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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Cattenières.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 70 Mise a jour RIFSEEP tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 24/09/2026 Reçu en préfecture le 24/09/2026 Publié
le
10
1D.:059-215901380-20260921-D2026
70-DE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATÉES
Date de la convocation
:
12 Septembre 2026
IEFFECTIF LÉGAL : 15 EFFECTIF EN EXERCICE : 15 EFFECTIF VOTANT:
15
SÉANCE DU 21 SEPTEMBRE 2026 L'an deux mille vingt-six, le vingt et un septembre à dix-neuf heures, les membres du conseil municipal, régulièrement convoqués, se sont réunis, salle du Conseil en Mairie de Cattenières, sous la présidence de Daniel FORRIERES, Maire Etaient présents : FORRIÈRES Daniel ; MARELLI Céline : BOUTHORS Christophe
; DESORMAIS
Sandrine; DELMOTTE
Clément
: BRICOUT
Vanessa
; NOEL
Patrick;
LAIGLE
Cécile; CAUCHY
Camille; HARY
Laurence
; LAGREE
Carine
; BANSE
Véronique
; HERMAN
Antoine
;
DE-VRIEZE
Hélène
Ont donné procuration : Sylvain FIEVET à Patrick NOEL
OBJET DE LA DELIBERATION : MISE A JOUR DU RIFSEEP Numéro de la délibération : 2026-70 Afin
de
mettre
à jour les différentes catégories de
personnel
dans
la délibération
du
RIFSEEP,
le
Comité
Social Territorial du CDGE9 a été saisi suite au conseil municipal du 16 Janvier 2026. Le Comité Social Territorial a émis un avis favorable à la majorité. Il vous est demandé de bien vouloir vous prononcer pour entériner l'avis du CST. ADOPTE A L'UNANIMITE Certifié conforme, Le secrétaire de séance,
Fait et délibéré en séance du jour, mois et an ci-dessus mentionné, Le président de séance,