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Procès Verbal - 20250414085747416?download=true
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Préserville.
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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Justice et droit,
OCCITANE
COMMUNE
DE
PRESERVILLE
PROCES-VERBAL
DE
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
LUNDI
24
FEVRIER
2025
à 20
H
30
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
En
exercice
: 15
Présents
: 12
Votants :
14
Absents
3 (dont
2 représentés)
Exclus
: 0
Date
de
la
convocation
: 19
février
2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
24
février
à
20
H
30,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
PRESERVILEE
dûment
convoqué
s’est
réuni
en
session
ordinaire
au
lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la présidence
de
Madame
Evelyne
PETIT,
Maire,
selon
l'ordre
du jour
suivant :
1°)-
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
en
date
du
20 janvier
2025,
2°)-
Décisions
prises
par
Mme
le Maire
par
délégations,
3°)-
Présentation
des
comptes
de
gestion
2024
de
la Trésorerie
Générale
: Commune,
Assainissement
et
Photovoltaïque,
4°)-
Présentation
des
comptes
administratifs
2024
—
Affectation
du
résultat
: Commune,
Assainissement
et
Photovoltaïque,
5°)-
Etat
présentant
les
indemnités
des
élus
pour
l’année
2024,
6°)-
Délibération
autorisant
le Maire
à engager,
mandater
et liquider
les
dépenses
d’investissement
dans
la
limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
de
l’exercice
précédent,
7°)-
Vente
de
bâtiments
communaux,
8°)-
Point
sur
les
différentes
commissions
et réunions,
9°)-
Questions
diverses.
Etaient
présents
:
MM
PELISSE,
BARTHERE,
BACOU,
LABAUME,
BOYER,
CALAMOTE,
DESSERRE,
LAYNET,
LUCCHETTI,
PECHMEJA,
SEBASTIAN
RAMOS.
Absents
:
Mr
LUX
qui
a
donné
pouvoir
à
Mme
PETIT,
Mr
SPIELMANN
qui
a
donné
pouvoir
à
Mme
SERASTIAN
RAMOS,
Mme
Samantha
PERRY
PELISSIER
Secrétaire
de
séance
: Mr
Marc
DESSERRE
La
séance
est ouverte
à 20
H
39
EX
DOSSIER
N°
1 -
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
EN
DATE
DU
20
JANVIER
2025
Ce
procès-verbal
est
validé
à l’unanimité,
DOSSIER
N°
2
: DECISIONS
PRISES
PAR
Mme
LE
MAIRE
PAR
DELEGATIONS
Conformément
à
l’article
L.2122-23
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
«le
Maire
doit
rendre
compte
à chacune
des
réunions
du
Conseil
Municipal
des
décisions
prises
par
délégations
».
Madame
PETIT
donne
toutes
les
explications
utiles
sur
les
différents
devis
validés.
COMMUNE
:
JARDINS
DE
L'AVENIR
: entretien
annuel
taille
de
haies
9504.00
€
LES
GAZONS
DE
FRANCE
157.51
€ DOSSIER
N°
3
—
APPROBATION
DES
COMPTES
DE
GESTION
2024
DU
TRESOR
PUBLIC
:
COMMUNE,
ASSAINISSEMENT
ET
PHOTOVOLTAIQUE
Délibérations
N°
2025-
2-5-8
Madame
le
Maire
rappelle
que
le
comptable
public
retrace
sur
le
compte
de
gestion
toutes
les
opérations
budgé-
taires
en
dépenses
et
en
recettes
pour
l’année
N-1.
Après
examen
des
titres
et
mandats
émis,
les
résultats
de
ce
compte
de
gestion
sont
parfaitement
concordants
avec
la
comptabilité
des
budgets
commune,
assainissement
et
photovoltaïque
pour
l'exercice
budgétaire
2024
et
font
apparaître
les
résultats
suivants
hors
restes
à réaliser
:
_ BUDG
|
FONCTIONNEMENT
ISSEMENT
|
COMMUNE
+77
813.55
€
-49
481.65
€
ASSAINISSEMENT
+128
629.39
€
+198
596.33
€
PHOTOVOLTAIQUE
+2022729
€
-2
472.16
€
Après
avoir
procédé
au
vote,
les
élus
valident
à l’unanimité
les
comptes
de
gestion
2024.
DOSSIER
_N°
4-
PRESENTATION
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
2024
— AFFECTATION
DU
RESULTAT
:COMMUNE.
ASSAINISSEMENT
ET
PHOTOVOLTAIQUE
Délibérations
N°
2025
-1-3-4-6-
7-9
Madame
le
Maire
propose
aux
élus
de
présenter
les
trois
comptes
administratifs
avant
de
les
soumettre
au
vote.
Les
élus
donnent
leur
accord
à l’unanimité.
Pour
la
présentation
du
compte
administratif
2024
de
la
commune,
de
l'assainissement
et
du
photovoltaïque
,
elle
distribue
un
dossier
à chaque
élu
comprenant
les
documents
suivants
:
—
vue
d'ensemble
du
compte
administratif,
_
présentation
générale
des
dépenses
et
recettes
en
fonctionnement
et
investissement,
—
détail
des
comptes.
Madame
le Maire
présente
les
résultats
2024
:
COMMUNE F
Résultat
de
l’exercice
2024
+77
813.55
€
Résultat
antérieur
reporté
RESULTAT
+77
813.55
€
Solde
d’exécution
d'investissement
+
148
214.87
€
Solde
des
restes
à réaliser
-197
696.52
€
RESULTAT
(affectation
en
réserves
R
1068
en
-49
481.65
€
investissement) Résultat
de
l'exercice
2024
-43
468.49
€
Résultat
antérieur
rté
+172
097.88
€
RESULTAT
+128
629.39
€
Résultat
de
l’exercice
2024
+
18
202.72
€
Résultat
antérieur
rté
+180
393.61
€
RESULTAT
+198
596.33
€ Résultat
de
l’exercice
2024
- 1
842.00
€
Résultat
antérieur
rté
+22
069.29
€
RESULTAT
+20
227.29
€
Résultat
de
l’exercice
2024
-
_2806.25€
Résultat
antérieur
reporté
+
334.09
€
RESULTAT
-
_2472.16€
Après
avoir
détaillé
les
résultats
et répondu
aux
interrogations
des
élus
en
donnant
toutes
les
explications
utiles,
Madame
le
Maire
quitte
la
séance
avant
le
vote
des
comptes
administratifs
afin
que
l'affaire
soit
délibérée
et
votée
hors
de
sa présence.
Monsieur
Gérard
BOYER,
désigné
comme
Président
de
séance,
propose
au
conseil
municipal
d'approuver
les
comptes
administratifs
2024
de
la commune,
de
l'assainissement
et du
photovoltaïque.
Après
avoir
procédé
au
vote,
les
élus
présents
donnent
leur
accord
à l’unanimité.
Madame
le Maire
rejoint
la séance
pour
continuer
l’ordre
du jour.
DOSSIER
N°5
-
ETAT
PRESENTANT
LES
INDEMNITÉS
DES
ELUS
POUR
L’ANNEE
2024
La
loi
engagement
et proximité
prévoit
que
chaque
année,
les
communes
établissent
et
communiquent
aux
con-
seillers
municipaux
un
état
présentant
l’ensemble
des
indemnités
de
toute
nature
dont
bénéficient
les
élus
sié-
geant
au
conseil
municipal
au
titre
de
tout
mandat
et
de
toutes
les
fonctions
exercées
en
leur
sein
et
au
sein
de
tout
syndicat.
Cet
état
récapitulatif a une
valeur
informative.
Madame
le
Maire
présente
donc
l’état
de
l’ensemble
des
indemnités
perçues
par
le
Maire
et
les
adjoints
de
la
commune
de
Préserville
pour
l’année
2024
:
_
INDEMNITÉS
ELUS
2024
NOM
- MANDAT
MONTANT
BRUT
ANNUEL
Mireille
BENETTI,
Maire
du
1°”/01/24
au 28/06/24
9 939.18
€
Evelyne
PETIT,
Adjoint
au
Maire
du
17/01/24
au
12
578.10
€
28/06/24
+
suppléante
au
Maire
et
Maire
depuis
les
élections
du
15/09/24
Daniel
PELISSE,
adjoint
au
maire
5277.84
€
Guy
BARTHERE,
adjoint
au
maire
5 277.84
€
Sylvie
BACOU,
adjoint
au
maire
depuis
le
15/09/24
1407.42
€
Damien
LABAUME,
adjoint
au
maire
depuis
le
15/09/24
1407.42
€
DOSSIER
N°
6
—
DELIBERATION
AUTORISANT
LE
MAIRE
À
ENGAGER,
LIQUIDER
ET
MANDATER
LES
DÉPENSES
D’INVESTISSEMENT
DANS
LA
LIMITE
DU
QUART
DES
CRE
DITS
OUVERTS
AU
BUDGET
COMMUNAL
DE
L’EXERCICE
PRECEDENT
: COMMUNE
+
ASSAINISSEMENT Délibérations
N°2025
-
10
+
11
L'aiticle
L
1612-1
du
Code
Général
des
Coliectivités
Territoriales
précise
que
jusqu’à
l’adoption
du
budget
où
jusqu’au
31
mars
en
l'absence
d’adoption
du
budget
avant
cette
date,
l'exécutif de
la collectivité
territoriale
peut,
sur
autorisation
de
l’organe
délibérant,
engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d’investissement,
dans
la
limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
de
l’exercice
précédent,
non
compris
les
crédits
afférents
au
rem-
boursement
de
la dette. Madame
le
Maire
demande
que
cette
autorisation
lui
soit
délivrée
pour
régler
certaines
dépenses
de
la
section
d'investissement
des
budgets
commune
et
assainissement
pouvant
survenir
avant
le
vote
du
budget
primitif
2025, Commune
:
En
2024,
le
montant
des
crédits
ouverts
au
budget
en
investissement
était
de
57
148,00
€,
hors
crédits
afférents
au
remboursement
de
la
dette.
La
limite
des
crédits
que
la
mairie
pourrait
engager
en
investissement
avant
le
vote
du
budget
2025
est
donc
de
14
287.00
€,
soit
un
quart
des
crédits
d’investissement
2024
hors
rembourse-
ment
de
la
dette.
Assainissement
:
En
2024,
le montant
des
crédits
ouverts
au
budget
en
investissement
était
de
176
000,00
€, hors
crédits
afférents
au
remboursement
de
la
dette.
La
limite
des
crédits
que
la
mairie
pourrait
engager
en
investissement
avant
le
vote
du
budget
2025
est
donc
de
44
000.00
€,
soit
un
quart
des
crédits
d’investissement
2024
hors
rembourse-
ment
de
la dette.
Après
avoir
procédé
au
vote,
les
élus
valident
à l’unanimité
DOSSIER
N°7
—
VENTE
DE
BATIMENTS
COMMUNAUX
Délibération
N°2025
-
12
Avant
de
traiter
ce
dossier,
Madame
le Maire
demande
aux
élus
qui
pourraient
être
concernés,
directement
ou
indirectement,
par
ce
projet,
de
quitter
la séance.
Monsieur
Marc
DESSERRE
quitte
la réunion.
Madame
le Maire
rappelle
que,
conformément
aux
décisions
prises
lors
des
dernières
commissions
urbanisme
et
finances,
il est proposé
au
Conseil
Municipal
de
délibérer
sur
la vente
de
deux
biens
communaux
situés
17
et
19
route
de
Lauzerville
à Préserville.
Exposé
des
motifs
:
Lesdits
biens
communaux
sont
deux
maisons
situées
sur
la route
de
Lauzerville.
Ces
logements
sont
inoccupés
et
nécessitent
des
travaux
trop
importants
pour
les
rendre
habitables,
Après
évaluation
par
les
services
compétents,
il a été jugé
que
la vente
de
ces
biens
permettrait
de
financer
d’autres
projets
d’intérêt
communal.
La
surface
de
la
maison
située
au
17,
route
de
Lauzerville
est
de
94m?,
implantée
sur
un
terrain
d’environ
1857?
(bornage
en
cours),
parcelle
ZH31
sur
le cadastre.
La
surface
de
la maison
située
au
19,
route
de
lauzerville
est
de
109m°,
implantée
sur
un
terrain
d'environ
223m?
(bornage
en
cours),
parcelle
ZH29
a sur
le
cadastre.
Le
prix
de
vente
de
ces
maisons
sera
de
:
-
17,
route
de
Lauzerville
: 70
000.00
€
-
19,
route
de
Lauzerville
: 170
000.00
€
deux
estimations
ayant
été réalisées
par
Ipac
immo
et 3G
immo.
La
méthode
de
vente
proposée
est
la
mise
en
concurrence
avec
un
cahier
des
charges
(règlement)
à
la
disposi-
tion
des
personnes
intéressées.
Le
bien
sera
vendu
au
candidat
présentant
la meilleure
proposition
financière
pour
la commune.
Une
commission
ad
hoc
sera
chargée
d’examiner
les
différentes
propositions
et
retenir
la
meilleure
offre
finan-
cière.
Cette
commission
réunira
Mme
le Maire,
deux
adjoints
et un
conseiller
municipal
de
la commune
ainsi
que
Monsieur
le receveur
principal
de
la Trésorerie
Générale
de
Revel.
Le
conseil
municipal
validera
le
choix
final.
Proposition
:
Il est proposé
au
Conseil
Municipal
de
:
1.
Approuver
la mise
en
vente
des
biens
communaux
situés
17
et
19
route
de
Lauzerville,
2.
Autoriser
Madame
le Maire
à signer
tous
les
documents
nécessaires
à la réalisation
de
ces
ventes,
3.
Affecter
le
produit
de
la
vente
au
budget
communal
pour
l’année
2025
en
vue
de
financer
des
projets
d’intérêt
général.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
à Funanimité
des
présents,
décide
-
d'approuver
la vente
des
biens
communaux
situés
17
et
19
route
de
Éauzerville
selon
les
conditions
ex-
posées
ci-dessus,
- _
d’autoriser
Madame
le Maire
à signer
tous
les
actes
nécessaires
à la conclusion
de
ces
ventes,
-
d’affecter
le produit
de
ces
ventes
au
budget
communal
pour
l’année
2025.
Monsieur
Marc
DESSERRE
regagne
la séance DOSSIER
N°
8 - POINT
SUR
LES
DIFFÉRENTES
COMMISSIONS
ET
REUNIONS
-
COMMISSION
AMENAGEMENT,
TRAVAUX,
VOIRIE
ET
SECURITE
Monsieur
Guy
BARTHERE
indique
que
cette
réunion
s’est
tenue
le
17
février
2025,
les
sujets
suivants
ont été
abordés
:
—
entretien
des
chemins
communaux
: « Terres
du
Lauragais
»
doit
livrer
à
la
commune
au
mois
de
juin
prochain
de
l’enrobé
à froid
pour
boucher
des
nids
de
poule.
Ce
chantier
sera
effectué
par
quelques
élus
et l’agent
technique
communal,
—
aménagement
de
l'aire
d’activités
: une
table
de
ping-pong
fournie
par
le Tennis
club
de
Préserville
va
être
installée
très
prochainement
à proximité
du
city
stade
ainsi
qu’un
support
de
vélos
et
une
table
de
pique-nique,
—
accés
au
cabanon
du
café
des
élus
à sécuriser
par
temps
de
pluie
avant
l'été
si possible,
—
le trottoir
situé
Impasse
du
Pré
est
à terminer,
—
comblement
de
la
fontaine
place
de
la
mairie
: ladite
fontaine
n’a
jamais
fonctionné
correctement
malgré
de
nombreuses
interventions.
Elle
n’est
plus
utilisée
depuis
quelques
années.
Toutefois
son
ar-
chitecture
est dangereuse
pour
le public,
—
la rénovation
des
toilettes
du
bâtiment
algéco
de
l’école
est
terminée,
Mr
BARTHERE
va
solliciter
des
devis
pour
la réfection
de
la peinture
et du
sol
de
ce
bâtiment
et le remplacement
de
l'éclairage
—
suite
au
passage
de
l'APAVE
pour
la
vérification
des
installations
électriques
dans
les
bâtiments
communaux,
certains
travaux
sont
à prévoir
ainsi
que
l'installation
de
détecteurs
CO2
dans
l’église
: des
demandes
de
devis
sont
en
cours,
—+
avaloir
devant
la porte
de
l’église
: deux
devis
sont
à l’étude,
—
sécurisation
du
chemin
d’en
Roussel
: il faut
renforcer
les
rives
pour
agrandir
la
chaussée,
un
chau-
cidou
de
chaque
côté
est
prévu,
—
bornage
du
chemin
d’accès
à l'atelier
municipal
à prévoir,
—+
sécurisation
des
entrées
du
village
: demande
de
comptage
au
Conseil
Départemental
pour
la mise
en
place
de
panneaux
70
: routes
de
Lauzerville
et de
Tarabel,
- _
COMMISSION
COMMUNICATION
:
Sylvie
LUCCHETTI
indique
les
dates
des
prochaines
manifestations
prévues
:
—
Samedi
29
Mars
: one
man
show
—+
Samedi
4
Octobre
2025
: théâtre
—
Samedi
6 Décembre
2025
: humoristes
—
Samedi
7 Février
2026
: théâtre.
-
COMMISSION
ENVIRONNEMENT-ESPACES
VERTS-DEVELOPPEMENT
DURABLE-
ENERGIE-MOBILITE
: Une
réunion
se
tiendra
le Lundi
3
Mai
2025.
Monsieur
Damien
LABAUME
indique
que
des
chenilles
processionnaires
ont
été
signalées
sur
la
com-
mune,
les
élus
ont
fait
le nécessaire.
Une
administrée
signale
qu’il
y
a
de
nombreuses
déjections
canines
sur
la
commune,
notamment
dans
les
lotissements
: les
administrés
vont
être
sensibilisés
sur
ce point.
-
COMMISSION
FINANCES
:
Madame
Sylvie
BACOU
indique
qu’une
réunion
se
tiendra
le Lundi
10
Mars
2025
à 20
T1
30.
QUESTIONS
DIVERSES
—
Madame
Evelyne
PETIT
:
-
La
première
tranche
des
travaux
de
mise
en
place
de
léclairage
public
sur
la place
du
village
va
débuter
prochainement,
-
Mme
Chantal
NDUKWE
remercie
chaleureusement
Péquipe
municipale
pour
sa
participation
lors
de
son
départ
à la retraite,
-
L'école
a gagné
une
table
de
ping-pong
qui
sera
installée
dans
la cour
de
récréation,
-
Les
travaux
de
relamping
à la
salle
de
la Fontaine
vont
débuter
la semaine
prochaine,
-
Loto
du
comité
des
fêtes
: 9 mars
2025,
-
Sécurité
: deux
sithouettes
d’enfants
vont
été
installées
sur
la
RD31
au
niveau
de
l’espace
de
loisirs
et
de
l’école
pour
inciter
les
automobilistes
à ralentir
—
Monsieur
Guy
BARTHERE
:
-
STATION
D'ÉPURATION
: rapport
d’analyses
des
eaux
usées
urbaines
transmis
par
la
SATÉSE
:
—+
« L’effluent
restitué
au
milieu
récepteur
présente
un
dépassement
de
Ia
concentration
à atteindre
sur
le NH.
Les
autres
paramètres
sont
conformes.
Ces
résultats
peuvent
s’expliquer
par
la remise
en
route récente
de
la
deuxième
file
de
traitement
et
le
manque
d’extractions
de
boues
dans
le
décanteur
digesteur.
Les
deux
files
de
biodisques
sont
désormais
opérationnelles,
il
faudra
encore
un
peu
de
temps
avant
que
leur
fonctionnement
soit
optimal.
Le
temps
que
la
biomasse
se
développe.
On
note
quand
même
que
les
résultats
en
sortie
de
station
se
sont
nettement
améliorés
depuis
le
début
de
l’année
2024.
Pour
rétablir
un
bon
fonctionnement
épuratoire,
il
est
conseillé
de
soutirer
des
boues
du
décanteur
digesteur
(environ
90m3)
et
de
rétablir
le
nettoyage
automatique
du
dégrilleur
»,
-
Suite
au
départ
imprévu
de
Monsieur
Quentin
BINET,
une
offre
d’emploi
est
en
cours
et
a
été
diffusée
sur
différents
supports
(emploi
territorial,
Terres
du
Lauragais,
réseaux
sociaux.)
pour
recruter
un
agent
technique
en
charge
des
différents
travaux
nécessaires
à
l’entretien
et
à
la
maintenance
des
locaux,
voirie
et
espaces
verts
de
la
commune.
Dans
l’urgence
et
dans
l’attente
de
l’analyse
des
candidatures
reçues,
Messieurs
BARTHERE
et
PELISSE
ont
demandé
à Monsieur
Maxime
PETIT
d'intervenir
sur
la
commune
:un
CDD
d’un
mois
a été
validé
entre
les
parties,
—
Monsieur
François
LAYNET
:
-
A
procédé
à
la
taille
des
arbustes
:les
élus
le
remercient
vivement,
—
Madame
SEBASTIAN-RAMOS:
-
_ilest
nécessaire
de
sécuriser
le
coffret
électrique
du
marché.
L’ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est
clôturée
à 22
H
55.
A
Préserville,
le
Evelyne
PETIT
Marc
DESSERRE
Maire
de
Préserville
Secrétaire
de
séance
1 f