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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Millery.
Lien du pdf (Arrêté - annexe 2 signatures maquette budgetaire de la dm no2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Exploration spatiale,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
069-216901330-20221215-60-2022-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 16/12/2022
MILLERY - Commune De MILLERY - DM - 2022
Affichage : 16/12/2022 IV — ANNEXES IV
ARRETE ET SIGNATURES D2
Nombre de membres en exercice : 27
Nombre de membres présents : 2
Nombre de suffrages exprimés CE
VOTES :
Pour :
Conte: ©
Abstentions : ©
Date de convocation : 08/12/2022
Présenté par Le Maire (1),
A Millery, le 15/12/2022 ,
Le Maire, Sin
mblée Délibéré par l'assei
A Millery, le 15/12/2022
Les membres de l'assemblée délibérante (2),
(2), réunie en
BARRAULT Claire
BOULIEU Anne Marie
BRET VITOZ Monique
BUGNET Jean Marc
CANAL Roberto
CASTELLANO Michel
CHAPUS Josiane
DELAFOSSE Loïc
DENIS Pascale
DEVAUX Carole
FAVETTA Evelyne
FOURNIER MOTTET Benoît
GAUFRETEAU Philippe
GAUQUELIN Françoise
GERVAIS Annie
GILLE Martial
GIRARDOT Clément
JOUBERT Marie-Josephe
LAZE Gaëlle
LE FLEM Céline
LEVEQUE Guillaume
Page 41 MILLERY - Commune De MILLERY - DM - 2022
IV - ANNEXES IV
ARRETE ET SIGNATURES D2
PUYJALINET Eric
ROGNARD Evelyne
ROTHEA Céline
SOLARI Charles
SOTTET Jean Dominique
THEVENARD Stéphane \ DT
Certifié exécutoire par Le Maire (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le AGfrre et de la publication le Ace
Ty, À G A Mille
(1) Indiquer le maire ou le président de l'organisme.
(2) L'assemblée délibérante étant : le Conseil Municipal
Page 42