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Compte-Rendu - 090828 28 Aout 2009
Document publié le Vendredi 28 août 2009 par la commune de Saint-Just-d'Avray.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 090828 28 Aout 2009)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Inégalités sociales,
COMMUNE DE SAINT JUST D’AVRAY
Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 28 août 2009
Membre Membre Membre Membre(s) (s) (s) (s)absent absent absent absent(s) excusé(s) (s) excusé(s) (s) excusé(s) (s) excusé(s) : : : : M. Franck M. Franck M. Franck M. Franck RONZON RONZON RONZON RONZON, pouvoir , pouvoir , pouvoir , pouvoir donné donné donné donné à Mme Annie à Mme Annie à Mme Annie à Mme Annie CORGIER CORGIER CORGIER CORGIER
M. Hervé M. Hervé M. Hervé M. Hervé GOUJAT, GOUJAT, GOUJAT, GOUJAT, pouvoir pouvoir pouvoir pouvoir donné donné donné donné à à à à M. M. M. M. l l l le e e e m m m maire aire aire aire M. René M. René M. René M. René SALEMBIER SALEMBIER SALEMBIER SALEMBIER, pouvoir , pouvoir , pouvoir , pouvoir donné donné donné donné à M. Stéphane à M. Stéphane à M. Stéphane à M. Stéphane CORGIER CORGIER CORGIER CORGIER
secrétaire de séance secrétaire de séance secrétaire de séance secrétaire de séance : : : : Catherine MOUCAUD Catherine MOUCAUD Catherine MOUCAUD Catherine MOUCAUD
BUDGET COMMUNAL 20 BUDGET COMMUNAL 20 BUDGET COMMUNAL 20 BUDGET COMMUNAL 2009 09 09 09- - - - DÉCISION MODIFICATIVE DÉCISION MODIFICATIVE DÉCISION MODIFICATIVE DÉCISION MODIFICATIVE : : : : Approbation de l’augmentation de crédit du compte 6531 (indemnités élus) et 6533
(cotisation élus retraite) par le conseil municipal suite à la décision de la séance du 22 juillet 2009 fixant le montant des indemnités des maire et adjoints.
registre des délibérations
MODIFICATION D’UN EMPLOI D’ADJOINT TECHNNIQUE DE 2 MODIFICATION D’UN EMPLOI D’ADJOINT TECHNNIQUE DE 2 MODIFICATION D’UN EMPLOI D’ADJOINT TECHNNIQUE DE 2 MODIFICATION D’UN EMPLOI D’ADJOINT TECHNNIQUE DE 2ÈME ÈME ÈME ÈME CLASSE EN 1 CLASSE EN 1 CLASSE EN 1 CLASSE EN 1ÈRE ÈRE ÈRE ÈRE CLASSE CLASSE CLASSE CLASSE : : : :
tableau emplois permanents de la filière technique modifié comme suit :
Grade Nombre Durée hebdomadaire
– Adjoint technique de 1ère classe 1 35 heures – Adjoint technique de 2ème classe 1 35 heures – Adjoint technique de 2ème classe 1 30 heures
registre des délibérations
MODIFICATION D’UN TRACÉ D’UNE SECTION DU CR N° 84, LIEUDIT NÉRY MODIFICATION D’UN TRACÉ D’UNE SECTION DU CR N° 84, LIEUDIT NÉRY MODIFICATION D’UN TRACÉ D’UNE SECTION DU CR N° 84, LIEUDIT NÉRY MODIFICATION D’UN TRACÉ D’UNE SECTION DU CR N° 84, LIEUDIT NÉRY : : : : Mise en place d’une enquête publique simplifiée.
registre des délibérations
RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE DISTRIBUTION D’EAU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE DISTRIBUTION D’EAU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE DISTRIBUTION D’EAU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE DISTRIBUTION D’EAU POTABLE POTABLE POTABLE POTABLE - - - - année 2008 année 2008 année 2008 année 2008 - - - - : : : :
Présentation du rapport annuel établi par le SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE DISTRIBUTIION D’EAU RHONE LOIRE NORD. Le conseil municipal donne acte de cette communication.
registre des délibérations
PÉRISCOLAIRE PÉRISCOLAIRE PÉRISCOLAIRE PÉRISCOLAIRE : CRÉATION D’UNE RÉGIE DE RECETTES : CRÉATION D’UNE RÉGIE DE RECETTES : CRÉATION D’UNE RÉGIE DE RECETTES : CRÉATION D’UNE RÉGIE DE RECETTES Nécessité de créer une régie de recette afin de pouvoir percevoir les règlements versés par les parents.
La garderie périscolaire sera assurée : matin (1h) et soir (2h) par Mme BEYER soir (2h) par Mme LETZELTER
Début de l’activité : jeudi 3 septembre 2009 registre des délibérations
QUESTIONS DIVERSES QUESTIONS DIVERSES QUESTIONS DIVERSES QUESTIONS DIVERSES : : : : C C C Contrat ontrat ontrat ontrat pluriannuel pluriannuel pluriannuel pluriannuel : : : : L’avenant au contrat pluriannuel 2007- 2010 a été adopté par la commission permanente du conseil général. Le conseil municipal mandate Monsieur le maire afin de procéder à la signature.
registre des délibérations
A A A Amendes de police mendes de police mendes de police mendes de police : : : : le conseil général attribue à la commune 695 € pour sécurisation en divers lieux du village.
Fonds Départemental de Péréquation de la taxe professionnel Fonds Départemental de Péréquation de la taxe professionnel Fonds Départemental de Péréquation de la taxe professionnel Fonds Départemental de Péréquation de la taxe professionnell l l le 2008 e 2008 e 2008 e 2008 : : : : Montant attribution : 6 874.05 €.
pand pand pand pandé é é émie grippale mie grippale mie grippale mie grippale ahin1 ahin1 ahin1 ahin1 : : : : Recommandation faite aux maires de procéder à l’achat de masques de protection respiratoires. Décision prise d’attendre l’évolution de la pandémie.
M. le maire informe le conseil de la demande d’un maraîcher désirant s’installer les lundis et jeudis au village. Il ne sera pas donné suite à sa demande.
Effractions du local des cantonniers : GROUPAMA a effectué le versement d’une indemnité correspondant aux frais de remise en état de la porte du local. Versement d’une indemnité relative à la réparation du mur du cimetière (sinistre juillet 2008).
M. le maire fait lecture d’un courrier relatif aux plans de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publiques. Mise en place de ces plans avant le 21/12/2009. La formation d’une commission communale d’accessibilité est nécessaire. (ordre du jour du prochain conseil).
La cantine scolaire demande des tasseaux ou un panneau de liège au mur pour faire de l’affichage.
Les travaux de rénovation de l’école publique avancent conformément au cahier des charges.
L’appartement duplex du fond du bourg est toujours à louer.
Il est demandé que les pneus en face de l’ancien garage soient enlevés, il faut l’accord du propriétaire.
A prévoir : réunion de la commission voirie.