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Déliberation - 25 138 Cclo Rapport Activite 2024 tampon
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune d'Orthez.
Lien du pdf (Déliberation - 25 138 Cclo Rapport Activite 2024 tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Formation,
Envoyé
en
préfecture
le
13/11/2025
Reçu
en
préfecture
le
13/11/2025
DÉPARTEMENT
DES
PYRENEES
ATLAN
bi
no
ARRONDISSEMENT
DE
PAU
ID
: 064-216404301-20251107-25DEL138-DE
MAIRIE
D'ORTHEZ
EXTRAIT
du
Registre
des
délibérations
du
Conseil
municipal
SÉANCE
DU
7 NOVEMBRE
2025
RARE
RER
Présents:
M.
HANON,
maire-président,
MM.
GROUSSET,
DESPLAT,
BOUNINE,
SENSEBE,
Mme
DE
MORO,
M.
LABORDE,
Mme
LAMAZERE,
adjoints,
Mmes
PICHAUREAU,
FOURQUET,
M.
ETCHEBERTS,
Mme
LABORDE,
M.
VIVES,
Mme
MARQUEHOSSE,
M.
RAMALHO,
Mmes
JANNEL,
DOMBLIDES,
MM.
CONEJERO,
DELTEIL,
LABENNE,
MELIANDE
Absents
mais
ayant
donné
pouvoir
: Mmes
LEMBEZAT
(pouvoir
à
M.
DESPLAT),
BAYLE-LASSERRE
(pouvoir
à
M.
GROUSSET),
ROUSSET-GOMEZ
(pouvoir
à
Mme
LAMAZERE),
M.
ARENAS
{pouvoir
à
Mme
LABORDE),
MM.
DUPOUY
(pouvoir
à
Mme
DE
MORO),
CARRERE
(pouvoir
à
Monsieur
le
Maire),
MES
(pouvoir
à
M.
ETCHEBERTS),
Mme
BOUBARNE
(pouvoir
à
M.
LABORDE),
M.
COSTEDOAT
(pouvoir
à
M.
RAMALHO),
Mmes
DARSAUT
(pouvoir
à
M.
SENSEBE),
MUSEL
(pouvoir
à
Mme
DOMBLIDES),
M.
BERGES
(pouvoir
à
M.
LABENNE)
Secrétaire
de
séance
: M.
BOUNINE
25
—
138
-
COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
DE
LACQ-ORTHEZ
—
COMMUNICATION
DU
RAPPORT
D'ACTIVITÉ
ET
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
2024
Rapport
présenté
par
Monsieur
le
Maire :
En
application
de
l'article
L
5211-39
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
là
Communauté
de
Communes
de
Lacq-Orthez
est
tenue
d'adresser
aux
maires
des
communes
membres
un
document
retraçant
l'activité
du
groupement
accompagné
du
compte
administratif
de
l’année
écoulée.
Ce
rapport
fait
l'objet
d'une
communication
par
le
Maire
au
Conseil
municipal
en
séance
publique.
Ainsi
fait et
délibéré
à ORTHEZ,
le 7
novembre
2025
Et
tous
les
membres
présents
ont
signé
Pour
copie
conforme
et
certificat
d'affiche.
Le
Maire
d'ORTHEZ,
Emmanuel
HANON
Publiée
le