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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Prunières.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 029 designation representants prunieres a la ccsp 1651069)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Nb
de
conseillers
en
exercice
|
11
Nb
de
conseillers
présents
10
Nb
de
suffrages
exprimés
11
COMMUNE
DE
PRUNIERES
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
n°4
du
10
avril
2026
Délibération
n°6
de
la
séance
(2026-029)
L’an
deux
mille
vingt-six,
le
dix
avril,
à
dix-neuf
heures
trente
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Prunières
s’est
réuni
à la Mairie,
sous
la présidence
de
Jean-Luc
VERRIER,
Maire ;
Étaient
présents
: Aumare
BELMOKH,
Brigitte
COMINOTTO),
Michel
de
RANCOURT,
Pierre
DOUSSOT,
Françoise
DUFOUR,
Stéphane
HAMACHIA,
Martine
MARSEILLE,
Elisabeth
MEYNET,
Pascal
MINY,
Jean-Luc
VERRIER
Était
absent
ou
représenté
: Laurence
BAUDOUIN
a donné
pouvoir
à Michel
de
RANCOURT
Secrétaire
de
séance
: Aumare
BELMOKH-
Secrétaire
adjoint
: Elisabeth
MEYNET
Date
de
la
convocation
du
Conseil
Municipal
: 2
avril
2026
Objet
: Désignation
des
représentants
de
la
Commune
au
sein
des
différentes
commissions
et
instances
liées
à
la
Communauté
de
communes
de
Serre-Ponçon
Considérant
que
la Commune
doit
être
représentée
au
sein
des
instances
ou
commissions
en
lien
avec
la Communauté
de
communes
de
Serre-Ponçon
et des
structures
partenaires,
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
Décision
du
Conseil
: 11
voix
POUR
0
Abstention
0
voix
Contre,
1-
DÉSIGNE
les
représentants
de
la
Commune
au
sein
du
Smadesep
-
Représentant
titulaire
: Jean-Luc
VERRIER
-
Représentant
suppléant
: Pascal
MINY
2-
DÉSIGNE
le
représentant
de
Ia
Commune
au
sein
du
conseil
d’administration
de
l’office
de
tourisme
- _
Stéphane
HAMACHA
3-
DÉSIGNE
le
représentant
de
la
commune
au
sein
de
la
Commission
locale
d’évaluation
des
charges
transférées
(CLECT)
-
Jean-Luc
VERRIER
4-
DÉSIGNE
le représentant
de
la commune
au
sein
de
la Régie
Assainissement
-
Représentant
titulaire
: Pierre
DOUSSOT
- _
Représentant
suppléant
: Stéphane
HAMACHA
5-
DÉSIGNE
le
représentant
de
la
commune
au
sein
du
SMICTOM
-
Représentant
titulaire
: Pascal
MINY
-
Représentant
suppléant
: Pierre
DOUSSOT
6-
PROPOSE
les
membres
suivants
au
sein
des
commissions
de
la
Communauté
de
communes
de
Serre-Ponçon : œ
Commission
Culture
et
patrimoine :
Titulaire
: Françoise
DUFOUR
Suppléant
: Martine
MARSEILLE.
©
Commission
Forêt
et plateforme
bois
énergie
:
Titulaire
: Jean-Luc
VERRIER
Suppléant
: Pascal
MINY
Date
de
transmission
de
l'acte:
21/04/2026
Le
Maire
informe
que
la présente
délibération
peut
être
contestée
devant
le
Tribun
Date
de
reception
de
l'AR:
21/04/2026
(31
rue Jean
François
Leca,
13002
Marseille
; Téléphone
: 04
91
13
48
13)
ou par
lé
005-210501060-2026_029-DE
accessible
par
le
lien
suivant
: http:/www.telerecours.fr,
dans
un
délai
de
2
mois
à
d
AGEDI ©
Commission
Tourisme
et
promotion
touristique
:
Titulaire
: Stéphane
HAMACHA
Suppléant
: Aumare
BELMOKH
©
Commission
Finances
et
budget
:
Titulaire
: Pierre
DOUSSOT
Suppléant
: Laurence
BAUDOUIN
©
Commission
Transition
écologique
et développement
économique,
aménagement
du
territoire
:
Titulaire
: Pascal
MINY
Suppléant
: Elisabeth
MEYNET
©
Commission
Actions
sociales,
services
de
proximité
:
Titulaire
: Elisabeth
MEYNET
Suppléant
: Aumare
BELMOKH
œ
Commission
Agriculture,
ruralité,
abattoir
et
refuge
animalier :
Titulaire
: Martine
MARSEILLE
Suppléant
: Brigitte
COMINOTTO
©
Commission
Mobilité
et Activités
de
Pleine
Nature :
Titulaire
: Aumare
BELMOKH
Suppléant
: Laurence
BAUDOUIN
©
Commission
Travaux,
risques
naturels,
Gemapi
:
Titulaire
: Stéphane
HAMACHA
Suppléant
: Pierre
DOUSSOT
Ainsi
fait et délibéré,
les jour
mois
et an
que
dessus
ont
signé
tous
les
membres
présents.
Pour
extrait
conforme
au
registre
lequel
est
dûment
signé.
Prunières,
le
20
avril
2026
Le
Secrétaire
adjoint
de
séance
Le
Maire
Pour
le secrétaire
de
séance
indisponible
Jean-Luc
VERRIER
Elisabeth
MEYNET
Le
Maire
informe
que
la présente
délibération
peut
être
contestée
devant
le
Tribu
Le
,
.
(31
rue Jean
François
Leca,
13002
Marseille
; Téléphone
: 04
91
13
48
13)
ou par
Date
de
transmission
de
l'acte:
21/04/2026
accessible
par
le lien suivant
: http:/www.telerecours.fr,
dans
un délai
de
2 mois
à
Date
de
reception
de
l'AR:
21/04/2026
005-210501060-2026_029-DE
AGEDI