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Ordre du Jour - Conseil municipal ordre du jour 14 avril 2026
Ordre du Jour - Conseil municipal ordre du jour 22 janvier 2026
Document publié le Jeudi 22 janvier 2026 par la commune de Plan-de-la-Tour.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Conseil municipal ordre du jour 22 janvier 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
Département du Var République Française
MAIRIE
Le 16 janvier 2026,
CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE
DU PLAN DE LA TOUR
LE PLAN DE LATOUR
Sédnce du 22 janvier 2026
Convocotion du 76 janvier 2026
Convocation adressée à chaque Conseiller Municipal par Monsieur Laurent GIUBERGIA, Maire, pour le 22 janvier 2026, à 18h30, Salle du Conseil Municipal.
ORDRE DU TAUR
L Nomination d'un secrétaire de séance
2 Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 18 décembre 2025
3 Débat sur les orientations du règlement local de publicité
4 Modification des statuts de la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez suite à l'accord local sur la composition du Conseil communautaire pour la prochaine mandature
5 Avenant n"1 à la convention de mise à disposition d'une salle communale au profit de Santé Fit Kids 6 Convention de stérilisation et d'identification des chats errants avec I'association MIM ô CHnfS - Année 2026 7 Convention de prestation de service pour le récolement règlementaire des archives communales 8 Avenant n"1 à la convention de projet de transition professionnelle - période de préparation au reclassement 9 Mise en place d'une formation conjointe des ATSEM et des enseignants
10 Modification du tableau des effectifs 22.01.2026
Lecture des décisions municipales et DIA
Communications et questions diverses
Le Ma
BERGIA
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Ll.r
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Hôtel de Vlle . 37 Place Foch. 83120 Le Plan de la Tour
Téléphone : 04 94 55 07 55. Télécopie : 04 94 55 07 50. E-mail : mairie@plandelatour.net
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