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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Champagnier.
Lien du pdf (unknown - DEL2022 052 ANNEXE Profession Ports 38 AMR 4379 CHAMPAGNIER MULTISPORTS v)
Thèmes du document : Consommateurs, Sport, Assurance,
Conclue entre :
Philippe
Pour la mise à disposition de :
Nom : MOTTIN
Tel : 06 16 65 97 89
Prix Convenus Prix unitaire Quantité Total
TOTAL TTC
34,34 €
Fait à Eybens, le 26/08/2022
Cachet et signature :
Fait en deux exemplaires dont un remis à chacune des parties.
Coût de mise à disposition
Cotisation (année civile) à
Profession Sport 38
128
Raison Sociale : MAIRIE DE CHAMPAGNIER
Adresse : Place de l'Eglise
CHAMPAGNIER 38800
CONDITIONS PARTICULIERES DE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION N° AMR -
N° Utilisateur :
10,00 € 10,00 €
Qualification :
N° S.S : 1 77 05 38 421 183 72
Complément annulation en cas
de mauvais temps (doc ci-joint)
04 76 89 08 83
Cette convention entre dans le cadre du projet "Animation en Milieu Rural" de développement des activités sportives et culturelles auprès des collectivités locales en milieu rural. Le tarif actuel est obtenu grâce à l'aide du Conseil Départemental de l'Isère.
Attention : le bénéficiaire, organisateur de l'activité, doit prévoir une solution de replis en cas de mauvais temps sauf s'il a souscrit le "complément annulation en cas de mauvais temps". L'annulation des séances doit se faire par écrit (prise en compte du cachet de la poste).
CLAUSES D'ANNULATION :
* annulation moins de 8 jours avant la date de début de mise à disposition : 100 % du montant sera facturé.
* annulation moins de 30 jours avant la date de début de mise à disposition : 50 % du montant sera facturé.
* annulation moins de 60 jours avant la date de début de mise à disposition : 25 % du montant sera facturé.
12025
4 395,52 €
Tel :
4379
MULTISPORTS
BP APT
Intervention en multisports sur la base de 128 heures sur la période avec un règlement lissé des heures, soit 12h par mois de septembre 22 à juin 23, et 8h en juillet 23. Régularisation des heures fin Juillet en fonction du réalisé.
32 séances les lundis. Jours et horaires d'intervention : les lundis de 13h30 à 16h30 + 1 heure de préparation/rangement soit 4 heures par séance. Lieu : dans la cours de l'école et sur le plateau sportif ou au gymnase.
Cours d'EPS pour 4 classes. Effectifs : GS-CP ; CP-CE1 ; CE2-CM1 ; CM1-CM2. Contact : Mme Perrine CHABOUD-CROUSAZ : 04.76.98.23.03 (Mairie) et Tania Jankovic (école) : 04.76.98.23.03 ou 06.03.37.66.56.
Date(s) : Description :
Et le bénéficiaire désigné ci-dessous :
l'Association PROFESSION SPORT 38,
7 rue de l'industrie, 38320 Eybens
représentée par Jean-Michel Losa,
0,00 € 0 0,00 €
4 405,52 €
Coût de mise à disposition
COVID-19 : en cas d'arrêt, la structure s'acquittera de l'ensemble des heures sauf si le chômage partiel est possible. L'indemnité de chômage partiel couvrira les frais sauf 12% qui resteront à votre charge.
Divers :
0,00 € 0 0,00 €
PROFESSION SPORT 38
Maison Départ. des Sports
7 rue de l'industrie
38320 EYBENS
Tél: 04.38.24.03.62
amr38@professionsport38.com
Le :
Le benéficiaire après avoir lu et accepté les conditions générales (recto ET verso) et après avoir pris
connaissance des statuts et du règlement intérieur.
Cachet et signature précédés de la
mention "Lu et Approuvé" :
Il est préalablement rappelé que le bénéficiaire est adhérent au groupement d'employeurs Profession Sport 38 et, à ce titre a pris connaissance des statuts et du règlement intérieur disponible sur notre site internet, au siège de l'association ou sur simple demande,et en accepte l'intégralité des dispositions.Le benéficiaire atteste sur l'honneur remplir les conditions d'exonération vis à vis des impôts commerciaux. (cf statuts art.7). Le non respect de cette clause entrainerait l'annulation immédiate de la présente convention. Le benéficiaire déclare avoir pris connaissance des conditions générales de la présente convention et les accepter. De plus, il s'engage à respecter la législation du code du travail.
Règlement à réception de la facture en fin de mois ou de prériode
Responsable : Madame le Maire
05/09/2022
12/09/2022
19/09/2022
26/09/2022
03/10/2022
10/10/2022
17/10/2022
07/11/2022
14/11/2022
21/11/2022
28/11/2022
05/12/2022
12/12/2022
09/01/2023
16/01/2023
23/01/2023
30/01/2023
20/02/2023
27/02/2023
06/03/2023
13/03/2023
20/03/2023
27/03/2023
03/04/2023
24/04/2023
15/05/2023
22/05/2023
05/06/2023
12/06/2023
19/06/2023
26/06/2023
03/07/2023