Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 25 138 CCLO RAPPORT ACTIVITE 2024 tampon
Déliberation - 06 MODIFICATION STATUTS CCLO
Déliberation - 23 123 RAPPORT ACTIVITES CCLO
Déliberation - 1 Rapport annuel d activite de la Communaute de Co
Déliberation - 29 02 01 Approbation du rapport d activite de la S
Déliberation - 24 130 CCLO RAPPORT ACTIVITE 2023
Déliberation - 10 REFECTION DES COUVERTURES DU BATIMENT SECOURS C
Déliberation - 2 INFO RAPPORT ACTIVITES CCHB
Déliberation - 26 03 08 Debat sur la formation des elus tampon
Déliberation - 26 03 07 Vote des comptes de gestion 2023 tampon
Déliberation - 06 Rapport Activites Cclo tampon
Document publié le Samedi 10 janvier 2026 à 12h09 par la commune d'Artix.
Lien du pdf (Déliberation - 06 Rapport Activites Cclo tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Exploration spatiale,
Département
des
Pyrénées
Atlantiques
Arrondissement
de
PAU
Canton
d’Artix
et
Pays
de
Soubestre
Commune
d’ARTIX
LARTIZ| Er ons
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
SEANCE
DU
28 NOVEMBRE
2024
Les
membres
du
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d’ARTIX,
légalement
convoqués,
se
sont
réunis
à
la
Mairie
d'ARTIX,
le jeudi
28
NOVEMBRE
2024
à
19
heures,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-
Marie
BERGERET-TERCQ,
Maire.
Etaient
présents
:
Mr
Jean
Marie
BERGERET-TERCQ,
Mme
Alice
BENAVENTE,
Mr
Lucien
PRAT,
Mme
Corinne
LAMARQUE,
Mr
Michel
FAYET,
Mme
Viviane
LACOSTE,
Mr
Gerard
BESSIERE,
Mme
Véronique
LASSAGNE,
Mme
Céline
GATTERIE,
Mr
Julien
LABARRERE,
Mr
Michel
MOULINES,
Mme
Marie
ROUBY,
Mr
Franck
ZAREB,
Mme
Nathalie
CAZENAVE,
Mr
Frederic
DUFFAU,
Mme
Christine
ROUSSEL
Avaient
donné
procuration
:
Mr
Pierre
LUBEREILH
(procuration
à
Mr
BERGERET
TERCQ),
Mme
Marie
ANTOINE
(procuration
à
Mme
LACOSTE),
Mme
Cyrielle
BONNEAU
(procuration
à
Mr
FAYET),
Mme
Marie
ROUBY
(procuration
à
Mr
PRAT),
Mme
Ophélie
LUCIO
(procuration
à Mme
LAMARQUE)
Était
absent
ou
excusé
:
Mr
Alexandre
MARTINS
DE
LIMA
Secrétaire
de
séance
:
M.
Juline
LABARRERE
Publié
et affiché
le
:
03
décembre
2024
Conseillers
municipaux
|
Ayant
pris part
à la
en
exercice
délibération
23
22
RAPPORT
ANNUEL
DE
LA
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DE
LACQ
ORTHEZ
(pièce annexe
N° 3)
28-11-2024-06
Conformément
à
l'article
5211-39
du
Code
général
des
Collectivités
territoriales,
les
communautés
de
communes
ont
l'obligation
de
transmettre
aux
communes
membres
un
rapport
annuel
d'activités.
Ce
rapport
annuel
d'activité
2023
a
été
transmis
par
la
Communauté
de
Communes
de
Lacq
Orthez
et
communiqué
en
annexe
Après
en
avoir
délibéré
il est
décidé
à
l'unanimité : Envoyé
en
préfecture
le
06/12/2024
Reçu
en
préfecture
le
06/12/2024
Publié
le
S
L Gr
ID
: 064-216400614-20241128-28_11_
2024
06-DE
-
De
prendre
acte
de
la
présentation
de
ce
rapport
annuel
d'activités
2023
transmis
par
la
Communauté
de
Communes
de
Lacq
Orthez
Ainsi
fait et délibéré,
les jours,
mois
et an
ci-dessus
Pour
extrait
conforme,
Le
Maire,
/
Jean-Marie
BERGERET-TERCQ