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Ordre du Jour - Conseil municipal ordre du jour 24 janvier 2022
Document publié le Lundi 24 janvier 2022 par la commune de Plan-de-la-Tour.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Conseil municipal ordre du jour 24 janvier 2022)
Thèmes du document : Transports, Environnement, Institutions publiques,
Département du Var République Française
Le 20 janvier 20æ,
CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE
DU PLAN DE LA TOUR
MAIRIE
LE PLAN DE LATOUR Séance du 24 janvier 2022 Convocation du 20 janvier 2022
Convocation adressée à chaque Conseiller Municipal par Monsieur Laurent GIUBERGIA, Maire, pour le 24 janvier 2022, à L8 h 30, Salle du Conseil Municipal.
ORDRE DU JOUR
Approbation du compte rendu de la séance précédente
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Mise à disposition d'un terrain communal pour un apiculteur
Mise à disposition d'une salle avec I'association Mieux Vivre Sa Santé dans le Golfe de St-Tropez
Délibération bail de location d'un terrain pour le stationnement des véhicules le jeudi matin
Délibération rectificative de la délibération n" 2O2L_I2_L6_23 du 16 décembre 2O2t demandant une
subvention au titre de la DSIL pour la création d'une aire de covoiturage et d'intermodalités
lnstallation de pièges photographiques - Fin de I'expérimentation
Approbation du contrat territorial pour les milieux aquatiques
Certification de la gestion durable de la forêt du Plan de la Tour - Renouvellement de I'adhésion au PEFC
Approbation du rapport quinquennal sur l'évolution des attributions de compensation au regard des
dépenses liées à I'exercice des compétences de l'EPCI
Budget primitif 2OZZ - Assainissement et Commune
Taux de fiscalité pour 2022
Modification du tableau des effectifs
9
10
TI
Communications et questions diverses
Décisions municipales
Le Maire,
Hôtel de Ville . Place Foch . 83120 Le Plan de la Tour
Téléphone : 04 94 55 07 55 . Télécopie : 04 94 55 07 50. E-mail : mairie@plandelatour.net