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Déliberation - N°54 COMMISSIONS MUNICIPALES
Document publié le Jeudi 15 décembre 2022 par la commune de Sermoise-sur-Loire.
Lien du pdf (Déliberation - N°54 COMMISSIONS MUNICIPALES)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Union Européenne,
Envoyé en préfecture le 16/12/2022
Reçu en préfecture le 16/12/2022
Publié le 16/12/2022 Ts
ID : 058-215802786-20221215-N2022 054-DE
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 15 décembre 2022
N° 2022-054
Le 15 décembre 2022 à 18 heures 30, le Conseil Municipal de la Commune de SERMOISE SUR LOIRE, légalement convoqué le 9 décembre 2022 s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Monsieur Manuel DE JESUS, Maire, conformément aux dispositions du Code Général des Collectivités Territoriales (articles L 2121-7 à L 2121-34).
Effectif légal : 19 Effectif en exercice : 19
Présents : MM CONDAMINE, DAUDIER, GLEZ, LESUEUR, MAUBLANC, MAYONOBE, MAZAL, RIBEIRO, Mmes BARAO, BOUILLON, GOMES DA SILVA, MARTIN, MAUDELONDE, MIRE. Excusés : Mme ZIEGLER BARSÉ (pouvoir donné à Mme BOUILLON), Mme LE HOUEZEC (pouvoir donné à Mr MAZAL), Mme JOLLET (pouvoir donné à Mr MAYONOBE), Mr BELIN (pouvoir donné à Mr DAUDIER), Mr MAUBLANC (pouvoir donné à Mr DE JESUS à partir de 19 h). Secrétaire de séance : Mme MAUDELONDE.
COMMISSIONS MUNICIPALES
Monsieur le Maire rappelle qu’excepté les dispositions prévues par l’article L 2121-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, le fonctionnement des Commissions Municipales n’est régi par aucune règle particulière, à l’exception du règlement de la Commune de SERMOISE SUR LOIRE.
Cependant, Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’il est nécessaire d’acter la désignation d’un nouveau membre de la Commission des Finances — Fonctionnement interne & de la Commission Travaux bâtiments et rappelle la composition de toutes les Commissions Municipales à ce jour.
- Commission FINANCES-FONCTIONNEMENT INTERNE: Vice-Présidence: Laurence
BARAO
Nombre de membres : 7
Majorité Municipale: Daniel DAUDIER, Ivone GOMES DA SILVA, Dulcinée MARTIN, Daniel
LESUEUR, Michelle MIRE.
Opposition : Bernard MAYONOBE
- Commission COMMUNICATION, DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET ATTRACTIVITE : Vice-Présidence : Martial MAUBLANC
Nombre de membres : 7
Majorité Municipale: François BELIN, Nathalie BOUILLON, Dulcinée MARTIN, Michelle MIRE,
Mario RIBEIRO.
Opposition : Marie-France JOLLET
- Commission SECURITE ET TRANQUILLITE PUBLIQUE -— PREVENTION ROUTIERE - CITOYENNETE ET CEREMONIES : Vice-Présidence : Nathalie MAUDELONDE Nombre de membres : 7
Majorité Municipale : Laurence BARAO, Stéphane CONDAMINE, Daniel DAUDIER, Jean-
Christophe GLEZ, Michelle MIRE.
Opposition : Dominique MAZAL
- Commission ENVIRONNEMENT, URBANISME ET VOIRIE : Vice-Présidence: Daniel
LESUEUR
Nombre de membres : 8
Majorité Municipale : François BELIN, Dulcinée MARTIN, Martial MAUBLANC, Nathalie MAUDELONDE, Mario RIBEIRO, Stéphane CONDAMINE.
Opposition : Annick LE HOUEZEC Envoyé en préfecture le 16/12/2022
Reçu en préfecture le 16/12/2022
Publié le 16/12/2022 lement
ID : 058-215802786-20221215-N2022_054-DE
- Commission ENFANCE, JEUNESSE ET EDUCATION - Vice-Présidence : Michelle MIRE
Nombre de membres : 6
Majorité Municipale : Nathalie BOUILLON, Dulcinée MARTIN, Jean-Christophe GLEZ, Sophie ZIGLER BARSÉ
Opposition : Marie-France JOLLET
- Commission ENTRETIEN DES BATIMENTS ET DES EQUIPEMENTS: Vice-Présidence : Daniel DAUDIER
Nombre de membres : 6
Majorité Municipale : Stéphane CONDAMINE, Daniel LESUEUR, Michelle MIRE, Mario RIBEIRO Opposition : Bernard MAYONOBE
Adoption à l’unanimité.
Pour copie certifiée conforme au registre,
Le Maire,
Manuel DE JESUS