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Ordre du Jour - odj cm 9fevrier2021
Document publié le Mardi 9 février 2021 par la commune de Grasse.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm 9fevrier2021)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Sécurité sociale, Culture et patrimoine,
1
CONSEIL MUNICIPAL DU 9 FEVRIER 2021
ORDRE DU JOUR
Madame Anne-Marie DUVAL
2021 - 01 DEVELOPPEMENT DURABLE
RAPPORT ANNUEL 2020
Madame Valérie COPIN
2021 - 02 RAPPORT DE SITUATION EN MATIÈRE D’ÉGALITÉ FEMMES - HOMMES INFORMATION
Monsieur le Maire
2021 - 03 RAPPORT D’ORIENTATION BUDGETAIRE
DEBAT
2021 - 04 ECLAIRAGE PUBLIC
CONTRAT DE PARTENARIAT POUR LA RENOVATION, LA GESTION ET
L’EXPLOITATION DES INSTALLATIONS D’ECLAIRAGE PUBLIC, DE LA SIGNALISATION LUMINEUSE TRICOLORE ET LA MISE EN VALEUR DE CERTAINS BATIMENTS DE LA VILLE DE GRASSE
RESILIATION
COUVERTURE DU RISQUE DEFAVORABLE DE L’INDEMNITE DE RETOURNEMENT DES SWAPS (IRA)
Madame Valérie COPIN
2021 - 05 MODIFICATION ET CREATION EMPLOIS PERMANENTS
MODIFICATION TABLEAU DES EMPLOIS ET TABLEAU DES EFFECTIFS
2021 - 06 FIXATION DES TAUX D’AVANCEMENT DE GRADE
2021 - 07 MARCHES PUBLICS
PORTE A CONNAISSANCE DES DECISIONS PRISES DURANT L’ANNEE 2020
Monsieur Christophe MOREL
2021 - 08 RETIREE
2021 - 09 ACQUISITION D’UN TERRAIN QUARTIER DE LA MARIGARDE
2021 - 10 SERVITUDE DE TREFONDS POUR ANCRAGE DE SOUTENEMENT AU PROFIT DES PARCELLES CADASTREES SECTION CD N° 105 ET 113 ROUTE DE LA MARIGARDE ZONE INDUSTRIELLE DU CARRE
2021 - 11 RETIREE
2021 - 12 DECLASSEMENT PAR ANTICIPATION A LA DESAFFECTATION D’UNE PARTIE DE LA TRAVERSE RIOU BLANQUET, DE L’ALLEE DU 8 MAI 1945 ET DU PARC DE STATIONNEMENT MARTELLY 2
2021 - 13 RENOUVELLEMENT URBAIN
OPERATION DE RENOVATION DES FACADES ET DES PORTES SUR LE SECTEUR SAUVEGARDE ET DES DEVANTURES COMMERCIALES SUR LA PLACE AUX AIRES ET RUE JEAN OSSOLA
VERSEMENT DES SUBVENTIONS MUNICIPALES
Madame Aline BOURDAIRE
2021 - 14 EXPOROSE 2021
ADOPTION DES TARIFS
Monsieur François ROUSTAN
2021 - 15 ESPACES PUBLICS – REQUALIFICATION DU BOULEVARD CARNOT AMENAGEMENT DE QUAIS DE BUS
2021 - 16 ESPACES PUBLICS – REQUALIFICATION DU BOULEVARD CARNOT MISE A NIVEAU DES CHAMBRES DE TIRAGE D’ORANGE
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CONVENTION DE REMBOURSEMENT AU TITRE DU PROJET URBAIN
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2021 - 19 LUTTE CONTRE L’HABITAT INDIGNE - MISE EN ŒUVRE D’UN PARTENARIAT AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DES ALPES-MARITIMES
DANS LE CADRE DU CONTROLE DE LA DECENCE DES LOGEMENTS
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DE MISE EN LOCATION DES LOGEMENTS DU PARC LOCATIF PRIVE
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