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unknown - Communauté de Communes des Hautes Vosges - Conseil communautaire du 29 avril 2026 ordre du jour
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de Communes des Hautes Vosges - Conseil communautaire du 29 avril 2026 ordre du jour)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Justice et droit,
Le Conseil communautaire se réunira
le Mercredi 29 Avril 2026
à 20h
à CORNIMONT, salle des fêtes, 24 rue de la 3ème DIA.
Ordre du jour :
1. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 1ER AVRIL 2026 2. DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT DANS LE CADRE DE SES DÉLÉGATIONS 3. DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS ÉLUS – CST ET F3SCT
4. CRÉATION DES COMMISSIONS THÉMATIQUES
5. DÉSIGNATION DES MEMBRES DES COMMISSIONS THÉMATIQUES
6. CRÉATION D'UNE COMMISSION D'APPEL D'OFFRES ET ÉLECTION DE SES MEMBRES 7. DÉSIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION INTERCOMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTS
8. DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA CCHV À ÉVODIA
9. DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA CCHV À L’AGENCE DE DÉVELOPPEMENT
ÉCONOMIQUE DES VOSGES
10. DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA CCHV À L'ADIL 88
11. DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA CCHV AU COMITÉ DE MASSIF DU MASSIF DES
VOSGES
12. DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA CCHV AU PETR DE REMIREMONT ET DE SES
VALLÉES
13. DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA CCHV AU COMITÉ DE PROGRAMMATION LEADER
DU PETR
14. DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA CCHV AU COMITÉ SYNDICAL DU SDANC
15. DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA CCHV AU SIAHR
16. DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA CCHV AU SIE FAUCOMPIERRE-TENDON-
XAMONTARUPT
17. DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA CCHV AU SYNDICAT MIXTE MOSELLE AMONT
18. DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA CCHV AU SMEM
19. DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA CCHV AU SYNDICAT MIXTE ET AU COMITÉ SYNDICAL
DU PNRBV
20. DÉSIGNATION D’UN REPRÉSENTANT AU SEIN DE LA SPL XDEMAT
21. DÉSIGNATION D’UN REPRÉSENTANT DE LA CCHV AU CENTRE NATIONAL D’ACTION SOCIALE
(CNAS)
22. PETR – PARTICIPATION SYNDICALE 2026
23. PNRBV – PARTICIPATION 2026
24. CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE SERVICE
25. ADOPTION DU RÈGLEMENT BUDGÉTAIRE ET FINANCIER
26. DÉCISION MODIFICATIVE N°1 AU BUDGET EAU
27. BALANCE DE TRANSFERT DU SYNDICAT MIXTE TOURISME HAUTES VOSGES AU 28 FÉVRIER 2026
28. CESSION CAMIONNETTE CHANTIER D’INSERTION ET CAMIONNETTE BA OM 29. AVANCEMENT DE GRADE 2026– MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS 30. AVENANT N°2 – MARCHÉ DE TRAVAUX - REMPLACEMENT CONDUITE, ENFOUISSEMENT RESEAU HTA/BT ET REMPLACEMENT DES POTEAUX INCENDIE - LA BRESSE
31. ATTRIBUTION MARCHÉ DE TRAVAUX ALIMENTATION EN EAU POTABLE ET CRÉATION D’UNE UNITÉ DE TRAITEMENT ET D’UN RÉSERVOIR - CLEURIE 32. AVENANT AU PV DE TRANSFERT DE LA COMPÉTENCE EAU POTABLE DU 23 JUIN 2023 ENTRE LA COMMUNE DE CORNIMONT ET LA CCHV
33. INDEMNISATION D’UN EXPLOITANT AGRICOLE SUITE À DES DOMMAGES CAUSÉS LORS DE TRAVAUX SUR LE RÉSEAU D’EAU
34. PARTICIPATION 2026 - AGENCE DÉPARTEMENTALE D’INFORMATION SUR LE LOGEMENT 35. MISE A JOUR DE L’ANNEXE AUX STATUTS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES HAUTES VOSGES, PORTANT SUR LA DEFINITION DE L’INTERET COMMUNAUTAIRE 36. PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES À LA SOCIETÉ COOPÉRATIVE D’INTÉRÊT
COLLECTIF (SCIC) « ÉNERGIES DE LA BRESSE »
37. PLAN DE RELANCE DU PROGRAMME LOCAL DE PRÉVENTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET
ASSIMILÉS (PLPDMA)
38. DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS - COLLEGE DES MEMBRES ELUS DU COMITE DE DIRECTION
DE L’OTC LA BRESSE HAUTES VOSGES
39. CONVENTIONS PLURIANNUELLES– MONTANTS DE SUBVENTIONS 2026
40. SYNDICAT MIXTE POUR UNE ÉCOLE DE MUSIQUE (SMEM) DES 2 VALLÉES – PARTICIPATION
SYNDICALE 2026
41. ÉCOLES DE MUSIQUE ASSOCIATIVES VAGNEY ET BASSE-SUR-LE-RUPT – CONVENTION 2026
42. SUBVENTIONS AUX HARMONIES – MONTANT 2026
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
Didier HOUOT,
Président de la CCHV