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Déliberation - 2025 43 Modification du tableau des effectifs
Document publié le Lundi 23 juin 2025 par la commune d'Hésingue.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 43 Modification du tableau des effectifs)
Thèmes du document : Santé, Éducation, Sécurité publique,
Envoyé en préfecture le 02/07/2025
Reçu en préfecture le 02/07/2025
COMMUNE DE HESINGUE Puel 02072028 S'LOT Département du Haut-Rhin ID : 068-216801357-20250623-202548D-DE Arrondissement de Mulhouse
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL 23 JUIN 2025 À 19H
Sous la présidence de M. Gaston LATSCHA, Maire.
L'an deux mille vingt-cinq, le 23 juin à 19h, le Conseil Municipal de la commune de Hésingue étant réuni en séance ordinaire à la mairie de Hésingue, après convocation légale, en date du 19 juin 2025.
Étaient présents : Yann ALIBERT Cathy ARNOLD, Denis ARNOUX, Josiane CHAPPEL,
Jean HERTZOG, Anne KARABABA, Jean-Luc KOCH, Christian LANDAUER, Paul
LATSCHA, Nicolas CHRISTEN, Christophe OUDOT, Nathalie REIBEL, Chantal SENFT,
Adeline SCHWEITZER, Vincent SCHWEITZER, Cédric SCHWIRLEY
Absents excusés : Fabienne BOULIER, Rémy CASTRO, Sylvie GRUNTZ, Claudia
KUNTZELMANN, Stéphane MARTIN, Jocelyne SCHIRCH
Procurations :
Fabienne BOULIER donne procuration à Cédric SCHWIRLEY
Rémy CASTRO donne procuration à Josiane CHAPPEL
Sylvie GRUNTZ donne procuration à Jean HERTZOG
Claudia KUNTZELMANN donne procuration à Anne KARABABA
Stéphane MARTIN donne procuration à Christian LANDAUER
Jocelyne SCHIRCH donne procuration à Gaston LATSCHA
Secrétaire de séance : Élodie MADAULE
2025 43 - Modification du tableau des effectifs
Les créations, modifications (rajouts/suppressions de grades) où suppressions de postes, ou les modifications de la durée hebdomadaire d'un poste, entrainent de facto une modification du tableau des effectifs.
Mr le Maire rappelle la création des 2 postes permanents de Médecins généralistes l'un à 7 h hebdomadaire à compter du 1*septembre 2025 et l'autre à 16h hebdoma- daire à compter du 1% aout 2025.
Afin de garantir une lisibilité et une transparence optimales tant pour les élus que les services, le tableau des effectifs est ainsi modifié et adapté après chaque création, Envoyé en préfecture le 02/07/2025
Reçu en préfecture le 02/07/2025
Publié le 02/07/2025
ID : 068-216801357-20250623-202548D-DE
7
modification ou suppression de poste, ou les modifications de Ta durée hebdoma- daire d'un poste.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, et à l'unanimité des membres présents
ou représentés,
ADOPTE le tableau des effectifs suivant :
Service administratif
Métiers Grades
Durée
hebdomadaire
de service
Nombre
d'emplois
Secrétaire général
Attaché principal
Attaché territorial
Rédacteur principal 1% Classe
Rédacteur principal 2ème Classe
Rédacteur territorial
35 heures 1
Responsable des
affaires générales et
communication
Rédacteur principal 1 Classe
Rédacteur principal 2ème Classe
Rédacteur territorial
Adjoint administratif principal de
1 classe
Adjoint administratif principal de
2ème Classe
Adjoint administratif territorial
35 heures 1
Coordonnatrice
budgétaire et
comptable
Gestionnaire RH
Rédacteur principal 1° Classe
Rédacteur principal 2ËméClasse
Rédacteur
Adjoint administratif principal de
1e classe
Adjoint administratif principal de
2ème classe
Adjoint administratif territorial
35 heures 1
Chargée d'accueil spécialisée
«urbanisme »
Adjoint administratif principal de
ère Classe
Adjoint administratif principal de
2ème Classe
Adjoint administratif territorial
35 heures 1
Chargée d'accueil spécialisée
«état civil »
Adjoint administratif principal de
1ère Classe
Adjoint administratif principal de
2ème Classe
Adjoint administratif territorial
32 heures
Chargé d'accueil polwalent (h/f
Adjoint administratif principal de
1ère Classe
Adjoint administratif principal de
2ème Classe
Adjoint administratif territorial
35 heures 1
Chargé (e) des ressources hu-
maines et comptabilité
Adjoint administratif principal de
1ère Classe
Adjoint administratif principal de
2ème Classe
Adjoint administratif territorial
35 heures 1 Service police municipale
Envoyé en préfecture le 02/07/2025
Reçu en préfecture le 02/07/2025
Publié le 02/07/2025
ID : 068-216801357-20250623-202548D-DE
7
Durée hebdo-
Métiers Grades madaire Ee de service
Chef de service de police municipale
Responsable du service de principal de °° Classe . police municipale Chef de service de police municipale 35 heures 1
principal de 2ème Classe
Chef de service de police municipale
Brigadier-chef principal de police
. s Le municipale Policiers (ères) municipaux Gardien-brigadier de police munici- 35 heures 2.
pale
École
Durée
Métiers Grades hebdomadaire is de service
Adjoint territorial d'animation princi-
pal de 1e Classe
Adjoint territorial d'animation princi-
Agents d'accompagnement à pal BE a classe se à
l'éducation de l'enfant Adijeint territertel d'animation ; 27 heures 4 Agent territorial spécialisé principal
de 1# classe des écoles maternelles
Agent territorial spécialisé principal
de 2ire Classe des écoles maternelle
Adjoint administratif principal de
: ; 1$e Classe
En de gestion Adjoint administratif principal de 25,29 heures 1 2ème Classe
Adjoint administratif
Service technique
Durée hebdo- Nobres
Métiers Grades madaire d'emplois de service
Ingénieur territorial principal
Ingénieur territorial
Responsable des services Technicien territorial principal de 1%
techniques Chasse . Le . 5heures 1 Technicien territorial principal de 2ème
Classe
Technicien territorial
Technicien territorial principal de 1°
Classe
Technicien territorial principal de 2ème
Classe
Chargé de Technicien . _- territorial maintéencé:du Agent de maîtrise territorial principal patrimoine bâti Agent de maîtrise territorial 35 heures Î Adjoint technique territorial principal
de classe
Adjoint technique territorial principal
de 2ème Classe
Adjoint technique territorial
Technicien territorial principal de 1ère
Classe
Responsable atelier Technicien territorial principal de 35 heures 1 2ème Classe
Technicien territorial Agent de maîtrise territorial principal
Agent de maîtrise territorial
Adjoint technique territorial principal
de 1ère classe
Envoyé en préfecture le 02/07/2025
Reçu en préfecture le 02/07/2025
Publié le 02/07/2025
ID : 068-216801357-20250623-202543D-DE
7
Agents des interventions
techniques polyvalents en mi-
lieu rural
Adjoint technique territorial principal
de 1ère Classe
Adjoint technique territorial principal
de 2ème Classe
Adjoint technique territorial
35 heures 4
Ouvrier de maintenance des
bâtiments
Agent de maîtrise territorial principal
Agent de maîtrise territorial
Adjoint technique territorial principal
de 1#° Classe
Adjoint technique territorial principal
de 2ème Classe
Adjoint technique territorial
35 heures 2
Jardiniers
Agent de maîtrise territorial
Adjoint technique territorial principal
de
1ère Classe
Adjoint technique territorial principal
de
2ème Classe
Adjoint technique territorial
35 heures 4
Responsable de travaux es-
paces verts Agent de maîtrise territorial principal
Agent de maîtrise territorial
35 heures ]
Agents d'entretien
Adjoint technique territorial principal
de 1ère Classe
Adjoint technique territorial principal
de 2ème Classe
Adjoint technique territorial
35 heures 2
Électricien
Adjoint technique territorial principal
de 1ère Classe
Adjoint technique territorial principal
de 2ème Classe
Adjoint technique territorial
35 heures 1
Service culturel et sportif
Durée hebdo-
madaire
de service
Nombre
Srades d'emplois Métiers
Attaché territorial
Attaché principal
Rédacteur principal À Classe
Rédacteur principal 2ème Classe
Rédacteur territorial
Attaché territorial
Attaché principal 35 heures
Rédacteur principal 1 Classe ]
Rédacteur principal 2ême Classe
Rédacteur territorial
Directeur (trice) culturel 35 heures 1
Directeur (trice) de l'Ecole de
Comédie Musicale (ECM)
Adjoint administratif principal de 1%
Classe
Adjoint administratif principal de 35 heures
2ème Classe 1 Adjoint administratif
Chargé (e) d'accueil Envoyé en préfecture le 02/07/2025
Reçu en préfecture le 02/07/2025
Chargé (e) de communica-
tion
Rédacteur principal 1 Classe
Rédacteur principal 28"e Classe
Rédacteur
Publié le 02/07/2025
ID : 068-216801357-20250623-202543D-DE
7
Attaché principal
Chargé(e) de communica- Attaché territorial
tion digitale et médias so- Rédacteur principal 1% Classe 35 heures 1 ciaux Rédacteur principal 2ème Classe Rédacteur territorial
Adjoint administratif principal de 1°
z ÿ ; Classe
ne mean Adjoint administratif principal de | 35 heures 1 2ème Classe
Adjoint administratif
Adjoint administratif principal de 1%
; s Classe
PESISENT Ql de: gestION Adjoint administratif principal de 35 heures administrative à 1 2ème Classe
Adjoint administratif
Technicien territorial principal de 1#e
Régisseur(euse) Classe
de spectacle et Technicien territorial principal de 35 heures Î d'évènementiel 2ème Classe
Technicien territorial
Agent de maîtrise territorial princi-
pal
Agent de maîtrise territorial
Technicien (ne) du spectacle | Adjoint technique territorial princi- 35 heures et de l'événementiel pal de 1° Classe
Adjoint technique territorial princi- 1 pal de 2ème Classe
Adjoint technique territorial
Éducateur territorial APS principal
2 : no de 1ère Classe Éducateur (trice) territorial 2 an & < à
des activités physiques et Do oeareurjerrioriel APS principal 35 heures |
SROTTIVES Éducateur territorial des activités
physiques et sportives
Agent de maîtrise territorial princi-
Responsable technique des | pal
activités en extérieur Agent de maîtrise territorial <5 heures d
Agent de maîtrise territorial princi-
pal
Chargé de Agent de maîtrise territorial
maintenance du Adjoint technique territorial princi- 2 Héuréé |
patrimoine bâti pal de 1ère Classe L Le Adjoint technique territorial princi-
pal de 2ème Classe
Adjoint technique territorial
Adjoint technique territorial princi-
pal de 1ère Classe
Gardien (ne) Adjoint technique territorial princi- 35 heures 1 pal de 2ème Classe
Adjoint technique territorial
Adjoint technique territorial princi-
pal de 1ère Classe
Agent d'entretien Adjoint technique territorial princi- 35 heures 1 pal de 2ème Classe
Adjoint technique territorial
Service culturel : école de musique
Durée hebdo-
Métiers Grades madaire es is de service
Directeur (trice) de l'école Aitaché térriteral 35 heures 1 Attaché principal Envoyé en préfecture le 02/07/2025
Reçu en préfecture le 02/07/2025
Publié le 02/07/2025
Assistant d'enseignement artistique ID : 068-216801357-20250623-202543D-DE
7
: Assistant d'enseignement artistique
ne Le PASSE principal de 2$" classe 12h15 1 p Assistant d'enseignement artistique principal de 1°" classe
Assistant d'enseignement artistique
Professeur de musique Assistant d'enseignement artistique spécialité principal de 27 classe 13 heures 1 clarinette et éveil musical Assistant d'enseignement artistique principal de 1° classe
Assistant d'enseignement artistique
Professeur de musique Assistant d'enseignement artistique spécialité principal de 2%" classe 16h15 1 saxophone Assistant d'enseignement artistique principal de I classe)
Assistant d'enseignement artistique
Professeur de musique Assistant d'enseignement artistique spécialité principal de 2" classe 12h30 1 euphonium-trompette Assistant d'enseignement artistique principal de 1°" classe
Assistant d'enseignement artistique
Professeur de musique Assistant d'enseignement artistique spécialité principal de 2Ê"® classe 4h4s 1 trompette Assistant d'enseignement artistique principal de 1° classe
Assistant d'enseignement artistique
Professeur de musique Assistant d'enseignement artistique leu principal de 2ème classe Sheures 1 spécialité cor ÿ : 5 5 G Assistant d'enseignement artistique
principal de 1ère classe
Assistant d'enseignement artistique
Professeur de musique Assistant d'enseignement artistique spécialité principal de 2ème classe 6h30 1 trombone Assistant d'enseignement artistique principal de 1ère classe
Professeur de musique spécialité Assistant denseignement artistique : FU : | Assistant d'enseignement artistique percussions individuel et collectif, ne À formation principal de 2ème classe 20h 1
; Assistant d'enseignement artistique musicale Se + <
principal de 1ère classe
Assistant d'enseignement artistique
Professeur de musique Assistant d'enseignement artistique j spécialité piano principal de 2ème classe 20h Assistant d'enseignement artistique
principal de 1ère classe
Service Santé
Métiers Grades Rae NOTnbrE = d'emplois de service
Médecin généraliste Médecin territorial de 2" classe
contractuel Médecin territorial de lé classe heures 1 Médecin territorial hors classe
Médecin généraliste Médecin territorial de 2î"e classe
contractuel Médecin territorial de 18° classe 25 heures 1 Médecin territorial hors classe
Médecin généraliste Médecin territorial de 2ème classe
é Î itori $r classe 24h30 1 contractuel Médecin territorial deT°" class
Médecin territorial hors classe Envoyé en préfecture le 02/07/2025
Reçu en préfecture le 02/07/2025
Médecin généraliste
contractuel
Médecin territorial de 2°" classe
Médecin territorial de 1° classe
Médecin territorial hors classe
Publié le 02/07/2025
ID : 068-216801357-20250623-202543D-DE
S'LOT
17h30 3
Médecin généraliste
contractuel
Médecin territorial de 2ème classe
Médecin territorial de 1° classe
Médecin territorial hors classe
16h 1
Médecin généraliste
contractuel
Médecin territorial de 2ère classe
Médecin territorial de I classe
Médecin territorial hors classe
35 heures 2
Infirmière en pratique avan-
cée
Infirmiers territoriaux en soins
généraux
Infirmiers territoriaux en soins
généraux hors classe
7 heures 1
Coordinateur (trice)
administratiffve
Infirmiers territoriaux en soins
généraux
Infirmiers territoriaux en
généraux hors classe
soins
35 heures 1
Assistants(es) médicales
Aide-soignant territorial de classe
normale
Aide-soignant territorial de classe
supérieure
35 heures 3
Secrétaires médicales
Rédacteur principal 1ère Classe
Rédacteur principal 2ème Classe
Rédacteur
35 heures 2
Secrétaires médicales
Rédacteur principal 1ère Classe
Rédacteur principal 2ème Classe
Rédacteur
16 heures 1
Secrétaire comptable
Adjoint administratif principal de
1ère Classe
Adjoint administratif principal de
2ème Classe
Adjoint administratif territorial
35 heures 1
Secrétaires médicales
Rédacteur principal lère Classe
Rédacteur principal 2ème Classe
Rédacteur
20 heures &
Fait à Hésingue, le 2 juillet 2025
Le maire:
Gaston LATSCHA