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unknown - Communauté de Communes des Hautes Vosges - Ordre du jour Conseil communautaire du 10 avril 2024
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de Communes des Hautes Vosges - Ordre du jour Conseil communautaire du 10 avril 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Fiscalité,
Le Conseil communautaire se réunira
le Mercredi 10 avril 2024
à 20h00
à CORNIMONT, salle des fêtes, 24 rue de la 3ème DIA.
Ordre du jour :
1. APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 06 MARS 2024 2. DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT DANS LE CADRE DE SES DÉLÉGATIONS 3. BUDGET PRINCIPAL - VOTE DU COMPTE DE GESTION 2023
4. BUDGET ANNEXE « ZAE » – VOTE DU COMPTE DE GESTION 2023
5. BUDGET ANNEXE « TRANSPORT » – VOTE DU COMPTE DE GESTION 2023 6. BUDGET ANNEXE « ORDURES MENAGÈRES » – VOTE DU COMPTE DE GESTION 2023 7. BUDGET ANNEXE « ASSAINISSEMENT » – VOTE DU COMPTE DE GESTION 2023 8. BUDGET ANNEXE « EAU » – VOTE DU COMPTE DE GESTION 2023
9. BUDGET PRINCIPAL - EXAMEN ET VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023 10. BUDGET ANNEXE « ZAE » – EXAMEN ET VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023 11. BUDGET ANNEXE « TRANSPORT » – EXAMEN ET VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023 12. BUDGET ANNEXE « ORDURES MENAGERES » – EXAMEN ET VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023
13. BUDGET ANNEXE « ASSAINISSEMENT » – EXAMEN ET VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023 14. BUDGET ANNEXE « EAU » – EXAMEN ET VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023 15. REPRISE DES RESULTATS DU COMPTE ADMINISTRATIF DU BUDGET PRINCIPAL 16. REPRISE DES RESULTATS DES COMPTES ADMINISTRATIFS DU BUDGET ANNEXE « ZAE » 17. REPRISE DES RESULTATS DES COMPTES ADMINISTRATIFS DU BUDGET ANNEXE « TRANSPORT »
18. REPRISE DES RESULTATS DES COMPTES ADMINISTRATIFS DU BUDGET ANNEXE « ORDURES MENAGERES »
19. REPRISE DES RESULTATS DES COMPTES ADMINISTRATIFS DU BUDGET ANNEXE « ASSAINISSEMENT »
20. REPRISE DES RESULTATS DES COMPTES ADMINISTRATIFS DU BUDGET ANNEXE « EAU » 21. VOTE DES TAUX DE TAXE D’HABITATION RESIDENCES SECONDAIRES, TAXE SUR LE FONCIER BATI, TAXE SUR LE FONCIER NON BATI, TAXE FONCIERE DES ENTREPRISES, CFE 22. VOTE DU PRODUIT ATTENDU DE LA TAXE DE GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET LA PREVENTION DES INNONDATIONS POUR L’ANNEE 2024
23. VOTE DU PV DE TRANSFERT DE BIENS ET D’EMPRUNT DU BP AU BA OM 24. CONSTITUTION DE PROVISIONS POUR CREANCES DOUTEUSES AU BUDGET PRINCIPAL 25. BUDGET PRINCIPAL : VOTE DU BP 2024
26. BUDGET ANNEXE « ZAE » : VOTE DU BP 2024
27. BUDGET ANNEXE « TRANSPORT » : VOTE DU BP 2024
28. CONSTITUTION DE PROVISIONS POUR CREANCES DOUTEUSES AU BUDGET ORDURES MENAGERES
29. BUDGET ANNEXE « ORDURES MENAGERES » : VOTE DU BP 2024
30. BUDGET ANNEXE « EAU » : VOTE DU BP 2024
31. BUDGET ANNEXE « ASSAINISSEMENT » : VOTE DU BP 2024
32. VERSEMENT D’UNE SUBVENTION D’EQUILIBRE AU BUDGET ANNEXE « TRANSPORT » 33. CHANTIER D’INSERTION- GESTION DES CONTRATS ET DEMANDE DE SUBVENTION 34. NAVETTE – CONTRAT PEC
35. MODIFICATION DU TEMPS DE TRAVAIL - PISCINE LA BRESSE 36. ADHÉSION AU SDANC ET DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA CCHV AU COMITÉ
SYNDICAL DU SDANC
37. COMPTEURS DE CHANTIER
38. APPROBATION DU DOSSIER DE PROJET (PRO), MISEN EN CONCURRANCE ET FINANCEMENT
D’UNE EXTENSION DE RÉSEAU AEP SUR LA COMMUNE DE LA BRESSE
39. APPROBATION DU DOSSIER DE PROJET (PRO), MISEN EN CONCURRANCE ET FINANCEMENT
D’UNE EXTENSION DE RÉSEAU D’EAU CHEMIN DU PETIT CHETY À VENTRON
40. APPROBATION DU DOSSIER DE PROJET (PRO), MISEN EN CONCURRENCE ET FINANCEMENT DE
MAILLAGE DU RÉSEAU AEP SUR LA COMMUNE DE LA BRESSE
41. APPROBATION DU DOSSIER DE PROJET (PRO), MISEN EN CONCURRENCE ET FINANCEMENT DE
LA RECONVERSION DE LA STATION DE TRAITEMENT D’EAU DE LA COMMUNE DE VAGNEY
42. APPROBATION DU DOSSIER DE PROJET (PRO), MISEN EN CONCURRENCE ET FINANCEMENT DU
RENOUVELLEMENT DU RÉSEAU D’EAU ET SES BRANCHEMENTS SUR LA COMMUNE DE
THIÉFOSSE
43. APPROBATION DU DOSSIER DE PROJET (PRO), MISEN EN CONCURRENCE ET FINANCEMENT DU
RENOUVELLEMENT DU RÉSEAU SUR LA COMMUNE DE VENTRON
44. APPROBATION DU DOSSIER DE PROJET (PRO), MISEN EN CONCURRENCE ET FINANCEMENT DE
LA MISE EN PLACE DES SUPERVISIONS ET SECTORISATIONS SUR LES COMMUNES DE VAGNEY,
GERBAMONT ET CORNIMONT
45. APPROBATION DU DOSSIER DE PROJET (PRO), MISEN EN CONCURRENCE ET FINANCEMENT
DES TRAVAUX DE MISE EN PLACE D’ÉQUIPEMENT DE SECTORISATION SUR LES COMMUNES DE
CORNIMONT ET ROCHESSON
46. ÉLECTRIFICATION RURALE : EXTENSION DES RÉSEAUX SECS POUR ALIMENTER UN
SURPRESSEUR SUR LA COMMUNE DE SAPOIS
47. CRÉATION DE L’AGENCE DÉPARTEMENTALE D’INFORMATION SUR LE LOGEMENT (ADIL88)
48. OPÉRATION GROUPÉE N°2 D’ACHAT DE RÉCUPÉRATEUR D’EAU DE PLUIE
49. ÉLABORATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME (PLU) DE SAPOIS : PROJET D’AMÉNAGEMENT ET
DE DÉVELOPPEMENTS DURABLES (PADD)
50. RÉVISION DU PLAN LOCAL D’URBANISME (PLU) DE LA BRESSE : PROJET D’AMÉNAGEMENT ET
DE DÉVELOPPEMENTS DURABLES (PADD)
51. INITIATIVE HAUTES VOSGES – CONVENTION FINANCIÈRE POUR LA BONIFICATION DES PRÊTS D’HONNEUR
52. FAM 2024 – DEMANDE DE SUBVENTIONS AUX PARTENAIRES
53. MEDIATHEQUES – VALIDATION DU REGLEMENT INTERIEUR COMMUN AU RESEAU 54. SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS – RESO’NUANCES
55. SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS – COMPAGNIE D’ARC DES HAUTES VOSGES 56. SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS – LA CABANE DES SOTRES
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
Didier HOUOT,
Président de la CCHV