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Déliberation - LISTE 2025 04 01 SIRS 1
Document publié le Samedi 4 janvier 2025 par la commune de Cuvilly.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE 2025 04 01 SIRS 1)
Thèmes du document : Budget, Ruralité, Handicap et inclusivité,
LISTE DES DELIBERATIONS
N° TITRE VOTE
Adoption du Compte de Gestion SIRS 2024
Compte administratif SIRS 2024 et Affectation résultat 2025
Attribution des subventions 2025 aux coopératives scolaires
Révision de la participation 2025 de la commune de Cuvilly
(Prise en charge PARASCOL)
Création d’un emploi permanent à temps non complet
Rédacteur territorial
Adhésion au dispositif CDG60 de signalement des actes de violence de discrimination,
discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes dans la fonction publique
Fongibilité des crédits budgétaires 2025 dans le cadre de
l’application de la nomenclature comptable M57
Vote du Budget Primitif 2025 du SIRS
Demande de subvention CD60 - Préscolarisation en zone rurale
Convention SAMU SOCIAL
Publié et affiché à CUVILLY sur le site cuvilly.fr , le 03 avril 2025
Le Président, Francis CORMIER
01/04/2025
2025-003 Approuvé à l'unanimité
2025-004
2025-007
2025-008
2025-005 Approuvé à l'unanimité
Approuvé à l'unanimité
Approuvé à l'unanimité
Approuvé à l'unanimité
Conseil Syndical du 01 avril 2025
2025-001 Approuvé à l'unanimité
2025-002 Approuvé à l'unanimité
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE
REGROUPEMENT SCOLAIRE
Belloy – Biermont – Cuvilly – Hainvillers –
Lataule – Mortemer – Orvillers-Sorel
29 rue du Matz – 60490 CUVILLY
2025-010 Approuvé à l'unanimité
2025-006 Approuvé à l'unanimité
2025-009 Approuvé à l'unanimité