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Document publié le Mardi 3 juin 2014 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 11 d1401885570178 190)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Accusé de réception de la préfecture en date du mardi 3 juin 2014
DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 35
Convocation du Conseil Municipal :
le 20/05/2014
Affichage du Compte-Rendu Sommaire
et affichage intégral :
le 02/06/2014
SEANCE DU 26 MAI 2014
Délibération n° D-2014-190
EPCMS de la Coudraie - Election des représentants de la Ville
de Niort à l'EHPAD Les Avelines et à l'EHPA de la Coudraie -
Complément à la délibération du 11 avril 2014
Président :
MONSIEUR MARC THEBAULT
Présents :
Monsieur Marc THEBAULT, Madame Rose-Marie NIETO, Monsieur Alain GRIPPON, Monsieur Michel PAILLEY, Madame Jeanine BARBOTIN, Monsieur Dominique SIX, Monsieur Romain DUPEYROU, Madame Carole BRUNETEAU, Monsieur Simon LAPLACE, Madame Yamina BOUDAHMANI, Monsieur Sébastien PARTHENAY, Monsieur Eric PERSAIS, Madame Sylvette RIMBAUD, Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Monsieur Florent SIMMONET, Madame Christine HYPEAU, Madame Marie-Chantal GARENNE, Monsieur Elmano MARTINS, Madame Yvonne VACKER, Madame Elisabeth BEAUVAIS, Monsieur Jacques ARTHUR, Monsieur Dominique DESQUINS, Madame Valérie BELY-VOLLAND, Monsieur Pascal DUFORESTEL, Madame Elodie TRUONG, Monsieur Alain PIVETEAU, Madame Josiane METAYER, Monsieur Christophe POIRIER, Madame Nathalie SEGUIN, Monsieur Nicolas MARJAULT, Monsieur Amaury BREUILLE, Monsieur Jean-Romée CHARBONNEAU.
Secrétaire de séance : Yamina BOUDAHMANI
Excusés ayant donné pouvoir :
Madame Agnès JARRY, ayant donné pouvoir à Monsieur Elmano MARTINS, Monsieur Guillaume JUIN, ayant donné pouvoir à Madame Marie-Chantal GARENNE, Monsieur Fabrice DESCAMPS, ayant donné pouvoir à Madame Rose-Marie NIETO
Excusés :
Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Alain BAUDIN, Madame Christelle CHASSAGNE, Madame Jacqueline LEFEBVRE, Madame Dominique JEUFFRAULT, Monsieur Luc DELAGARDE, Madame Anne-Lydie HOLTZ, Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Madame Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Madame Catherine REYSSAT. CONSEIL MUNICIPAL DU 26 mai 2014
Délibération n° D-2014-190
Direction du Secrétariat Général EPCMS de la Coudraie - Election des représentants de la Ville de Niort à l'EHPAD Les Avelines et à
l'EHPA de la Coudraie -
Complément à la délibération du 11 avril 2014
Monsieur Marc THEBAULT, Adjoint au Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Sur proposition de Monsieur le Maire
Lors de sa séance du 11 avril 2014, le Conseil municipal a désigné les représentants de la Ville de Niort pour siéger au Conseil d’administration de l’Etablissement d’Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) du site de la Coudraie.
L’Etablissement Public Communal médico-social (EPCMS) de la Coudraie est composé de deux structures : l’EHPAD Les Avelines et l’EHPA de la Coudraie.
Il convient de préciser que les deux représentants de la Ville de Niort et le Président délégué qui représentera le Maire, Président de droit ont été désignés pour les deux structures : l’EHPAD Les Avelines et l’EHPA de la Coudraie.
Pour rappel ont été proclamés élus lors du Conseil du 11 avril 2014 : - Madame JARRY Agnès (Présidente déléguée)
- Madame BEAUVAIS Elisabeth
- Madame METAYER Josiane
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- compléter la délibération n°D-2014-107 du 11 avril 2014 en précisant que les élus ont été nommés pour représenter la Ville de Niort au sein du Conseil d’Administration de l’EPCMS de la Coudraie comprenant l’EHPAD Les Avelines et l’EHPA de la Coudraie.
LE CONSEIL
ADOPTE
Pour : 35
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 10
Le Maire de Niort
Signé
Jérôme BALOGE