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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cournonterral.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2023 07 12 Annexe 4 D2023 43 PV 2nd constat abandon 090623)
Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Sécurité publique,
{1) Formule à employer suivant le cas. (2) Préciser : - de famille - nominative - ou autres (3) Nom et adresse du concessionnaire, de ses descendants ou successeurs. (4) Accusé de réception «parvenu» à M. ,,..... ou lettre recommandée revenue avec la mention «inconnnu» où «parti sans adresse»,
Envoyé
en
préfecture
le 15/07/2023
CONCESSIONS
FUNERAIRES
"250"
Publié
le 19/07/2023
ID : 034-213400880-20230712-D2023_43-DE
PROCES-VERBAL de constatation
de
l’état
d'abandon
d’une
sépulture
perpétuelle
concédée
depuis
30
ans
au
moins
et
où
la dernière
inhumation
remonte
à plus
de
10
ans
L'an__
deux
mil
vingt.
ki
—
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; Je
à
Qquakecze
heures
_/”
Nous
Pise:
Sd
Si
PE
Qu
Maire
de.
COLIRRIONTERRAL
Vu
les
articles
R.
2223-12
à R.
2223-14
du
code
général
des
collectivités
territoriales
1°)
a)
(1)
Vu
le titre
de
concession
dont
l'original
est
déposé
aux
archives
communales
et établi
en
date
du
_
214
Janvier
_1885
par
lequel
il a été
concédé
à perpétuité
à
M. Clement
NEGROU
.
demeurant
à
COURNONTÉRRAL
;
un
terrain
de
_4,30
m?
situé
dans
le cimetière
es
de_
COURNONTERRAL
à l'effet
d'y
fonder
la sépulture
(3 de.
farmi
Le
b)
(1)
Considérant
que
la concession
perpétuelle
ci-après
désignée,
située
auc
cimetière
communal
d
_
et
dont
le titre
de
concession
n’ ptrêtre
retrouvé,
remonte,
tant
par
notoriété
publique
que
par
les
indications
recueillies
sur
son
origine,
à plus
de
30
ans
;
Considérant
que
la sépulture
est
dans
l’état
d'aban
la loi
précitée
;
Après
avoir,
à la
date
du
jour,
un
mois
à l'avance,
par
lettre
reco
MM.
(3)
dans
les
conditions
et délais
prévus
par
—
, Prévenu
du
constat
de
ce
ndée,
avec
avis
de
réception,
2°)
à défaut
de
connaître
la résidence
actuelle
du
concessionngife,
ainsi
que
les
noms
et domiciles
de
ses
descendants
ou
successeurs
ou
ceux
de
M.
2
_
_
connu
pour
avoir
été
chargé
en
dernier
lieu
de
l'entretieñ
de
la concession
;
Après
avoir
effectué
des
recherches
dontés
résultats
sont
les
suivants
:
3°)
Considérant
que
l'adresse
du
concessionnaire
est
restée
inconnue,
ainsi
que
les
noms
et
résidences
de
ses
descendants
ou
successeurs
éventuels
;
Considérant
qu'il
a été
impossible
de
découvrir
le nom
et l'adresse
de
la personne
chargée
du
dernier
entretien
de
la sépulture
:
En
conséquence
et
conformément
à la
loi,
avis
du
présent
constat
a été
affiché
durant
un
mois
à la
Mairie
et à
la porte
du
cimetière,
du
12/06]
2023
au___A@logf
2023
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.
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ê
Envoyé
en
préfecture
le 15/07/2023
US
ren
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mun;
ous
sommes
rendu
ensuite
au
cimetière
communa
Reçu
en
préfecture
le 15/07/2023
(6)
Commissaire
de
police
,
assisté
de
MM.
(6)
Alan
JOST,
peliciei
FFT
Publié
le:
19/07/2023
policier
municipal
ou
garde
champêtre
et
noms
et
ID
: 034-213400880-20230712-D2023
43-DE
adresses
des
ayants-droit
=
présents,
degré
de
parenté
avec
le
concessionnaire
ou
L
:
;
x
:
ee
représentant.
pour
y
constater,
sur
place,
l'état
d'abandon
de
la
concession
perpétuelle
qui
fait
l'objet
du
présent
procès-verbal.
Cette
sépulture
est
située
dans-e-carré
conkre
Le
pmaur
ligne-
n°
GC
(en
caveau
ouén
pleine
ter.
D'après
les
registres
du
cimetière
ou
les
inscriptions
relevées
sur
la tombe,
ou
d'après
les
indications
en
notre
possession,
ou
qui
nous
ont
été
fournies,
elle
renfermerait
les
corps
de
:
meGrou
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_ décédée)
le
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le
décédé{e}
le
décédé{e)
le
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le
____
décédé(e)
le
Nous
avons
ensuite
constaté
et fait
reconnaître
aux
personnes
nous
assistant
;
1°
Que
la dernière
inhumation
dans
la concession
remonte
à plus
de
dix
ans
;
2°
Qu'aucun
corps
de
militaire
«Mort
pour
la France»
n'y
est
inhumé
;
(7)
Description
très
précise.
Et qu'enfin
la sépulture
se
trouve
dans
l'état
suivant
: (7)
Il a
été
spécifié
aux
personnes
présentes
que
le présent
procès-verbal
a pour
but
la reprise
éventuelle
par
la
Commune,
de
la
concession
abandonnée.
D'une
part,
l'extrait
de
ce
procès-verbal
sera
affiché
durant
trois
mois
effectifs
à
la
Mairie
et
à
la
porte
du
cimetière.
Un
intervalle
de
quinze
jours
doit
être
respecté
entre
chaque
affichage
mensuel.
Le
délai
total
de
la
publication
est
donc
de
quatre
mois
lorsque
les
intervalles
sont
respectés.
D'autre
part,
s'ils
sont
connus,
notifié
par
letire
recommandée
avec
accusé
de
réception,
dans
un
délai
de
huitaine
à dater
de
ce
jour,
aux
concessionnaires
ou
à
leurs
ayants-droit,
ou
représentants,
ainsi
qu'ils
sont
énumérés
et
qualifiés
ci-dessus,
avec
mise
en
demeure
d'avoir
à rétablir
la concession
en
bon
état
d'entretien.
Le
délai
de
trois
ans,
fixé
pour
la
reprise
de
la
concession,
commencera
à courir
à
partir
de
la
date
d'expiration
de
l'affichage
du
procès-verbal
de
constat
d’abandon.
Toutefois,
tout
acte
d'entretien
de
la concession
accompli
à la
suite
de
la présente
procédure
ou
dans
la
période
triennale
suivante,
sera
constaté
contradictoirement,
à
la
requête
des
parties
intéressées
et,
s'il
est
effectif,
servira
de
point
de
départ
à
un
nouveau
délai
de
trois
ans.
Dans
chacun
des
cas
précédents,
le délai
de
trois
ans
expiré,
si la
concession
est
toujours
à
l'état
d'abandon,
un
nouveau
procès-verbal
de
constatation
sera
notifié
aux
intéressés,
avec
indication
des
mesures
de
reprise
envisagées
par
la
loi.
Et
à
heure(s)
...
Nous
avons
clos
le présent
procès-verbal
qui,
après
lecture,
a été
signé
avec
nous
par
:
Le
Concessionnaire,
Le
Commissaire
de
Police
Le
Maire
ou
ses
ayants-droit
ou
leur
représentant
:
Le
Policier
municipal
ou
son
délégué
:
ou
l'Agent
assermenté
:
SEDI 30700 UZES (1604) - Réf. 310113 (1) Formule à employer suivant le cas. (2) Préciser : - de famille - nominative - où autres {3) Nom et adresse du concessionnaire, de ses descendants ou successeurs. (4) Accusé de réception «parvenu» à M,..,..,... ou lettre recommandée revenue avec la mention «inconnnu» où «parti sans adresse»,
Envoyé
en
préfecture
le 15/07/2023
CONCESSIONS
FUNERAIRES
“: "
"5555656
1e
ID
: 034-213400880-20230712-D2023_43-DE
PROCES-VERBAL de constatation
de
Fétat
d'abandon
d’une
sépulture
perpétuelle
concédée
depuis
30
ans
au
moins
et
où
la dernière
inhumation
remonte
à plus
de
10
ans
Nous
TFakricia
PELKADI,
Adjoint
ai
Maire
de.
COURNONTEREAL
D
Vu
les
articles
R.
2223-12
à R.
2223-14
du
code
général
des
collectivités
territoriales
1°)
a)
(1)
Vu
le titre
de
concession
dont
l'original
est
déposé
aux
archives
communales
et
établi
en
date
du
24
Xanuier
A88S
par
lequel
il a été
concédé
à perpétuité
à
M. Canuümir
RAMADIER
époux
DUCLROS
:
demeurant
à
COURNONTERRAL
_—
;
un
terrain
de
4,80
m?
situé
dans
le cimetière
communal
de.
ne
COURNONUTERR
AL
à l'effet
d'y
fonder
la sépulture
(2) de
Farmille
b)
(1)
Considérant
que
la concession
perpétuelle
ci-après
désignée,
au
cimetière
communal
d_
et dont
le titre
de
con,
ion
n'a
pu
être
retrouvé,
remonte,
tant
par
notoriété
publique
que
par
les
indications
recueillies-ur
son
origine,
à plus
de
30
ans
;
Considérant
que
la sépulture
est
dans
l'état
la loi
précitée
;
Après
avoir,
à la
date
du
EE
—
_ , prévenu
du
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de
ce
jour,
un
mois
à l'avance,
par
lettre
rpe6mmandée,
avec
avis
de
réception,
MM.
(3)
_
‘abandon
dans
les
conditions
et délais
prévus
par
2°)
à défaut
de
connaître
la résidence
actuelle
du
concessionnaire,
ainsi
que
Jé$ noms
et domiciles
de
ses
descendants
ou
successeurs
ou
ceux
de
connu
pour
avoir
été
chargé
en
dernier
lieu
de
l'entretien
de
la
coCession
;
3°) Considérant
que
l'adresse
du
concessionnaire
est
restée
inconnue,
ainsi
que
les
noms
et
résidences
de
ses
descendants
ou
successeurs
éventuels
;
Considérant
qu'il
a été
impossible
de
découvrir
te nom
et l’adresse
de
la personne
chargée
du
dernier
entretien
de
la sépulture
;
En
conséquence
et conformément
à la
loi,
avis
du
présent
constat
a été
affiché
durant
un
mois
à la
Mairie
et à
la porte
du cimetière,
du
__A2/06/2023
au _A2/o7/9023
, (6)
Commissaire
de
police
,
policier
municipal
ou
garde
champêtre
et
noms
et
adresses
des
ayants-droit
présents,
degré
de
parenté
avec
le concessionnaire
ou
représentant. (7)
Description
très
précise.
SEDI 30700 UZES (1604) - Réf. 310113
.
Envoyé
en
préfecture
le 15/07/2023
Nous
sommes
rendu
ensuite
au
cimetière
commun4
Re
en préfecture
le 15/07/2023
assisté
de
MM.
(6) Alain
JOST,
policies
fm
puniié
le:
49/07/2023
ID
: 034-213400880-20230712-D2023_43-DE
pour
y constater,
sur
place,
l'état
d'abandon
de
la concession
perpétuelle
qui
fait
l’objet
du
présent
procès-verbal.
Cette
sépulture
est
située
dans-e-sarré
conkre
Le
anus
digne
_n°4C
(en
caveau
ou
en
pleine
terre).
D'après
les
registres
du
cimetière
ou
les
inscriptions
relevées
sur
la tombe,
ou
d'après
les
indications
en
notre
possession,
où
qui
nous
ont
été
fournies,
elle
renfermerait
les
corps
de
:
décédé(e)
le
décédé(e})
le
décédé(e)
le
décédé(e)
le
_décédé(e)
le
=
:
=
décédé(e)
le
.
Nous
avons
ensuite
constaté
et fait
reconnaître
aux
personnes
nous
assistant
;
1° Que
la dernière
inhumation
dans
la concession
remonte
à plus
de
dix
ans
;
2°
Qu'aucun
corps
de
militaire
«Mort
pour
la France»
n'y
est
inhumé
;
Et
qu'enfin
la sépulture
se
trouve
dans
l'état
suivant
: (7)
Chapelle
en
cuine
; ci
fondue
, parte
pouillee
Il a
été
spécifié
aux
personnes
présentes
que
le présent
procès-verbal
a pour
but
la reprise
éventuelle
par
la Commune,
de
la concession
abandonnée.
D'une
part,
l'extrait
de
ce
procès-verbal
sera
affiché
durant
trois
mois
effectifs
à la
Mairie
et à
la
porte
du
cimetière.
Un
intervalle
de
quinze
jours
doit
être
respecté
entre
chaque
affichage
mensuel.
Le
délai
total
de
la publication
est
donc
de
quatre
mois
lorsque
les
intervalles
sont
respectés.
D'autre
part,
s’ils
sont
connus,
notifié
par
lettre
recommandée
avec
accusé
de
réception,
dans
un
délai
de
huitaine
à dater
de
ce
jour,
aux
concessionnaires
ou
à
leurs
ayants-droit,
ou
représentants,
ainsi
qu'ils
sont
énumérés
et
qualifiés
ci-dessus,
avec
mise
en
demeure
d'avoir
à rétablir
la concession
en
bon
état
d'entretien.
Le
délai
de
trois
ans,
fixé
pour
la reprise
de
la concession,
commencera
à courir
à partir
de
la
date
d'expiration
de
l'affichage
du
procès-verbal
de
constat
d'abandon.
Toutefois,
tout
acte
d'entretien
de
la concession
accompli
à la
suite
de
la présente
procédure
ou
dans
la période
triennale
suivante,
sera
constaté
contradictoirement,
à la
requête
des
parties
intéressées
et,
s'il
est
effectif,
servira
de
point
de
départ
à un
nouveau
délai
de
trois
ans.
Dans
chacun
des
cas
précédents,
le délai
de
trois
ans
expiré,
si la
concession
est
toujours
à
l'état
d'abandon,
un
nouveau
procès-verbal
de
constatation
sera
notifié
aux
intéressés,
avec
indication
des
mesures
de
reprise
envisagées
par
la loi.
Età
Al
___
heure(s)_
2e
_—
Nous
avons
clos
le
présent
procès-verbal
qui,
après
lecture,
a été
signé
avec
nous
par
:
Le
Concessionnaire,
Le
Commissaire
de
Police
Le
Maire
ou
ses
ayants-droit
ou
leur
représentant
:
Le
Policier
municipal
ou
son
délégué
:
ou
l'Agent
assermenté
:
Ont
refusé
de
signer
le présent
procès-verbal,
les
pe {1} Formule à employer suivant le Cas. {2} Préciser : - de famille - nominative - ou autres (3) Nom et adresse du concessionnaire, de ses descendants ou successeurs. (4) Accusé de réception «parvenu» à M....,... ou lettre recommandée revenue avec la mention «inconnnu» OÙ «parti sans adresse».
Envoyé
en
préfecture
le 15/07/2023
CONCESSIONS
FUNERAIRES
"1"
"#50
ID
: 034-213400880-20230712-D2023_43-DE
PROCES-VERBAL de constatation
de
l’état
d’abandon
d’une
sépulture
perpétuelle
concédée
depuis
30
ans
au
moins
et
où
la dernière
inhumation
remonte
à plus
de
10
ans
L'an
__ deux
pif
wink
-Aroin
___
le oeuÿ
juin
LL
à
te
heures
_
—
:
Nous
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BELKADI
FRA
_
_
Maire
de.
COURNONUTEPPRAL
=
=<
Vu
les
articles
R.
2223-12
à
R.
2223-14
du
code
général
des
collectivités
territoriales
1°)
a}
{1)
Vu
le titre
de
concession
dont
l'original
est
déposé
aux
archives
communales
et établi
en
date
du
- 24
Janvier
_A38S
_ par
lequel
il a été
concédé
à perpétuité
à
M Coude
SERVEIUE
Le
demeurant
&
COUDAIOATERE
AL
0
.
:
un
terrain
de
14,80
m
situé
dans
le cimetière
ns
de.
—
COULNONTEREAL
à l'effet
d'y
fonder
la sépulture
(2 _de
Famille
...
b)
(1)
Considérant
que
la concession
perpétuelle
ci-après
désignée,
si
au
cimetière
communal
d
3
et
dont
le titre
de
concessiatf
n’a
pu
être
retrouvé,
remonte,
tant
par
notoriété
publique
que
par
les
indications
recueillies
s
n origine,
à plus
de
30
ans
;
Considérant
que
la sépulture
est
dans
l’état
d’
la loi
précitée
;
Après
avoir,
à la
date
du
jour,
un
mois
à l'avance,
par
lettre
r
MM.
(3)
andon
dans
les
conditions
et délais
prévus
par
...
. prévenu
du
constat
de
ce
mmandée,
avec
avis
de
réception,
3°)
Considérant
que
l'adresse
du
concessionnaire
est
restée
inconnue,
ainsi
que
les
noms
et
résidences
de
ses
descendants
ou
successeurs
éventuels
;
Considérant
qu'il
a été
impossible
de
découvrir
le nom
et l'adresse
de
la personne
chargée
du
dernier
entretien
de
la sépulture
;
En
conséquence
et
conformément
à la
loi,
avis
du
présent
constat
a été
affiché
durant
un
mois
à la
Mairie
et à
la porte
du
cimetière,
du
_ 12/0223
au
42/04/9023
, (6)
Commissaire
de
police
,
policier
municipal
ou
garde
champêtre
et
noms
et
adresses
des
ayants-droit
présents,
degré
de
parenté
avec
le concessionnaire
ou
représentant. {7}
Description
très
précise.
SEDI 30700 UZES (1604) - Réf. 310113
Envoyé
en
préfecture
le 15/07/2023
Nous
sommes
rendu
ensuite
au
cimetière
commun
Regu
en
préfecture
le 15/07/2023
assisté
de
MM.
(6)
_Aloin
JOST,
paliciec
A
Publiée
19/07/2023
ID
: 034-213400880-20230712-D2023_43-DE
pour
y constater,
sur
place,
l'état
d'abandon
de
la concession
perpétuelle
qui
fait
l'objet
du
présent
procès-verbal.
Cette
sépulture
est
située
dans-e-carré
Conre
le
pair
ligne
n°3
C_
(en
caveau
ou
engleine
1er.
D'après
les
registres
du
cimetière
ou
les
inscriptions
relevées
sur
la tombe,
ou
d'après
les
indications
en
notre
possession,
ou
qui
nous
ont
été
fournies,
elle
renfermerait
les
corps
de
:
GRUCIUE
org»
décédé(e)
le 29
Œpkermbre
AIO
Seeveiue
(lande
_ décédée)
le_
Li
Januier
1424
décédé(e)
le
décédé(e)
le
décédé(e)
le
—
décédé(e)
le
Nous
avons
ensuite
constaté
et
fait
reconnaître
aux
personnes
nous
assistant
;
1°
Que
la dernière
inhumation
dans
la concession
remonte
à plus
de
dix
ans
;
2°
Qu'aucun
corps
de
militaire
«Mort
pour
la France»
n'y
est
inhumé
;
Et
qu'enfin
la sépulture
se
trouve
dans
l'état
suivant
: (7)
Pierre
décélee
du
pra,
ornemenk&
J'obandon
ll a
été
spécifié
aux
personnes
présentes
que
le présent
procès-verbal
a pour
but
la reprise
éventuelle
par
la Commune,
de
la concession
abandonnée.
D'une
part,
l'extrait
de
ce
procès-verbal
sera
affiché
durant
trois
mois
effectifs
à la
Mairie
et à
la
porte
du
cimetière.
Un
intervalle
de
quinze
jours
doit
être
respecté
entre
chaque
affichage
mensuel.
Le
délai
total
de
la publication
est
donc
de
quatre
mais
lorsque
les
intervalles
sont
respectés.
D'autre
part,
s’ils
sont
connus,
notifié
par
lettre
recommandée
avec
accusé
de
réception,
dans
un
délai
de
huitaine
à dater
de
ce
jour,
aux
concessionnaires
ou
à
leurs
ayants-droit,
ou
représentants,
ainsi
qu'ils
sont
énumérés
et
qualifiés
ci-dessus,
avec
mise
en
demeure
d’avoir
à rétablir
la concession
en
bon
état
d'entretien.
Le
délai
de
trois
ans,
fixé
pour
la reprise
de
la concession,
commencera
à courir
à partir
de
la
date
d’expiration
de
l'affichage
du
procès-verbal
de
constat
d'abandon.
Toutefois,
tout
acte
d'entretien
de
la concession
accompli
à la
suite
de
la présente
procédure
ou
dans
la période
triennale
suivante,
sera
constaté
contradictoirement,
à la
requête
des
parties
intéressées
et,
s'il
est
effectif,
servira
de
point
de
départ
à un
nouveau
délai
de
trois
ans.
Dans
chacun
des
cas
précédents,
le délai
de
trois
ans
expiré,
si la
concession
est
toujours
à
l'état
d'abandon,
un
nouveau
procès-verbal
de
constatation
sera
notifié
aux
intéressés,
avec
indication
des
mesures
de
reprise
envisagées
par
la loi.
Età___
Ah
heure(s)
A5
_—
Nous
avons
clos
le présent
procès-verbal
qui,
après
lecture,
a été
signé
avec
nous
par
:
Le
Concessionnaire,
Le
Commissaire
de
Police
Le
Maire
ou
ses
ayants-droit
ou
leur
représentant
:
Le
Policier
municipal
ou
son
délégué
:
ou
l'Agent
assermenté
:
Ont
refusé
de
signer
le présent
procès-verbal,
les
perso {1} Formule à employer suivant le cas. 2) Préciser - de famille - nominative - ou autres (3) Nom et adresse du concessionnaire, de ses descendants ou successeurs (4) Accusé de réception «parvenu» à M........ ou lettre recommandée revenue avec la mention «inconnnu» où «parti sans adresse».
Envoyé
en
préfecture
le 15/07/2023
CONCESSIONS
FUNERAIRES
fi"
"5620
ts
Lover
ID
: 034-213400880-20230712-D2023_43-DE
PROCES-VERBAL de constatation
de
l’état
d'abandon
d’une
sépulture
perpétuelle
concédée
depuis
30
ans
au
moins
et
où
la dernière
inhumation
remonte
à plus
de
10
ans
L'an
deux
prif
vingt
-kroir
le neuf
juin.
_
à
-
—
quatorze
heures
__
—
Nous
Pakricia
DELKADI,
Adjoint
au
_
Maire
de
COURANT
EREAL
=
_—
=
Vu
les
articles
R.
2223-12
à R.
2223-14
du
code
général
des
collectivités
territoriales
1°)
a)(1)
Vu
le titre
de
concession
dont
l'original
est
déposé
aux
archives
communales
et établi
en
date
du
20
Janvier
A88G
par
lequel
il a été
concédé
à perpétuité
à
Mme
déocadie
PRun
ne
GAUDISSARD
demeurant
h
un
terrain
de
2
43
m’
situé
dans
le cimetière
communal
de.
.
=
CoURNOnTERRAL
à l'effet
d'y
fonder
la sépulture
(2)_de
Famille
—
—
—
%
, Située
au
cimetière
communal
ssion
n'a
pu
être
retrouvé,
remonte,
sur
son
origine,
à plus
de
30
ans
;
b)
(1)
Considérant
que
la concession
perpétuelle
ci-après
désig
d
F
_____et
dont
le titre
de
co
tant
par
notoriété
publique
que
par
les
indications
recueilli
À
Considérant
que
la sépulture
est
dans
l’état
débandon
dans
les
conditions
et délais
prévus
par
la loi
précitée
;
Après
avoir,
à la
date
du
jour,
un
mois
à l'avance,
par
lettre
5
MM.
(3)
___
, prévenu
du
constat
de
ce
mmandée,
avec
avis
de
réception,
2°)
à défaut
de
connaître
la résidence
actuelle
du
concessionnaire,
ainsi
de
ses
descendants
ou
successeurs
ou
ceux
de
M. connu
pour
avoir
été
chargé
en
dernier
lieu
de
l'entretien
de
|
3°)
Considérant
que
l'adresse
du
concessionnaire
est
restée
inconnue,
ainsi
que
les
noms
et
résidences
de
ses
descendants
ou
successeurs
éventuels
;
Considérant
qu'il
a été
impossible
de
découvrir
le nom
et l'adresse
de
la personne
chargée
du
dernier
entretien
de
la sépulture
;
En
conséquence
et conformément
à la
loi,
avis
du
présent
constat
a été
affiché
durant
un
mois
à la
Mairie
et à
la porte
du
cimetière,
du__A2O6/952%
au
_A2/o+/2023
,
Envoyé
en
préfecture
le 15/07/2023
Nous
sommes
rendu
ensuite
au
cimetière
commun4
Recu
en préfecture
le 15/07/2023
(6)
Commissaire
de
police
,
assisté
de
MM.
(6)
Alain
JOST,
policier
D Pubiéte_
49/07/2023
*
nt
Un
Net
ID
: 034-213400880-20230712-D2023_43-DE
adresses
des
ayants-droit
présents,
degré
de
parenté
avec
le concessionnaire
ou
|
.
È
GE
représentant.
pour
y
constater,
sur
place,
l'état
d'abandon
de
la
concession
perpétuelle
qui
fait
l'objet
du
présent
procès-verbal.
Cette
sépulture
est
située
dansle-caré
conŸre
Le
mmaur
hgne
n°4
©
(en
caveau
ou
en(pleine
terre).
D'après
les
registres
du
cimetière
ou
les
inscriptions
relevées
sur
la tombe,
ou
d’après
les
indications
en
notre
possession,
ou
qui
nous
ont
été
fournies,
elle
renfermerait
les
corps
de
:
Brun
Armand
_ décédét(e)
le A9
Nlvermbee
_442G
décédé(e)
le
décédé{e)
le
décédé(e)
le
=
décédé(e)
le
_décédé(e)
le
—
—
Nous
avons
ensuite
constaté
et fait
reconnaître
aux
personnes
nous
assistant
;
1°
Que
la dernière
inhumation
dans
la concession
remonte
à plus
de
dix
ans
;
2°
Qu'aucun
corps
de
militaire
«Mort
pour
la France»
n'y
est
inhumé
:
Et
qu'enlin
la
sépulture
se
trouve
dans
l'état
suivant
: (7)
Plun
aucune
Erare
de
Sépu
buse
(7)
Description
très
précise.
ll a
été
spécifié
aux
personnes
présentes
que
le présent
procès-verbal
a pour
but
la reprise
éventuelle
par
la Commune,
de
la concession
abandonnée.
D'une
part,
l'extrait
de
ce
procès-verbal
sera
affiché
durant
trois
mois
effectifs
à la
Mairie
et à
la
porte
du
cimetière.
Un
intervalle
de
quinze
jours
doit
être
respecté
entre
chaque
affichage
mensuel.
Le
délai
total
de
la
publication
est
donc
de
quatre
mois
lorsque
les
intervalles
sont
respectés.
D'autre
part,
s'ils
sont
connus,
notifié
par
lettre
recommandée
avec
accusé
de
réception,
dans
un
délai
de
huitaine
à dater
de
ce
jour,
aux
concessionnaires
ou
à leurs
ayants-droit,
ou
représentants,
ainsi
qu'ils
sont
énumérés
et
qualifiés
ci-dessus,
avec
mise
en
demeure
d'avoir
à
rétablir
la
concession
en
bon
état
d'entretien.
Le
délai
de
trois
ans,
fixé
pour
la
reprise
de
la
concession,
commencera
à
courir
à
partir
de
la
date
d'expiration
de
l'affichage
du
procès-verbal
de
constat
d'abandon.
Toutefois,
tout
acte
d'entretien
de
la concession
accompli
à la
suite
de
la présente
procédure
ou
dans
la
période
triennale
suivante,
sera
constaté
contradictoirement,
à
la
requête
des
parties
intéressées
et,
s'il
est
effectif,
servira
de
point
de
départ
à un
nouveau
délai
de
trois
ans.
Dans
chacun
des
cas
précédents,
le
délai
de
trois
ans
expiré,
si
la
concession
est
toujours
à
l'état
d'abandon,
un
nouveau
procès-verbal
de
constatation
sera
notifié
aux
intéressés,
avec
indication
des
mesures
de
reprise
envisagées
par
la loi.
Et à
Ah
heure(s)
LO
_
_—_———
Nous
avons
clos
le présent
procès-verbal
qui,
après
lecture,
a été
signé
avec
nous
par
:
Le
Concessionnaire,
Le
Commissaire
de
Police
Le
Maire
ou
ses
ayants-droit
ou
leur
représentant
:
Le
Policier
municipal
ou
son
délégué
:
ou
l'Agent
assermenté
:
SEDI 30700 UZES (1604) - Réf. 310113 (1) Formule à employer suivant le cas. (2) Préciser : - de famille - nominative - ou autres (3) Nom et adresse du concessionnaire, de ses descendants ou successeurs. (4) Accusé de réception «parvenu» à M...,.... ou lettre recommandée revenue avec la mention «inconnnu» où «parti sans adresse»,
Envoyé
en
préfecture
le 15/07/2023
CONCESSIONS
FUNERAIRES
are
S Lover
ID
: 034-213400880-20230712-D2023_43-DE
PROCES-VERBAL de constatation
de
l’état
d'abandon
d’une
sépulture
perpétuelle
concédée
depuis
30
ans
au
moins
et
où
la dernière
inhumation
remonte
à plus
de
10
ans
L'an_deux
srmif
sinek.krow
le neuf
juin
à:
a —
-
heures
__
;
Nous
Takricio
BELKADI,
Adjoint
au
_
Maire
de
COULUONTERRAL
Vu
les
articles
R.
2223-12
à R.
2223-14
du
code
général
des
collectivités
territoriales
1°)
a)
(1)
Vu
le titre
de
concession
dont
l'original
est
déposé
aux
archives
communales
et établi
en
date
du
O1
VDécerolore
A8
__ par
lequel
il a été
concédé
à perpétuité
à
M.
Pierre.
MALABOUCHE
demeurant
_&
COUEnNOnTERP
AL
—
_
un
terrain
de
H,80
m*
situé
dans
le cimetière
communal
de.
—_
COLRNIONUTERRAL
à l'effet
d'y
fonder
la sépulture
(2 de
famille
b)
1)
Considérant
que
la concession
perpétuelle
ci-après
a
-
cimetière
communal
d
=
et dont
le titre
de
concession
n’a
pu
être
retrouvé,
remonte,
tant
par
notoriété
publique
que
par
les
indications
recueillies
s
n origine,
à plus
de
30
ans
;
Considérant
que
la sépulture
est
dans
l'état
d'
la loi
précitée
;
Après
avoir,
à la
date
du
jour,
un
mois
à l'avance,
par
lettre
re
MM.
(8)
ndon
dans
les
conditions
et délais
prévus
par
, prévenu
du
constat
de
ce
mandée,
avec
avis
de
réception,
2°}
à défaut
de
connaître
la résidence
actuelle
du
concessionnaire,
ainsi
que
Jes
noms
et domiciles
de
ses
descendants
ou
successeurs
ou
ceux
de
M. connu
pour
avoir
été
chargé
en
dernier
lieu
de
l'entretien
de
k:
ncessiOn
;
Après
avoir
effectué
des
recherches
dont
les
résüitats
sont
les
suivants
:
3°)
Considérant
que
l'adresse
du
concessionnaire
est
restée
inconnue,
ainsi
que
les
noms
et
résidences
de
ses
descendants
ou
successeurs
éventuels
;
Considérant
qu'il
a été
impossible
de
découvrir
le nom
et
l'adresse
de
la personne
chargée
du
dernier
entretien
de
la sépulture
;
En
conséquence
et conformément
à la
loi,
avis
du
présent
constat
a été
affiché
durant
un
mois
à la
Mairie
et à
la porte
du
cimetière,
du
_A2/06/2023
au
__,A2/0#]
2023, {6)
Commissaire
de
police
,
policier
municipal
ou
garde
champêtre
et
noms
et
adresses
des
ayants-droit
présents,
degré
de
parenté
avec
le concessionnaire
ou
représentant. {7}
Description
très
précise.
SEDI 30700 UZES (1604) - Réf. 310113
Envoyé
en
préfecture
le 15/07/2023
Nous
sommes
rendu
ensuite
au
cimetière
commund
Reçu
en préfecture
le 15/07/2023
assisté
de MM.
(6) Alain
JOST,
policier
ar]
Puié
le
*
ID
: 034-213400880-20230712-D2023_43-DE
pour
y constater,
sur
place,
l’état
d'abandon
de
la concession
perpétuelle
qui
fait
l'objet
du
présent
procès-verbal.
Cette
sépulture
est
située
dans-e-earré
conre
Ve
mmur
ligne
n°
©
(en
caveau
ou(en
pleine
ter
).
D'après
les
registres
du
cimetière
ou
les
inscriptions
relevées
sur
la tombe,
ou
d’après
les
indications
en
notre
possession,
ou
qui
nous
ont
été
fournies,
elle
renfermerait
les
corps
de
:
Rene.
MAlABoUuCHE
décédé(e)
le
__Oh/,41/A395
_
décédé(e)
le
décédé(e}
le
décédé(e})
le
_ décédé(e)
te
—
—
décédé(e)
le _
_
Nous
avons
ensuite
constaté
et
fait
reconnaître
aux
personnes
nous
assistant
;
1° Que
la dernière
inhumation
dans
la concession
remonte
à plus
de
dix
ans
;
2°
Qu'aucun
corps
de
militaire
«Mort
pour
la France»
n'y
est
inhumé
;
Et
qu'enfin
la
sépulture
se
trouve
dans
l'état
suivant
: (7)
Aus
de-pochllen,
chapelle
détruike
, entrekien
n£ant
; gale
Rs Il a
été
spécifié
aux
personnes
présentes
que
le présent
procès-verbal
à pour
but
la reprise
éventuelle
par
la Commune,
de
la concession
abandonnée.
D'une
part,
l'extrait
de
ce
procès-verbal
sera
affiché
durant
trois
mois
effectifs
à la
Mairie
et à
la
porte
du
cimetière.
Un
intervalle
de
quinze
jours
doit
être
respecté
entre
chaque
affichage
mensuel.
Le
délai
total
de
la publication
est
donc
de
quatre
mois
lorsque
les
intervalles
sont
respectés.
D'autre
part,
s'ils
sont
connus,
notifié
par
lettre
recommandée
avec
accusé
de
réception,
dans
un
délai
de
huitaine
à dater
de
ce
jour,
aux
concessionnaires
ou
à leurs
ayants-droit,
ou
représentants,
ainsi
qu'ils
sont
énumérés
et
qualifiés
ci-dessus,
avec
mise
en
demeure
d'avoir
à rétablir
la concession
en
bon
état
d'entretien.
Le
délai
de
trois
ans,
fixé
pour
la reprise
de
la concession,
commencera
à courir
à partir
de
la
date
d'expiration
de
l'affichage
du
procès-verbal
de
constat
d'abandon.
Toutefois,
tout
acte
d'entretien
de
la concession
accompli
à la
suite
de
la présente
procédure
ou
dans
la période
triennale
suivante,
sera
constaté
contradictoirement,
à la
requête
des
parties
intéressées
et,
s'il
est
effectif,
servira
de
point
de
départ
à un
nouveau
délai
de
trois
ans.
Dans
chacun
des
cas
précédents,
le délai
de
trois
ans
expiré,
si la
concession
est
toujours
à
l'état
d'abandon,
un
nouveau
procès-verbal
de
constatation
sera
notifié
aux
intéressés,
avec
indication
des
mesures
de
reprise
envisagées
par
la loi.
Et
à _
Ab
—
heure(s)_O
h
—
Nous
avons
clos
le présent
procès-verbal
qui,
après
lecture,
a été
signé
avec
nous
par
:
Le
Concessionnaire,
Le
Commissaire
de
Police
Le
Maire
ou
ses
ayants-droit
ou
leur
représentant
:
Le
Policier
municipal
ou
ué
:
ou
l'Agent
assermenté
:
k
=,
Ont
refusé
de
signer
le présent
procès-verbal,
les
personnes
suivantes
: