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unknown - Communauté de communes - Portes Sud Périgord - 2023 03 20 convocation
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes Sud Périgord - 2023 03 20 convocation)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Jeunesse,
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
PORTES
SUD PÉRIGORD Le 14 Mars 2023
Le Président
à
Mesdames et Messieurs les Membres
Du conseil communautaire
Objet : Convocati éunion eil
Mesdames, Messieurs et Chers Collègues,
Nous vous remercions de bien vouloir participer à la prochaine réunion du conseil communautaire :
LUNDI 20 MARS 2023 A 20 H 30
Maison des Association-Chemin des Ecoliers-24560 ISSIGEAC
Comptant sur votre participation,
Veuillez agréer, Madame, Messieurs et Chers Collègues, l'expression de mes cordiales salutations.
Le Président,
Jérôme BETAILLE
ORDRE DU JOUR :
Adoption procès-verbal du 20 Février 2023
1-Election délégué SM Dropt Aval pour la commune de Singleyrac suite à démission
2-Autorisation de signature de l'avenant n°1 au procès-verbal de mise à disposition du centre médical d'Issigeac
3-Modification n°1 du plan de financement pour le réaménagement du groupe médical d'Issigeac en Maison de Santé Pluridisciplinaire délibération du 19/12/2022.
4-Demande de subvention au titre du contrat territorial avec le conseil départemental pour le réaménagement du groupe médical d'Issigeac en Maison de Santé Pluridisciplinaire. 5-Demande de subvention au titre du contrat territorial avec le conseil départemental pour les travaux 2022 sur voirie communautaire.
6-Demande de subvention au titre du contrat territorial avec le conseil départemental pour les travaux 2023 sur voirie communautaire.
7-Demande de financement 2023 du poste de chef de projet « Petites Villes de Demain »
8-Modification du temps de travail portant suppression et création d'emplois au tableau des effectifs à compter du 1° avril 2023.
9-Autorisation de signature convention 2023 « été actif »
10-Questions diverses
Communauté de Communes Portes Sud Périgord
23 Avenue de la Bastide 24500 EYMET Tél 05-53-22-57-94