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Conseil Municipal - 2022 130 Tarifs 2023 de l animation jeunes
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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
044-214400723-20221216-2022-130-DE Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le préfet :
16/12/2022
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNCIPAL
DU
07
DECEMBRE
2022
2022/130
t: HERB | 6 N
AC
Le
Conseil
Municipal,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
en
salle
du
Conseil
Municipal,
le
mercredi
sept
décembre
deux
mille
vingt-deux
à
dix-huit
heures
trente,
sous
la
présidence
de
Mme
Christelle
CHASSÉ,
Maire.
Etaient
présents
:
Mme
Christelle
CHASSÉ,
M.
Maël
CARIOU,
Mme
Cécilia
DRÉNO,
M.
Alain
FOURNIER,
Mme
Françoise
CHAMPION,
M.
Michel
CADIET,
M.
Romain
LAUNAY,
M
Robert
ACQUITTER,
Mme
Marie-Renée
Nombre
de
membres
dont
le
Conseil
municipal
doit
être
composé
29
Nombre
de
conseillers
en
BIZET,
M.
Christian
ROUX,
Mme
Claudie
LELECQUE,
M.
Exercice
29
Jean-Philippe
BASTIEN,
Mme
Florence
LE
MEIGNEN,
M.
Nombre
de
conseillers
Ibrahim
MAKO
OLOW,
Mme
Emmanuelle
Présents
25
DEBUSSCHÈRE,
M.
Laurent
LELIEVRE,
Mme
Céline
BERTHO,
M.
Cédric
ORDUREAU,
Mme
Irène
AMATO,
M.
Pierre-Luc
PHILIPPE,
M.
Arnaud
COURJAL,
Mme
Florence
LEPY,
M.
Christophe
LIEGE,
M.
Denis
SEBILO
,
Mme
Huguette
ROSIER
.
Nombre
de
votants
28
Absent{e)s
excusé({e)s
:Mme
Jeanne
DELASSUS
( pouvoir
à
Mme
Irène
AMATO),
M.
Laurent
GIRARD
( pouvoir
à
Mme
Emmanuelle
DEBUSSCHERE),
M.
Yannick
DANIEL
(
pouvoir
à
M
Michel
CADIET),
Mme
Michelle
GUILLEUX
Secrétaires
de
séances
: Mme
C.
BERTHO
TARIFS
2023
DE
L'ANIMATION
JEUNES.
Rapporteur
: Romain
LAUNAY
Monsieur
Romain
LAUNAY,
Adjoint
à
la
Vie
Scolaire,
à
l'Enfance
et
à
la
Jeunesse,
rappelle
que
par
délibération
n°
2019/088
du
13
septembre
2019,
le
conseil
municipal
a
décidé
de
gérer
l'animation
jeunes
en
régie
à compter
du
1°
janvier
2020.
Il
rappelle
les
tarifs
appliqués
en
2022
et
présente
les
propositions
de
la
commission
Vie
Scolaire,
Enfance
et
Jeunesse
et
de
la
commission
Finances,
Personnel
et
Vie
Économique
pour
l’année
2023.
Pour
rappel,
l'adhésion
annuelle
donne
la
possibilité
à
un
jeune
de
venir
tous
les
jours
d'ouverture
de
la
maison
des
jeunes
sans
participation
journalière,
hors
journées,
veillées
ou
après-midis
spécifiques. 2022
2022
2023
2023
ANIMATION
JEUNES
Hors
Hors
Herbignac
Herbignac
commune
commune
Adhésion
annuelle
50.00
€
100.00
€
50.00
€
100.00
€
hésion
à
=
Adhésion à partir de
50.00€ |
100.00€
|
20.00€ |
40.00€
septembre Soirée
thématique
3.00€
3.00€
4.00
€
4.00
€
Animations
avec
une
à
ï
.
.
se
Coût
de
la prestation
prestation
(bowling,
cinéma...)
Sortie
avec
le mini
bus
1.00
€
1.00
€
1.50
€
1.50
€
Sortie
avec
transport
collectif
4.00
€
4.00
€
4.50
€
4.50
€
2
202.
2022
272
208
°
SEJOURS
.
Herbignac
Hors
Herbignac
Hors
commune
commune
Journée
séjour
mini
Tux
18.50 €
18.50€ |
19.50€
|
25.00€
d'effort
Journée séjour |
275%
35.50€
|
35.50€ |
36.50€ |
40.00€
maxi
85
%
du
coût
global
Futuroscope...) Sorties
avec
nuitées
(bivouacs,
Hors
frais
de
personnel
Actions
d'autofinancement
2022
2023
Part
de
gâteaux
1.00
€
1.00
€
Viennoiserie/pâtisserie
1.50
€
1.50
€
Verre
de
sirop
à l'eau
0.50
€
0.50
€
Verre
de jus
de
fruit
1.00
€
1.00
€
Canette/bouteille
1.50
€
1.50
€
Crêpe
nature
ou
au
sucre
1.00
€
1.00
€
Crêpe
confiture
ou
chocolat
1.50
€
1.50
€
Sandwichs
divers
1.50
€
1.50
€ prix
du
mètre
linéaire
Paquet
de
chips
0.50
€
0.50
€
Opération
Cars
Wash
5.00
€
5.00
€
Confiseries
1.50
€
1.50
€
darité
:
Soldes
aid
Auetaenian
Contribution
|
Contribution
des
courses)
à
l'appréciation
des
.
.
volontaire
volontaire
personnes Vi
=
ide
grenier
et/ou
ta
chambre
/
500€
500€
Le
Conseil municipal,
A
L'UNANIMITÉ,
DÉCIDE
:
+
DE
VALIDER
les
tarifs
pour
l’année
2023.
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
contentieux
devant
le
Tribunal
administratif
de
Nantes
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication.
Elle
peut
également
faire
l'objet
d'un
recours
gracieux
auprès
de
l'autorité
territoriale
dans
les
mêmes
conditions
de
délai.
Certifié
exécutoire
par
la
Maire
compte
tenu
De
la réception
en
Préfecture,
le 16
décembre
2022
Et de
la publication,
le
14
décembre
2022
Pour extrait cer La
Mairé,
"|
Christelle
ifié conforme