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unknown - Communauté de communes - Portes Sud Périgord - 2017 03 20 convocation
Document publié le Dimanche 1 janvier 2017
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes Sud Périgord - 2017 03 20 convocation)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
PORTES
SuD PÉRIGORD
Le 15 Mars 2017
Le Président
A
Mesdames et Messieurs les Membres
Du Conseil Communautaire Objet : c. ion Réuni :
Mesdames, Messieurs et Chers Collègues,
Nous vous remercions de bien vouloir participer à la réunion du conseil communautaire :
LUNDI 20 MARS 2017 à 20h30
SALLE des FETES de PLAISANCE
Comptant sur votre participation,
Veuillez agréer, Mesdames, Messieurs et Chers Collègues, l'expression de mes cordiales salutations.
Le Président,
Jérôme BÉTAILLE
Ordre du jour :
Adoption des procès-verbaux du 23 Janvier et du 20 février 2017.
01- Présentation et approbation du compte de gestion 2016 du budget principal
02- Présentation et adoption du compte administratif 2016 du budget principal
03- Affectation du résultat de fonctionnement 2016 du budget principal
04- Présentation et approbation du compte de gestion 2016 du budget annexe SPANC
05- Présentation et adoption du compte administratif 2016 du budget annexe SPANC
06- Affectation du résultat de fonctionnement 2016 du budget annexe SPANC
07-Choix assurance dommages-ouvrages pour la construction de la maison de services publics
d'Issigeac
08- Proposition d'emprunts pour le financement des travaux de construction de la maison de services
publics d’Issigeac
09- Annulation du DPU sur la commune de Flaugeac
10-Prescriptions de la démarche d'élaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI) de
la Communauté PORTES SUD PERIGORD
11- Questions diverses :
SYCOTEB : - Désignation des membres du Comité de pilotage du SCOT
- Désignation des membres des Commissions syndicales du SCOT
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PORTES SUD PÉRIGORD
3 avenue de la Bastide - 24500 EYMET : Tél. : 05 53 22 57 94 . Fax 05 53 27 22 90 . E-mail : cc.portesudperigord@orange.fr
SIRET . 200 Qt 012