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Déliberation - 240423 030430 liste des deliberations seance du 22 04 2024 signee
Document publié le Lundi 8 avril 2024 par la commune de Valencin.
Lien du pdf (Déliberation - 240423 030430 liste des deliberations seance du 22 04 2024 signee)
Thèmes du document : Famille, Sécurité sociale, Justice et droit,
COMMUNE DE VALENCIN
Séance du Conseil Municipal du 8 Avril 2024
Séance à 19h30, Salle du Conseil
Liste des délibérations
Séance ouverte à 19h30
Présents : 15
Pouvoirs : 6
Absent : 2
Quorum : 12
Séance levée à 20H25
N° 01 Délibération n° 2024-036 Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 8 Avril 2024
Résultat du vote : unanimité
N° 02 Délibération n° 2024-037
COLL’IN Communauté
Attribution de compensation 2024 – Révision pour prélèvement
des charges 2023 du service ADS
Résultat du vote : unanimité
N° 03 Délibération n° 2024-038 Acceptation don d’une œuvre d’art
Résultat du vote : unanimité
N° 04 Délibération n° 2024-039 Commissions communales – Modification de la composition de la commission scolaire- périscolaire
Résultat du vote : unanimité
N° 05 Délibération n° 2024-040
Temps périscolaires
Conventionnement avec la Caisse d’Allocation Familiale
Tarification des mercredis à compter du 01/09/2024
Résultat du vote : unanimité
N° 06 Délibération n° 2024-041 Temps périscolaires Modification du règlement intérieur
Résultat du vote : unanimité
N° 07 Délibération n° 2024-042 Création d’un marché communal hebdomadaire
Retiré de l’ordre du jour N° 08 Délibération n° 2024-043
Commission intercommunale Petite enfance – Enfance –
Jeunesse
Changement de représentants pour la Commune de Valencin
Résultat du vote : unanimité
N° 09 Délibération n° 2024-044 Budget Eau potable Recours à l’emprunt
Résultat du vote
*17 Voix POUR
*0 Voix CONTRE
*4 Abstentions (M Christian TERSIGNI – Mme Véronique BOUCHARD – Mme Andrée VACHER– M Christophe BADUFLE
N° 10 Délibération n° 2024-045 Commission d’Appel d’Offres Désignation des membres
Retiré de l’ordre du jour
Le Maire Le secrétaire Bernard JULLIEN Jean-Louis CIANFARANI