Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2F2F2B9E 7BB0 46B0 B11D 814352E1F8A2 Liste des dél
Déliberation - 1741939238 Liste des deliberations soumises au Con
Déliberation - 1741883910 Liste des deliberation du Conseil Munic
Déliberation - 1680795099 Liste des deliberations Conseil munic
Déliberation - 1741939160 Liste des deliberations soumises au Con
Déliberation - F656AB05 7E06 4B37 A9BD 244A57D6598E Liste des dél
Déliberation - 1751639968 LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNI
Procès Verbal - 1739886988 PV DU CM DU 13 DECEMBRE 2023
Déliberation - 4CE1AABF BE0E 42DA B23B E188909E0CBB Liste des dél
Déliberation - 8E01B3F3 58A1 4267 8AF3 411050BCC8A1 Liste des dél
Déliberation - 1741883892 Liste des deliberation du Conseil Municipal du 13 decembre 2023
Document publié le Mercredi 13 décembre 2023 par la commune de Thillay.
Lien du pdf (Déliberation - 1741883892 Liste des deliberation du Conseil Municipal du 13 decembre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
LISTE DES DELIBERATIONS SOUMISES AU
CONSEIL MUNICIPAL DU 13 DÉCEMBRE 2023
LE THILLAY
Articles L. 2121-10 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales
L'an deux mille vingt-trois, le treize décembre à vingt heures trente, le Conseil Municipal
légalement convoqué s'est réuni dans la Salle du Conseil Municipal en séance publique sous la présidence
de Monsieur Patrice GEBAUER, Maire,
Etaient présents :
Les Adjoints au Maire : Madame RODRIGUES, Monsieur CHARPENTIER, Madame CABRERA, Monsieur
CHOCHOIS, Madame DOS RAMOS,
Conseillères Municipales déléquées : Madame LE MILLOUR, Madame MATHURINA, Madame DA CRUZ,
Conseillers Municipaux : Madame HAFED, Monsieur ESNEE, Monsieur KOVAC, Madame JAKIC, Monsieur
INDIANA, Monsieur SAINTE BEUVE, Madame TOURBEZ, Monsieur PEIRE, Madame
GALTIE,
Absents excusés ayant donné pouvoir :
Monsieur ROMERO a donné à Madame MATHURINA
Madame DE OLIVEIRA a donné pouvoir à Madame DOS RAMOS
Monsieur JEANNY a donné pouvoir à Monsieur LE MAIRE
Madame AMBERT a donné pouvoir à Madame JAKIC
Monsieur JANIVEL a donné pouvoir à Madame CABRERA
Madame MARCHANDISE a donné pouvoir à Monsieur ESNEE
Monsieur LUNAZZI a donné pouvoir à Monsieur SAINTE BEUVE
Madame TESSON a donné pouvoir à Monsieur KOVAC
Absente excusée :
Madame THEMIOT
Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 20 septembre 2023 à l’unanimité
DELIBERATIONS
Délibération n°30.12.2023 — Rapporteur : Madame DOS RAMOS
Pertes sur créances irrécouvrables
ADPOTÉE A L'UNANIMITÉ
Liste des délibérations soumises au Conseil Municipal du 13 décembre 2023
Page 1 sur 2 Délibération n°31.12.2023 — Rapporteur : Madame DOS RAMOS
Mise à jour du régime des amortissements des biens — Plan M57
ADPOTÉE A L'UNANIMITÉ
Délibération n°32.12.2023 — Rapporteur : Madame DOS RAMOS
Corrections sur exercices antérieurs — Rattrapage d’amortissements
ADPOTÉE A L'UNANIMITÉ
Délibération n°33.12.2023 — Rapporteur : Monsieur LE MAIRE
Prise en charge d’une contravention par la collectivité
ADPOTÉE A L'UNANIMITÉ
Délibération n°34.12.2023 — Rapporteur : Monsieur LE MAIRE
Mise à jour du règlement intérieur du personnel communal
ADPOTÉE A L'UNANIMITÉ
Délibération n°35.12.2023 — Rapporteur : Monsieur LE MAIRE
Mise en place du complément de traitement indiciaire (CTI) — Prime SEGUR
ADPOTÉE A L'UNANIMITÉ
Délibération n°36.12.2023 — Rapporteur : Monsieur LE MAIRE
Mise en place de la prestation d'action sociale en faveur du personnel des collectivités territoriales : APEH
ADPOTÉE A L'UNANIMITÉ
Délibération n°37.12.2023 — Rapporteur : Monsieur LE MAIRE
Mise en place de ma prime exceptionnelle
ADPOTÉE A L'UNANIMITÉ
Délibération n°38.12.2023 — Rapporteur : Monsieur LE MAIRE
Mise en place de ma prime exceptionnelle
ADPOTÉE A L'UNANIMITÉ
Délibération n°39.12.2023 — Rapporteur : Monsieur LE MAIRE
Demande d'accompagnement à la recherche de subventions par l’Union des Maires du Val d'Oise pour le
projet de mise en œuvre d’un poste de Police Municipal pour la commune de Le Thillay
ADPOTÉE A L'UNANIMITÉ
Délibération n°40.12.2023 — Rapporteur : Monsieur LE MAIRE
Présentation du rapport d'observations définitives établi par la Chambre régionale des comptes d’Ile-de-
France-cahier n°2: aménagement du territoire et urbanisme exercice 2017 et suivants dans le cadre du
contrôle de la CARPF
ADPOTÉE A L'UNANIMITÉ
Délibération n°41.12.2023 - Rapporteur : Monsieur LE MAIRE
PRISE D'ACTE par le Conseil Municipal
GET) ae Le Thillay, le 20 décembre 2023
:} Le Maire
| Patrice GEBAUER
Liste des délibérations soumises au Conseil Municipal du 13 décembre 2023 Page 2 sur 2