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Conseil Municipal - 2023 105 Tarifs 2024 accueil de loisirs
Conseil Municipal - 2023 107 Tarifs 2024 restauration scolaire
Conseil Municipal - 2023 054 Fonds d aide aux jeunes participation 2
Conseil Municipal - 2023 106 Tarifs 2024 animation jeunes
Document publié le Jeudi 21 décembre 2023 par la commune d'Herbignac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2023 106 Tarifs 2024 animation jeunes)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
044-214400723-20231221-2023-106-DE Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le
préfet
: 21/12/2023]
y 4
HERBIGNAC Nombre
de
membres
dont
le Conseil
municipal
doit
être
Composé
29
Nombre
de
conseillers
en
Exercice
29
Nombre
de
conseillers
Présents
25
Nombre
de
votants
28
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNCIPAL
DU
13
DECEMBRE
2023
2023/106
Le
Conseil
Municipal,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
en
salle
du
Conseil
Municipal,
le
treize
décembre
deux
mille
vingt-trois
à
dix-huit
heures
trente,
sous
la
présidence
de
Mme
Christelle
CHASSÉ,
Maire.
Etaient
présents
:
Mme
Christelle
CHASSÉ,
M.
Maël
CARIOU,
Mme
Cécilia
DRÉNO,
M.
Alain
FOURNIER,
Mme
Françoise
CHAMPION,
M.
Michel
CADIET,
M.
Romain
LAUNAY,
Mme
Marie-Renée
BIZET,
M.
Laurent
GIRARD
,
M.
Christian
ROUX,
Mme
Claudie
LELECQUE,
M.
Jean-
Philippe
BASTIEN,
Mme
Florence
LE
MEIGNEN,
M.
Ibrahim
MAKO
OLOW,
Mme
Emmanuelle
DEBUSSCHÈRE,
Mme
Céline
BERTHO,
M.
Cédric
ORDUREAU,
M.
Yannick
DANIEL
M.
Pierre-Luc
PHILIPPE,
M.
Arnaud
COURJAL,
Mme
Florence
LEPY,
M.
Christophe
LIEGE,
Mme
Huguette
ROSIER,
M
Laurent
LELIEVRE,
M
Robert
ACQUITTER.
Absent{e)s
excusé(e)s
: Mme
Jeanne
DELASSUS
(pouvoir
à
M.
Michel
CADIET),
Mme
Michelle
GUILLEUX
(pouvoir
à
M.
Pierre-Luc
PHILIPPE),
Mme
Stéphanie
PICOT(pouvoir
à
Mme
Céline
BERTHO),
M.
Denis
SEBILO.
Secrétaires
de
séance
: Mme
C.
BERTHO
et
M.
Pierre-Luc
PHILIPPE
TARIFS
2024
ANIMATION
JEUNE
Rapporteur
: Romain
LAUNAY
Monsieur
Romain
LAUNAY,
Adjoint
à
la
Vie
Scolaire,
à
l'Enfance
et
à
la
Jeunesse,
rappelle
que
par
délibération
n°
2019/088
du
13
septembre
2019,
le
conseil
municipal
a
décidé
de
gérer
l'animation
jeunes
en
régie
à compter
du
1°
janvier
2020.
Il
rappelle
les
tarifs
appliqués
en
2023
et
présente
les
propositions
de
la
commission
Vie
Scolaire,
Enfance
et
Jeunesse
et
de
la
commission
Finances,
Personnel
et
Vie
Économique
pour
l'année
2024.
Pour
rappel,
l'adhésion
annuelle
donne
la
possibilité
à
un
jeune
de
venir
tous
les
jours
d'ouverture
de
la
maison
des
jeunes
sans
participation
journalière,
hors
journées,
veillées
ou
après-midis
spécifiques. 2023
2024
ANIMATION
JEUNES
202 3
Hors
22 A
Hors
Herbignac
Herbignac
commune
commune
Adhésion
annuelle
50.00
€
100.00
€
50.00
€
100.00
€
Adhésion
à
-
dhésion à partir de
20.00 €
40.00 €
20.00 €
40.00 €
septembre Soirée
thématique
4.00
€
4.00
€
5.00
€
5.00
€
Animations
avec
une
Coût
de
|
tati
prestation
(bowling,
cinéma...)
QUE
ES
à Prestation
Sortie
avec
le
mini
bus
1.50
€
1.50
€
2.00
€
2.00
€
Sortie
avec
transport
collectif
4.50
€
4.50
€
5.00
€
5.00
€
SEJOURS
2023
2023
2024
:
2024
Herbignac
Hors
:
Hors
Herbignac
commune
commune
Journée séjour
Taux
19.50€
|
25.00€ |
1950€
|
2500€
mini
Journée
séjour
d'effort
Sd
19
2,75 %
36.50 €
40.00 €
36.50 €
40.00 €
Futuroscope...) Sorties
avec
nuitées
(bivouacs,
85
%
du
coût
global
Hors
frais
de
personnel
Séjour
2022
2024
ski
hiver
(8
jours)
(8
jours)
Quotient
familial
<
900
€
400
€
440
€
901
1 300
€
460
€
500
€
QF>
1 301
€
570
€
610
€
Participant
hors
Commune
695
€
740
€
Actions
2023
2024
d'autofinancement Part
de
gâteaux
1.00
€
1.00
€
Viennoiserie/pâtisserie
1.50
€
1.50
€
Verre
de
sirop
à
l'eau
0.50
€
0.50
€
Verre
de
jus
de
fruit
1.00
€
1.00
€
Canette/bouteille
1.50
€
1.50
€
Crêpe
nature
ou
au
sucre
1.00
€
1.00
€
Crêpe
confiture
ou
1.50
€
1.50
€
chocolat Sandwichs
divers
1.50
€
1.50
€
Paquet
de
chips
0.50
€
0.50
€ Opération
Cars
Wash
5.00
€
5.00
€
Confiseries
1.50
€
1.50
€
Accueil
jeunes
autres
structures
bénéficiant
d'une
prestation
mise
en
place
par
la
ville
d'Herbignac Solidarité
(e
:x
aide
au
chargement
des
courses)
|
Contribution
|
Contribution
Coût
de
la
Coût
de
la
prestation
prestation
à
l'appréciation
des
volontaire
volontaire
personnes Vide
grenier
et/ou
ta
chambre
/ prix
du
mètre
5.00
€
5.00
€
linéaire
Le
Conseil
municipal,
A
L'UNANIMITÉ
des
28
votants,
DÉCIDE
:
+
DE
VALIDER
les tarifs
pour
l'année
2024,
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d‘un
recours
contentieux
devant
le
Tribunal
administratif
de
Nantes
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication.
Elle
peut
également
faire
l'objet
d'un
recours
gracieux
auprès
de
l'autorité
territoriale
dans
les
mêmes
conditions
de
délai.
Certifié
exécutoire
par
la
Maire
compte
tenu
Pour
extra
cer
ifié
conforme
De
la
réception
en
Préfecture,
le"
Mme
Le
] ed
Et
de
la
publication,
le"
Christe
ÉCARSS
21 décembre 2023
20 décembre 2023