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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Prunières.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Nb
de
conseillers
en
exercice
|
10
Nb
de
conseillers
présents
9
Nb
de
suffrages
exprimés
9
COMMUNE
DE
PRUNIERES
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
n°6
du
28
septembre
2023
Délibération
n°1
de
la
séance
(2023-46)
L’an
deux
mille
vingt-trois,
le vingt-huit
septembre,
à dix-neuf
heures,
le Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Prunières
s’est
réuni
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Luc
VERRIER,
Maire
;
Étaient
présents
: Jacques
BILLON-TYRARD),
Pierre
DOUSSOT,
Robert
FRAYSSINES,
Martine
MARSEILLE,
Elisabeth
MEYNET,
Evelyne
PALMAS,
Michel
De
RANCOURT,
Annie
SOLDADO),
Jean-Luc
VERRIER
Était
absent
ou
représenté
: Céléna
MONDON
Secrétaire
de
séance
: Pierre
DOUSSOT
Date
de
la
convocation
du
Conseil
Municipal
: 22
septembre
2023
Obiet
: Territoire
d’Energie
05
(SYME
05)
: Modification
des
délégués
de
la
Commune
de
Prunières
Vu
la délibération
n°2020-29
du
11
juin
2020
désignant
Messieurs
Jacques
BILLON-TYRARD
et
Robert
FRAYSSINES
respectivement
délégué
titulaire
et délégué
suppléant
de
la commune
au
sein
du
Territoire
d’Energie
05
(Syme
05)
;
Vu
la délibération
n°2023-10
du
19 janvier
2023
désignant
Messieurs
Jean-Luc
VERRIER
et Pierre
DOUSSOT
respectivement
représentant
titulaire
et représentant
suppléant
du
collège
«
Réseau
de
chaleur
» du
Territoire
d’Energie
05
(Syme
05) ;
Considérant
que
Monsieur
Robert
FRAYSSINES
souhaite
quitter
la fonction
de
délégué
suppléant
de
la Commune
auprès
du
Territoire
d’Energie
05
(Syme
05)
;
Considérant
que
les
délégués
du
Syme
ne
peuvent
également
siéger
en
tant
que
représentant
au
sein
du
collège
« Réseau
de
chaleur
»
du
Territoire
d’Energie
05
(Syme
05)
Monsieur
Pierre
DOUSSOT
se porte
volontaire
pour
être
délégué
suppléant
de
la commune
au
sein
du
Territoire
d’Energie
05
(Syme
05),
Monsieur
Robert
FRA YSSINES
se porte
volontaire
pour
être
représentant
suppléant
du
collège
« Réseau
de
chaleur.
»
Monsieur
le Maire
procède
au
vote
à main
levée.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
9 voix
Pour
0 abstention
0 voix
Contre
DESIGNE
Pierre
DOUSSOT
délégué
suppléant
de
la Commune
auprès
du
Territoire
d’Energie
OS
(Syme
05)
et Robert
FRAYSSINES
représentant
suppléant
du
collège
« Réseau
de
chaleur.
»
Ainsi
fait
et délibéré,
les jour
mois
et an
que
dessus
ont
signé
tous
les
membres
présents.
Pour
extrait
conforme
au
registre
lequel
est
dûment
signé.
Prunières,
le
2
octobre
2023
Le
Maire
Jean-Luc WERRIER
Er
Le
Secrétaire
de
séance
Pierre
DOUSSOT
Le
Maire
informe
que
la présente
délibération
peut
être
contestée
devant
le
Tribunal
administratif de
Marseille
par
courrier
postal
(24
rue
de
Breteuil,
13006
Marseille
; Téléphone
: 04
91
13
48
13)
ou par
le biais
de
l'application
informatique
Télérecours,
accessible
par
le lien suivant
: http://www.telerecours.fr,
dans
un délai de
2? mois
à compter
de sa publicité.
Accusé de réception en préfecture 005-210501060-20230928-2023-46-DE Date de réception préfecture : 02/10/2023