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Déliberation - 1741883910 Liste des deliberation du Conseil Municipal du 20 septembre 2023
Document publié le Mercredi 20 septembre 2023 par la commune de Thillay.
Lien du pdf (Déliberation - 1741883910 Liste des deliberation du Conseil Municipal du 20 septembre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
LISTE DES DELIBERATIONS SOUMISES AU
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 SEPTEMBRE 2023
LE THILLAY Articles L. 2121-10 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales
L'an deux mille vingt-trois, le vingt septembre à vingt heures trente, le Conseil Municipal légalement
convoqué s'est réuni dans la Salle du Conseil Municipal en séance publique sous la présidence de
Monsieur Patrice GEBAUER, Maire,
Etaient présents :
Les Adjoints au Maire: Monsieur ROMERO, Madame DE OLIVEIRA, Monsieur JEANNY, Madame
RODRIGUES, Monsieur CHARPENTIER, Madame CABRERA, Monsieur
CHOCHOIS, Madame DOS RAMOS,
Conseillères Municipales déléquées : Madame LE MILLOUR Madame AMBERT, Madame
MATHURINA, Madame DA CRUZ,
Conseillers Municipaux: Madame HAFED, Monsieur ESNEE, Madame JAKIC, Madame THEMIOT,
Monsieur SAINTE BEUVE, Madame TOURBEZ, Monsieur LUNAZZI,
Absents excusés ayant donné pouvoir :
Monsieur JANIVEL a donné pouvoir à Monsieur ROMERO
Madame MARCHANDISE a donné pouvoir à Monsieur JEANNY
Monsieur INDIANA a donné pouvoir à Madame HAFED
Madame TESSON a donné pouvoir à Monsieur LUNAZZI
Absents excusés :
Monsieur KOVAC
Monsieur PEIRE
Madame GALTIE
Ouverture de la séance à 20h30
Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 26 juin 2023 à l'unanimité
DELIBERATIONS
Délibération n° 21.09.2023 — Rapporteur : Madame CABRERA
Charges de fonctionnement des écoles publiques 2023/2024
ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ
Liste des délibérations soumises au Conseil Municipal du 20 septembre 2023
Page 1 sur 2 Délibération n° 22.09.2023 — Rapporteur : Madame CABRERA
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PRISE D'ACTE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
\Æ\ Le Thillay, le 27 septembre 2023
Le Maire
Patrice GEBAUER
Liste des délibérations soumises au Conseil Municipal du 20 septembre 2023
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