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Déliberation - 240415 050454 liste des deliberations seance du 08 04 2024 signee ind 01
Document publié le Lundi 8 avril 2024 par la commune de Valencin.
Lien du pdf (Déliberation - 240415 050454 liste des deliberations seance du 08 04 2024 signee ind 01)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Démocratie,
COMMUNE DE VALENCIN
Séance du Conseil Municipal du 8 Avril 2024
Séance à 19h30, Salle du Conseil
Liste des délibérations
Séance ouverte à 19h30
Présents : 20 | AS préente poux vete des comes actrartahh
Pouvoirs : 2
Absent : 1
Quorum: 12
Séance levée à 21h20
Approbation du procès-verbal de la séance du conseil o élibérati © _
N°01 Défibéeuion n° guette municipal du 19 Février 2024
Résultat du vote : unanimité
HEbsnoti Budget Principal 0 o # N°02 Délibération n° 2024-017 Approbation du Compte de Gestion 2023 Résultat du vote :
*18 Voix POUR
“0 Voix CONTRE
#4 Abstentions (M Christian TERSIGNI - M Christophe BADUFLE - Mme Andrée VACHER - Mme Véronique BOUCHARD)
RUE es Budget Principal
N°03 Délibération n° 2024-0184 Approbation du Compte Administratif 2023
Résultat du vote :
#14 Voix POUR
#0 Voix CONTRE
*4 Abstentions (M Christian TERSIGNI - M Christophe BADUFLE — Mme Andrée VACHER -—
Mme Véronique BOUCHARD)
N°04 | Délibération n° 2024-012 Attcctaties du eut 2023
Résultat du vote :
#18 Voix POUR
#0 Voix CONTRE
“4 Abstentions (M Christian TERSIGNI — M Christophe BADUFLE — Mme Andrée VACHER — Mme Véronique BOUCHARD)
Hib£ros Budget Principal o se o m
N°05 Délibération n° 2024-020 Vote des taux pour l’année 2024 des taxes directes
Résultat du vote : unanimité BUDGET PRINCIPAL
Aménagement sécuritaire RD 53 au Fayet
Révision de l’autorisation de programme/Crédits de
paiement
N° 06 Délibération n° 2024-021
Résultat du vote :
#18 Voix POUR
#0 Voix CONTRE
*4 Abstentions (M Christian TERSIGNI - M Christophe BADUFLE — Mme Andrée VACHER - Mme Véronique BOUCHARD)
Budget Principal © Mb nos o L N° 07 Délibération n° 2024-022 Vote du budget primitif 2024
Résultat du vote :
*18 Voix POUR
#0 Voix CONTRE
*4 Abstentions (M Christian TERSIGNI — M Christophe BADUFLE — Mme Andrée VACHER — Mme Véronique BOUCHARD)
Service de l’ Assainissement
Adoption du Compte de Gestion 2023 N° 08 Délibération n° 2024-023
Résultat du vote :
#18 Voix POUR
#0 Voix CONTRE
*4 Abstentions (M Christian FERSIGNI — M Christophe BADUFLE - Mme Andrée VACHER —
Mme Véronique BOUCHARD)
Budget Assainissement o Mibénoatn 0 _
N° Délibération n° 2024-024 Adoption du Compte Administratif 2023 Résultat du vote :
#17 Voix POUR
#0 Voix CONTRE
*4 Abstentions (M Christian TERSIGNI - M Christophe BADUFLE - Mme Andrée VACHER - Mme Véronique BOUCHARD)
Service de l’Assainissement o EU eue o L
N°10 Délibération n° 2074025 Affectation du résultat 2023 Résultat du vote :
#18 Voix POUR
*0 Voix CONTRE
*4 Abstentions (M Christian TERSIGNI - M Christophe BADUFLE -— Mme Andrée VACHER -— Mme Véronique BOUCHARD)
Service de l’assainissement
N°11 Délibération n° 2024-026 Modification du tarif de la part communale à compter du 15/04/2024
Résultat du vote :
#18 Voix POUR
*Q Voix CONTRE
*4 Abstentions (M Christian TERSIGNI - M Christophe BADUFLE — Mme Andrée VACHER - Mme Véronique BOUCHARD) Budget service de l’assainissement
N° 12 Délibération n° 2024-027 Mise en séparatif du réseau d’assainissement Clôture de l’AP/CP
Résultat du vote :
#18 Voix POUR
*0 Voix CONTRE
“4 Abstentions (M Christian TERSIGNI —- M Christophe BADUFLE — Mme Andrée VACHER — Mme Véronique BOUCHARD)
Hood Budget assainissement N°13 | Délibération n° 2024028 Adoption du budget primitif 2024 Résultat du vote :
#18 Voix POUR
*0 Voix CONTRE
“4 Abstentions (M Christian TERSIGNI — M Christophe BADUFLE -— Mme Andrée VACHER - Mme Véronique BOUCHARD)
Service de l’Eau Potable © PR _
N°14 Délibération n° 2024-022 Adoption Compte de Gestion 2023
Résultat du vote :
*18 Voix POUR
*0 Voix CONTRE
“4 Abstentions (M Christian TERSIGNI - M Christophe BADUFLE -— Mme Andrée VACHER — Mme Véronique BOUCHARD}
Budget Eau potable
Adoption du Compte Administratif 2023 N°15 Délibération n° 2024-030
Résultat du vote :
#17 Voix POUR
#0 Voix CONTRE
*4 Abstentions (M Christian TERSIGNI - M Christophe BADUFEE -— Mme Andrée VACHER -— Mme Véronique BOUCHARD)
Service de l'Eau Potable © élibérati o =
N°16 Rélibération n°.2024-031 Affectation du résultat 2023
Résultat du vote :
#18 Voix POUR
#0 Voix CONTRE
*4 Abstentions (M Christian TERSIGNI — M Christophe BADUFLE — Mme Andrée VACHER -— Mme Véronique BOUCHARD)
Service de l’eau potable
N°17 Délibération n° 2024-032 Modification du tarif de la part communale à compter du
15/04/2024
Résultat du vote :
#18 Voix POUR
#0 Voix CONTRE
#4 Abstentions (M Christian TERSIGNI - M Christophe BADUFLE -— Mme Andrée VACHER — Mme Véronique BOUCHARD) Budget service de l’eau potable
Remplacement d’une partie de la conduite d’eau potable
sous la RD 53
Clôture de l’AP/CP
N° 18 Délibération n° 2024-033
Résultat du vote :
*18 Voix POUR
*0 Voix CONTRE
*4 Abstentions (M Christian TERSIGNI - M Christophe BADUFLE —- Mme Andrée VACHER — Mme Véronique BOUCHARD)
Service de l’Eau Potable
Adoption du budget primitif 2024 N° 19 Délibération n° 2024-034
Résultat du vote :
#18 Voix POUR
#0 Voix CONTRE
#4 Abstentions (M Christian TERSIGNI -— M Christophe BADUFLE — Mme Andrée VACHER — Mme Véronique BOUCHARD)
N° 20 Délibération n° 2024-035 | Modification du tableau des indemnités des élus
Résultat du vote :
#19 Voix POUR
“0 Voix CONTRE
*3 Abstentions (M Christian TERSIGNI — M Christophe BADUFLE - Mme Véronique BOUCHARD)
Le Maire Le secrétaire Bernard JULLIEN Jean-Louis CIANFARANI