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Déliberation - cms 10
Document publié le Mercredi 13 décembre 2023 par la commune de Montbonnot-Saint-Martin.
Lien du pdf (Déliberation - cms 10)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Télécommunications et internet,
‘Nombre de conseillers
en exercice : 29
um
République Française 60220718
Département de l'Isère
Arrondissement de Grenoble
Canton de Meylan
CONSEIL MUNICIPAL
MONTBONNOT L'an deux mille vingt trois
SAINT-MARTIN le 19 décembre
(88330) le conseil municipal de la commune de MONTBONNOT-SAINT- MARTIN dûment convoqué, s’est réuni à la Mairie, sous la
N° 10 présidence de M. Dominique BONNET, Maire.
Date de convocation du conseil municipal : 13 décembre 2023
Présents: M. Dominique BONNET, Maire - Mmes Laurence LE BARRILLEC, Marie-Béatrice MATHIEU, Agnès ROLIN, -
MM Roger BOIS, Gilles FARRUGIA, Jean-François CLAPPAZ,
Patrick DESCHARRIERES, Adjoint(e)s
pisse Mmes Véronique BRULEBOIS-VIOTTO, Christine CARBONE, votants :28 Marie-France CARRE, Nadine HEILLIETTE, Flavie PARENDEL, nombre de voix pour : 28
nombre de voix contre : 00 Anne-Marie SPALANZANTI - MM Jean-Franck BARONI, Laurent Re COQUET, Alexis ISAAC, Claude BOSSAND, Paul KLEIN,
NPPV : 00 Daniel LEIFFLEN, Jean-Baptiste PERIN, Jérôme VINTI.
Pouvoirs: Madame Laurence BENSA-RAIEVSKI (pouvoir à
Madame Marie-France CARRE), Madame Caroline HALLE
OBJET : (pouvoir à Madame Véronique BRULEBOIS-VIOTTO),
Madame Virginie SONJON (pouvoir à Monsieur Gilles FARRUGIA),
Révision des conditions | Monsieur Xavier VIGNON (pouvoir à Monsieur Roger BOIS) de prêt de documents | Monsieur Alain MAFFET (pouvoir à Madame Nadine HEILLIETTE), sur l’ensemble Monsieur Stéphane MOUNIER (pouvoir à Monsieur Daniel des bibliothèques LIEFFEN).
du réseau de lecture
Absente excusée : Madame Catherine FAVAND.
Madame Marie-Béatrice MATHIEU est nommée secrétaire.
Certifie exécutoire
Transmis en Préfecture ou
Sous-préfecture
Monsieur Patrick DESCHARRIERES, adjoint à la culture rappelle à
l'ensemble du Conseil municipal la révision des conditions de prêt
Je: 22 DEC. 2023 de documents sur l’ensemble des bibliothèques du réseau de lecture publique suite au vote de la délibération des nouvelles règles de prêt
Publié sur le site Internet et de réservation du réseau au conseil communautaire du lundi WAHERORPANNGER 27 novembre 2023.
DB ns 4x3CD = €) k-
à
CS n°re
Le conseil municipal, à l'unanimité de ses membres présents et représentés, approuve cette délibération.
Fait à Montbonnot Saint-Martin,
les jour, mois et an susdits
La secrétaire de séance, \ Le Maire,
Marie-Béatrice MATHIEU Dominique BONNET
Annexe : Tableau du détail des modifications
DB . 10 par bib et 15 par bib ou sur le Imprim :
, 30 sur le réseau és /
réseau
CDet 5 par bib et 5 par bib ou sur le réseau
livres 15 sur le
audio réseau
DVD 3 par bib et 6 5 par bib ou sur le réseau
sur le réseau
1à idem
emprunter et
Liseuse rendre à la
bib
d'emprunt
2 à 2 à emprunter et rendre
à la bib proposant un un emprunter et . ,
: \ service d'emprunt % |Jeuxde rendre à la
9 | société bib proposant (Em 5 . Montbonnot est à 5 un service ce à. , utiliser sur place) < d'emprunt
a
£ 1
È Jeu (Fonds empruntable
vidéo dans les deux MTR de
Crolles et Pontcharra)
1
. à emprunter et rendre à Vinyle .
la bib proposant un
service d'emprunt
1
à emprunter et rendre à
la bib proposant un
Kamishi service d'emprunt
baï { Le fonds de
Montbonnot est réservé
à |’ animation et
collectivités)
4 par bib, 8 5
Imprim sur réseau
és dont 3
nouveautés
Fa 4 par bib, 8 5
e sur réseau + CD
> dont 3
g nouveautés
œ 3 par bib, 6 5
sur réseau DVD
dont 1
nouveauté
DB