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Convocation - Convocation affichage CM 23 04 2024 signe
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Pacé.
Lien du pdf (Convocation - Convocation affichage CM 23 04 2024 signe)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Institutions publiques,
AFFICHÉ
LE
: 11
avril
2024
RETIRÉ
DE
L’AFFICHAGE
LE:
La
Directrice
générale
des
services
La
Directrice
générale
des
services
f
Fanny BREHIER
Pa
CC
Fanny BREHIER
ville
&
nature
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
|
<<
M.
DEPOUEZ,
M'*
LE
GALL,
M.
ROUAULT,
M"
LEFEBVRE-BERTIN,
M.
BOUFFORT,
M€
CABANIS,
M.
GARNIER,
M
BOISNARD,
M.
AUBERT,
M€
MASSART,
M.
TRUBERT,
M"
KHAN,
M.
MOKHTARI,
M.
BABOU,
Me
LOCHOU-REGNARD,
M.
PHILOUX,
M.
CHAIZE,
Mme
HERCEG-GALESNE,
M€
DANIELOU,
Me
PAIMPARAY-KANY,
M.
CORVOL,
M"
BRICE,
M"°
LEVENÉ,
M.
PAUGAM,
M.
LEMARCHAND,
Mre
BATAILLE,
M.
LUCET,
MTÉSIMONESSA,
M.
PERRUDIN,
M€
QUEMENER,
M€
MAUGEAIS,
M.
GAISLIN,
M.
BAILLY
Copie
:
Comité
de
direction
et
Ouest-France.
_ Le
conseil
municipal
se
réunira
dans
la salle
du
conseil
municipal,
le :
Mardi
23
avril
2024
à 20h30
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à
cette
séance,
et
vous
prie
d’agréer
l’expression
de
mes
sentiments
distingués.
A
Pacé,
le
11
avril
2024.
Le
Maire,
ORDRE DU JOUR
28/00
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
conseil
municipal
du
26
mars
2024.
28/01
Subventions
2024
aux
associations
28/02
Urbanisme
- Périmètres
délimités
des
abords
des
monuments
inscrits
au
titre
des
Monuments
Historiques
—
Modification
28/03
ZAC
Multisites
Bourg-Clais
Touraudière
- Cahier
des
charges
de
cession
de
terrains
(CCCT)
et
cahier
des
prescriptions
et
recommandations
(CPR)
du
secteur
la
Touraudière
— Approbation 28/04
ZAC
Multisites
Bourg-Clais
Touraudière
: Tranche
n°1
secteur
- La
Touraudière
- Procédure
de
commercialisation
- Règlement
d'attribution
28/05
Marchés
publics
-
Location
de
bâtiments
modulaires
pour
le
groupe
scolaire
Guy
Gérard
:
Approbation
du
choix
de
la Commission
d'Appel
d'Offres
et autorisation
de
signature
du
marché
et
des
avenants
28/06
Foncier
- Servitude
-
Extension
et
raccordements
au
réseau
de
17
logements
- CHATEAU
LA
TOUCHE
MILON
- ENEDIS
: