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Déliberation - 2024 38 tampon 4
Déliberation - 2025 01
Déliberation - 2026 01 tampon
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Cattenières.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 01 tampon)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Envoyé
en
préfecture
le 20/01/2026
Reçu
en
préfecture
le 20/01/2026
Publié
le
SO
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRAT
ID
:059-215901380-20260117-D2026
01-DE
SÉANCE
DU
16
JANVIER
2026
Date
de
la convocation :
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
seize
janvier
à
dix-huit
heure
trente,
les
10 Janvier 2025
membres
du
conseil
municipal,
régulièrement
convoqués,
se sont
réunis,
salle
du
Conseil
en
Mairie
de
Cattenières,
sous
la
présidence
de
Daniel
|
FORRIERES,
Maire
EFFECTIF
LEGAL
: 15
Etaient
présents
: Christophe
BOUTHORS;
Daniel
FORRIERES,
David
HEGO,
Antoine
HERMAN,
Roseline
HODIN,
Mikaël
LANCEL,
José-
Manuel
LERICHE,
Céline
MARELLI
Véronique
MEYER
BANSE,
Francine
SEDENT
EFFECTIF
EN
EXERCICE
: 14
EFFECTIF
VOTANT
: 10
Etaient
absents
:
Raphaël
CANTA,
Damien
BARDOUX,
Sabrina
CARDON,
Vincent
WIART
Secrétaire
de
séance
: Céline
MARELLI
OBJET
DE
LA
DELIBERATION
: APPROBATION
DU
COMPTE
RENDU
DU
13
DECEMBRE
2025
ET
DESIGNATION
DU
SECRETAIRE
DE
SEANCE
Numéro
de
la
délibération
: 2026-01
Annexe
: Compte-rendu
du
conseil
municipal
du
13
Décembre
2025,
Conformément
aux
dispositions
législatives
en
vigueur,
Monsieur
le Maire :
-
Ouvre
la séance
-
Annonce
qu'aucun
pouvoir
n'a
été
reçu
:
À l'unanimité,
le conseil
Municipal
:
- _
Désigne
Céline
MARELLI
comme
secrétaire
de
séance
-
Approuve
le Procès-Verbal
de
la séance
du
conseil
Municipal
du
13
Décembre
2025.
La
liste des
délibérations
examinées
en
séance
de
Conseil
Municipal
peut
être
consultée
sur
le site
de
la ville
de
Cattenières
(communes-cattenieres.fr)
Certifié
conforme,
Fait et délibéré
en
séance
du jour,
mois
et an
ci-dessus
mentionné,
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,