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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Travail et emploi,
CONSEIL
MUNICIPAL
COMPTE
RENDU
SOMMAIRE
DE
LA
SEANCE
DU
21
MAI
2021
Présents
:
M.
Raymond
Jean-Pierre,
Mme
Tartarin
Josiane,
M.
Jalicot
Alain,
Mme
Larivière
Marie-Noëlle,
M.
Rigolet
Roland,
Mme
Marion
Véronique,
M.
Delchet
Olivier,
M.
Affaire
Jean-Luc,
Mme
Laurent
Sophie,
M.
Thomas
Jean-Philippe,
Mme
Garcia
Josette,
M.
Forestier
Philippe,
M.
Gautherot
Denis,
Mme
Senepin
Isabelle
Excusée
: Mme
Vernisse
Justine
lesquels
forment
la majorité
des
membres
en
exercice.
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
THOMAS
Jean-Philippe
Par
suite
d’une
convocation
en
date
du
17
mai
2021,
Monsieur
le Maire
débute
la
séance
du
Conseil
Municipal
à 19
heures
30,
procède
à l'appel
nominal
de
chaque
élu
et constate
que
la
condition
de
quorum
est
remplie.
Il propose
de
passer
à l’ordre
du
jour
de
la séance.
Approbation
du
procès-verbal
de
la
précédente
réunion
du
Conseil
Municipal.
L'assemblée
accepte
les
affaires
inscrites
à la
lettre
de
convocation
adressée
à chacun
:
Ordre
du
jour
:
- Lignes
Directrices
de
Gestion
- Modification
du
tableau
des
effectifs
communaux
-
Comptabilité
principale
et services
annexes
— Décisions
Modificatives
QUESTIONS
DIVERSES
Conformément
à l'article
L.2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et à
la
délibération
du
Conseil
Municipal
en
date
du
15
juin
2020,
l'assemblée
prend
connaissance
des
décisions
prises
dans
le cadre
de
la
délégation
du
Conseil
Municipal
au
Maire.
Néant
[7
LIGNES
DIRECTRICES
DE
GESTION
Les
Lignes
Directrices
de
Gestion
définissant
les
enjeux
et les
objectifs
de
la politique
des
ressources
humaines
à conduire
au
sein
de
la collectivité,
au
regard
des
politiques
publiques
mises
en
oeuvre
et de
la
situation
des
effectifs,
des
métiers
et
des
compétences
ont
été
établies.
Le
comité
technique
a été
saisi
pour
avis
à ce
sujet.
Les
agents
auront
communication
du
document
après
validation.
77
MODIFICATION
DU
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
COMMUNAUX
o
création
de
poste
:
adjoint
technique
territorial
=>
adjoint
technique
territorial
principal
de
2°"
classe
TC
dans
le
cadre
de
l’avancement
d’un
agent
- adjoint
administratif
dans
le
cadre
d’un
recrutement o suppression
de
poste
- agent
de
maîtrise
principal
au
ler
juin
2021
(agent
admis
à la
retraite)
- adjoint
administratif
principal
de
1°**
classe
au
1°
juillet
2021
(départ
d’un
agent)
- technicien - rédacteur - adjoint
administratif
principal
de
1%
classe
[77
COMPTABILITE
PRINCIPALE
ET
SERVICES
ANNEXES
— DECISIONS
MODIFICATIVES
Ajustement
budgétaire
de
la comptabilité
principale
et du
budget
annexe
« camping
»
L’ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée.
Vu
pour
être
affiché
le 26
mai
2021,
conformément
aux
prescriptions
de
l'article
L.2121-25
du
Code
général
des
collectivités
territoriales.
A Le
Mayet
de
Montagne,
le 26
mai
2021
Le
Maire,
Jean-Pierre
RAYMOND