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unknown - Communauté de Communes des Hautes Vosges - Conseil communautaire du 09 avril 2025 ordre du jour
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de Communes des Hautes Vosges - Conseil communautaire du 09 avril 2025 ordre du jour)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Bois et produits du bois,
Le Conseil communautaire se réunira
le Mercredi 09 avril 2025
à 20h
à CORNIMONT, salle des fêtes, 24 rue de la 3ème DIA.
Ordre du jour :
1. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 05 MARS 2025 2. DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT DANS LE CADRE DE SES DÉLÉGATIONS 3. VOTE DU PRODUIT ATTENDU DE LA TAXE GEMAPI POUR L’ANNÉE 2025 4. BUDGET PRINCIPAL - VOTE DES 4 TAUX
5. BUDGET PRINCIPAL – VOTE DU COMPTE DE GESTION 2024, EXAMEN ET VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2024, REPRISE DES RÉSULTATS, VOTE DU BP 2025
6. VERSEMENT D’UNE SUBVENTION D’ÉQUILIBRE AU BUDGET ANNEXE « TRANSPORT » 7. BUDGET ANNEXE ZAE – VOTE DU COMPTE DE GESTION 2024, EXAMEN ET VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2024, REPRISE DES RÉSULTATS, VOTE DU BP 2025
8. BUDGET ANNEXE TRANSPORT – VOTE DU COMPTE DE GESTION 2024, EXAMEN ET VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2024, REPRISE DES RÉSULTATS, VOTE DU BP 2025 9. BUDGET ANNEXE ORDURES MENAGÈRES – VOTE DU COMPTE DE GESTION 2024, EXAMEN ET VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2024, REPRISE DES RÉSULTATS, VOTE DU BP 2025 10. BUDGET ANNEXE EAU – VOTE DU COMPTE DE GESTION 2024, EXAMEN ET VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2024, REPRISE DES RÉSULTATS, VOTE DU BP 2025
11. BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT – VOTE DU COMPTE DE GESTION 2024, EXAMEN ET VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2024, REPRISE DES RÉSULTATS, VOTE DU BP 2025 12. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS – CRÉATION DE 3 POSTES AGENT TECHNIQUE EAU ET ASSAINISSEMENT
13. PISCINES AVRIL 2025 – ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITÉ
14. TRANSPORT A LA DEMANDE – ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITÉ 15. SERVICE EAU ET ASSAINISSEMENT – MISE EN PLACE DU RÉGIME DES ASTREINTES
16. CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES - TRAVAUX D’AMÉNAGEMENT ZONE INDUSTRIELLE DES ÉCORCES – LA BRESSE
17. CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES - TRAVAUX EAU POTABLE, ASSAINISSEMENT ET RÉFECTION DE VOIRIE RUE DE LA TÂCHE - VAGNEY 18. APPROBATION DU DOSSIER PROJET (PRO), MISE EN CONCURRENCE ET FINANCEMENT - EXTENSION DE RÉSEAU AEP CHEMIN DU CLOSE BRONCARD - VENTRON 19. APPROBATION DU DOSSIER PROJET (PRO), MISE EN CONCURRENCE ET FINANCEMENT - RENOUVELLEMENT RÉSEAU RUE PAUL CLAUDEL - LA BRESSE
20. APPROBATION DU DOSSIER PROJET (PRO), MISE EN CONCURRENCE ET FINANCEMENT - RENOUVELLEMENT RÉSEAU 2ÈME TRANCHE -CHAJOUX LA BRESSE
21. APPROBATION DU DOSSIER PROJET (PRO), MISE EN CONCURRENCE ET FINANCEMENT - RENOUVELLEMENT RÉSEAU RUE DE L’ÉGLISE - ROCHESSON
22. APPROBATION DU DOSSIER PROJET (PRO), MISE EN CONCURRENCE ET FINANCEMENT - MAILLAGE RÉSEAU RUE DE LA TÂCHE - VAGNEY
23. APPROBATION DU DOSSIER PROJET (PRO), MISE EN CONCURRENCE ET FINANCEMENT - INTERCONNEXION RÉSEAU DU BOIS DU PIN AVEC VAGNEY
24. APPROBATION DU DOSSIER PROJET (PRO), MISE EN CONCURRENCE ET FINANCEMENT - EXTENSION RÉSEAU AEP CHEMIN DES FIEES - LA BRESSE
25. APPROBATION DU DOSSIER D’ACHAT DE MATÉRIELS DE RECHERCHE DE FUITE POUR LA CCHV 26. APPROBATION DU DOSSIER (PRO), MISE EN CONCURRENCE ET FINANCEMENT - MISE EN PLACE SECTORISATION - CLEURIE
27. APPROBATION DU DOSSIER (PRO), FINANCEMENT RENOUVELLEMENT DU PARC DE COMPTEURS - ROCHESSON
28. APPROBATION DU DOSSIER (PRO), FINANCEMENT RENOUVELLEMENT DU RÉSEAU ROUTE DU BRÉAU À LE SYNDICAT 29. APPROBATION DU DOSSIER (PRO), MISE EN CONCURRENCE ET FINANCEMENT DU RENOUVELLEMENT DES VANNES DE SECTORISATION DE SAULXURES SUR MOSELOTTE 30. AUTORISATION DE PROGRAMME PLU-I VALANT PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT (PLUI-H)
31. FIXATION DU PRIX DE VENTE DES COMPOSTEURS ET ACCESSOIRES 32. ADHÉSION ANNUELLE 2025 À INITIATIVE HAUTES-VOSGES
33. NAVETTES ESTIVALES À LA BRESSE – ANALYSE DES OFFRES ET PLAN DE FINANCEMENT 34. CINÉMA VAGNEY – TARIFS ET CONVENTION D’OCCUPATION DES LOCAUX 35. CINÉMA VAGNEY – CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DES LOCAUX ET GESTION DE L’ACTIVITÉ CINÉMA AVEC L’ASSOCIATION VAGNEY LOISIRS
36. CINÉMA VAGNEY – AVENANT CONTRAT DE CHAUFFAGE
37. ASSOCIATION RAID ÉVASION AZIMUT – DEMANDE DE SUBVENTION 38. ESPACE CULTUREL ET SOCIAL DE LA PRANZIÈRE – DEMANDE DE SUBVENTION 39. ASSOCIATION LES EFOUSNÉS – DEMANDE DE SUBVENTION
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
Didier HOUOT,
Président de la CCHV