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Conseil Municipal - 2025 021 Tarifs 2025 pour l animation jeunes
Document publié le Mercredi 26 février 2025 par la commune d'Herbignac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2025 021 Tarifs 2025 pour l animation jeunes)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Famille,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
[044-214400723-20250304-2025-021-DE|
Accusé certifié exécutoire
[Réception par le préfet : 04/03/2025)
a: (
HERBIGNAC
Nombre de membres dont
le Conseil municipal doit
être Composé 29
Nombre de conseillers en
Exercice 29
Nombre de conseillers
Présents 24
Nombre de votants 29
DELIBERATION DU CONSEIL MUNCIPAL
DU 26 FÉVRIER 2025
2025/021
Le Conseil Municipal, régulièrement convoqué, s'est réuni
en salle du Conseil Municipal, le 26 février deux mille
vingt-cinq à dix-neuf heures, sous la présidence de Mme
Christelle CHASSÉ, Maire.
Etaient_ présents: Mme Christelle CHASSÉ, M. Maël
CARIOU, Mme Cécilia DRÉNO, M. Alain FOURNIER, M.
Michel CADIET, Mme Jeanne DELASSUS, Mme Marie-
Renée BIZET, M. Christian ROUX, Mme Claudie
LELECQUE, M. Jean-Philippe BASTIEN, M. Ibrahim
MAKO OLOW, Mme Emmanuelle DEBUSSCHÈRE, M.
Cédric ORDUREAU, M. Pierre-Luc PHILIPPE, M. Arnaud
COURJAL, Mme Florence LEPY, M. Christophe LIEGE,
Mme Michelle GUILLEUX, M. Denis SEBILO , Mme
Huguette ROSIER, M Laurent LELIEVRE, M Robert
ACQUITTER, Mme Stéphanie PICOT, M. Adrien
TRONSON.
Absent(e)s excuséle)s : M. Romain LAUNAY (pouvoir à
Mme Cécilia DRÉNO), Mme Florence LE MEIGNEN
{pouvoir à Mme Jeanne DELASSUS), Mme Françoise
CHAMPION (pouvoir à Mme Marie-Renée BIZET), M.
Laurent GIRARD (pouvoir à M. Jean-Philippe BASTIEN),
M. Yannick DANIEL (pouvoir à M. Alain FOURNIER)
Secrétaires de séance : Mmes S. PICOT et M. GUILLEUX
TARIFS 2025 POUR L'ANIMATION JEUNES
Rapporteur : Cécilia DRÉNO
Madame DRÉNO, Adjointe aux Finances, au Personnel et à la Vie Économique, rappelle que
par délibération n° 2019/088 du 13 septembre 2019, le conseil municipal a décidé de gérer
l'animation jeunes en régie à compter du 1°’ janvier 2020.
Elle rappelle les tarifs appliqués en 2024 et présente les propositions de la commission Vie
Scolaire, Enfance et Jeunesse et de la commission Finances, Personnel et Vie Économique.
Les tarifs seront, par la suite, votés pour chaque année scolaire, du jour de la rentrée des
classes au dernier jour des vacances scolaires de l'été suivant.
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, VU l'avis de la commission Finances, Personnel et Vie Economique et de la commission Vie
scolaire - Enfance -Jeunesse — Petite Enfance du 05 février 2025,
CONSIDÉRANT que le Conseil Municipal doit, chaque année, voter les tarifs de la maison
des jeunes qui s'appliquent pour l'accueil du mercredi et des vacances scolaires
Le Conseil municipal, À L'UNANIMITÉ, DÉCIDE :
+ D'APPLIQUER les modalités de tarification suivantes à compter de juillet 2025 pour
le séjour long.
La commission s'est basée sur les tarifs proposés dans le cadre des séjours hiver en ajoutant
une tranche de quotient intermédiaire :
Séjour long (8 jours) / Eté
Quotient Montants
De 0 à 700€ 400€
De 701 à 1100€ 480€
De 1101 à 1400€ 560€
De 1401 et + 640€
HC 750€
Le Conseil municipal, À L'UNANIMITÉ, DÉCIDE :
+ D'APPLIQUER les modalités de tarification suivantes à compter et du 1° septembre
2025 pour l'animation jeunesse :
2024 2025
2024 È 2025 ANIMATION JEUNES :
Herbignac Hors Herbignac Hors
commune commune
Soirée thématique 5.00 € 5.00 € 6.00 € 6.00 €
Animations avec une prestation Coût de la prestation
(bowling, cinéma...)
Sortie avec le mini bus 2.00 € 2.00 € 2.50 € 2.50 €
Sortie avec transport collectif 5.00 € 5.00 € 5.50 € 5.50 € dos 2024 2025 2025
Séjour court ;
Herbignac Hors Herbignac nr
commune commune
Journée séjour mini Taux 19.50 € 25.00 € 19.50 € 27.00 €
d'effort
Journée séjour maxi 2,75 % 36.50 € 40.00 € 37.00 € 42.00 €
85 % du coût global Sorties avec nuitées (bivouacs,
Futuroscope...) Hors frais de personnel
Sorties avec nuitées (bivouacs, 115 % du coût global
Futuroscope. | | pe.)
En incluant les frais de personnel
Hors communes
La présente délibération peut faire l’objet d'un recours contentieux devant le Tribunal
administratif de Nantes dans un délai de deux mois à compter de sa publication. Elle peut
également faire l’objet d'un recours gracieux auprès de l'autorité territoriale dans les mêmes
conditions de délai.
Pour extrait certifié conforme
Mme La Maite,
Certifié exécutoire par la Maire compte tenu
De la réception en Préfecture, le
Et de la publication, le
04 mars 2025
05 mars 2025