de
CLUGNY,
rue
Elie
CHAUFREIN,
Cité
des
envahisseurs,
place
Eloge
LACROIX,
«
«
Rue
de
l'ABATTOIR
portion
du
pont
de
rivière
des
pères
au
rond-
point
de
l’avenue
du
père
LABAT
arrêté
ville
de
Baillif
»
»,
passage
des
marches
en
face
de
la
rue
Robert
PENTIER,
rue
jean
JAURES,
rue
Adolphe
GALTINE,
avenue
François
MITERRAND
rue
du
Général
LANREZAC,
Robert
PENTIER,
rue
Clovis
RENAISON,
parking
du
palais
des
sports
Didier
DINARD,
allée
des
Palmistes,
N2
avenue
des
Pères
DOMICAINS
; D26
route
de
Bologne,
allée
des
Flamboyants,
rue
du
Chevalier
Saint-Georges,
Route
de
Boulogne,
rue
J.
Mallian,
rue
Chevalier
Saint-Georges,
Boulevard
du
Général
de
Gaulle,
rue
Germain
CASSE,
rue
du
Cours
Nolivos,
rue
de
la
République,
Boulevard
Félix
EBOUE,
Rue
Ali
TUR,
rue
de
la
MANUFACTURE,
rue
Ali
TUR,,
rue
Vincent
CAMPENON,
rue
GALISBEE,
rue
Saint-François,
rue
Bébian,
rue
Melvil
BLONCOURT,
rue
Maurice
Marie-Claire,
rue
Toussaint
Louverture,
rue
Daniel
Beauperthuy,
rue
A.
Perrinon,
rue
Philippe
Dumanoir,
rue
du
Cours
Nolivos,
Arrivée
: 10
heures
30
- Esplanade
du
Port.
Itinéraire
20
km
: Départ
07
heures
30
- Esplanade
du
Port,
rue
du
Cours
Nolivos,
rue
du
Docteur
CABRE,
rue
Maurice
Marie-Claire,
rue
Peynier,
Rue
Dumanoir,
Rue
des
Corsaires,
rue
du
Père
LABAT,
N2
boulevard
du
Général
DE
GAULLE,
rue
Armand
LIGNIERE,
rue
Christophe
COLOMB,
rue
Armand
BARBES,
rue
Germain
CASSE,
rue
du
Cours
Nolivos,
rue
de
la
République,
rue
des
esclaves,
passage
à
l'intérieur
du
marché
couvert,
rue
derrière
le
parking
du
Silo,
rond-point
Gerty
Archimède,
N3
boulevard
Félix
EÉBOUE
rue
Amédé
Fengarol,
passage
des
marches
face
aux
lycées
Gerville
Réache,rue
Cale
BOSSANT,
N1
boulevard
Gerty
ARCHIMEDE,
Rivière
Galion,
Fort
Delgrés,
D6
rue
Antoine
LARDENOY,
D25
avenue
Paul
LACAVE,
Stade
Félix
EBOUE,
rue
Maurice
MICAUX,
rue
de
la
Mulatresse
solitude,
rue
Rémy
Nainsouta,
rue
Lardenoy,
Avenue
Paul
Lacavé,
Stade
Félix
Eboué,
rue
Maurice
MICAUX,
D6
rue
Antoine
LARDENOY,
rue
Martin
LUTHER
KING,
rue
DUGOMMIER,
N3
boulevard
Félix
EBOUE,
l'Archipel,
rue
Ali TUR,
Champ
D'arbaud,
D6
rue
Victor
HUGUES
Chemin
des
Bougainvilliers,
Collège
Joseph
Pitat,
Avenue
Paul
Lacavé,
Allée
Frantz
FANON,
Passage
derrière
les résidences,
allée
Saint-John
PERSE,
allée
Poirie
de
SAINT-AURELE,
«
«
Plaine
des
sports
du
sud
Basse-Terre,
Cité
de
la
connaissance
(Ravitaillement),
rue
Mauchanal,
rond-point
DESMARAIS
arrêté
ville
de
Sainte
Claude
»
»
Avenue
de
Saint-Claude,
Avenue
Gaston
Feuillard,
rue
Alexandre
BUFFON,
allée
des
LAURIERS,
Chemin
de
Circonvallation,
Allée
Raphaël
ARNASSALON,
Passage
derrière
les
résidences
de
Circonvallation,
Traversée
de
l'avenue
Gaston
FEUILLARD,
rues
du
Morne
à
Vaches
( des
pommes
surettes,
des
caramboles,
chemin
de
Belost),
l'avenue
Gaston
FEUILLARD,
rues
de
MONT
BAZIN
( Chemin
de
Beauvallon,
allée
des
cerisiers
et
des
GLAIEULS),
avenue
Gaston
FEUILLARD,
traversée
D26
route
de
Bologne,
champ
de
canne
cité
Bologne,
rues
cité
Bologne,
N2
avenue
des
Pères
DOMICAINS,
rues
de
RIVIERE
DES
PÈRES
(rue
du
Baron
de
CLUGNY,
rue
Elie
CHAUFREIN,
Cité
des
envahisseurs,
place
Eloge
LACROIX,
«
«
Rue
de
l’ABATTOIR
portion
du
pont
de
rivière
des
pères
au
rond-
point
de
l’avenue
du
père
LABAT
arrêté
ville
de
Baïllif
»
»,
passage
des
marches
en
face
de
la
rue
Robert
PENTIER,
rue
jean
JAURES,
rue
Adolphe
GALTINE,
avenue
François Domaine
d’intervention
: 6.1
-
POLICE
MUNICIPALE
2023-359
MITERRAND
rue
du
Général
LANREZAC,
Robert
PENTIER,
rue
Clovis
RENAISON,
parking
du palais
des
sports
Didier
DINARD,
allée
des
Palmistes,
N2
avenue
des
Pères
DOMICAINS
, N2
avenue
du
Gouverneur
Lyon,
N2
avenue
du
Général
DE
GAULLE,
D12
pont
du
Saut
de
Mouton. Arrivée
: 10
heures
30
- Esplanade
du
Port.
PLAN
DU
PARCOURS
DU
20
et
35
KILOMETRES
Rond-point
Bologne
suite
du
parcours
des
35
kms
|
Rond-point
du
cimetière
|
Esplanade
du
Port
|
|
Départ-Arrivée
|
1
|
Rond-point
DDIS
fe
f
Signaleurs
@
Bleue
20
kms
Bleue
et
Rouge
35
=
=—
Points
de
ravitaillement
>
La
circulation
sera
interdite
aux
véhicules
lors
du
passage
des
participants
sur
le territoire
de
la ville.
ARTICLE
2
: L'organisateur
devra
prendre
toutes
les
mesures
afin
d'éviter
que
ne
soient
troublés
l’ordre
et
la
tranquillité
publique.
L'organisateur
devra
prendre
toutes
mesures
afin
d'assurer
la
sécurité
des
Biens
et
des
Personnes
(Barrières,
signaleurs,
rubalises,
matérialises
les
zones
interdites
et zones
autorisées
au
public,
etc….).
ARTICLE 3
: Le
présent
arrêté
peut
faire
l'objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Guadeloupe,
dans
un
délai
de
deux
(2) mois,
à compter
de
sa
notification. Domaine
d'intervention
: 6.1
-
POLICE
MUNICIPALE
| 2023-359
ARTICLE
4
:
Les
droits
des
tiers
seront
et
demeureront
préservés
conformément
à
la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
5
:Le
présent
arrêté
devra
obligatoirement
être
notifié,
publié
et
affiché,
conformément
à
la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
6
: Monsieur
le Directeur
des
Infrastructures
et du
développement
durable
du
Territoire
de
la
Ville
de
BASSE-TERRE
; Monsieur
le
Chef
de
Service
de
la
Police
Municipale
de
BASSE-
TERRE
; Monsieur
le
Commandant
de
Police
Nationale
de
BASSE-TERRE
et toutes
personnes
placées
sous
leur
autorité,
sont
chargés
chacun
en
ce
qui
les
concernent,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
ARTICLE
7
: Ampliation
à
Monsieur
le
Préfet
de
la
Région
Guadeloupe
et
à
Madame
la
Cheffe
du
Centre
Principal
de
Secours
de
la Région
SAINT-CLAUDE.
Basse-Terre,
le
0
7
JUIL.
2023
Certifie
exécutoire
co,
e
de sa notification,
le
fi
Na
de
sa
publication
et/ou
son
affichage,
Fait à Basse-Terre,
de
JUL.
2073
p7
Jui.
02
P/Le
Maire,
André
ATALLAH
Le
Conseiller
Municipal
Délégué
àlda Sécurité
Publique,