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Ordre du Jour - odj cm 10decembre2019
Ordre du Jour - odj cm 25septembre2018
Document publié le Mardi 25 septembre 2018 par la commune de Grasse.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm 25septembre2018)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Culture et patrimoine, Banque,
CONSEIL MUNICIPAL DU 25 SEPTEMBRE 2018
ORDRE DU JOUR
Monsieur Philippe WESTRELIN
2018 - 135 BUDGET PRINCIPAL
DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N° 2
2018 - 136 BUDGET ANNEXE SERVICE ASSAINISSEMENT
DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N° 1
2018 - 137 BUDGET ANNEXE SERVICE DE DISTRIBUTION D’EAU POTABLE DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N° 1
2018 - 138 BUDGET ANNEXE - REGIE D’EXPLOITATION CINEMA STUDIO DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N° 2
2018 - 139 BUDGET PRINCIPAL 2018
TRANSFERT GARANTIES D’EMPRUNTS
2018 - 140 BUDGET PRINCIPAL 2018
GARANTIES REAMENAGEMENT D’EMPRUNTS
CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
SA D’HLM LOGIREM
2018 - 141 AFFECTATION DES LOCAUX EX LYCEE DE CROISSET
AUX BUDGETS ANNEXES EAU – ASSAINISSEMENT
2018 – 142 MARCHÉS PUBLICS – PORTE À CONNAISSANCE DES DÉCISIONS PRISES DURANT LA PÉRIODE DE JUIN 2018
2018 - 143 RENOUVELLEMENT URBAIN
OPERATIONS FACADES SUR LE CENTRE HISTORIQUE ET DEVANTURES
COMMERCIALES SUR PLACE AUX AIRES ET RUE JEAN OSSOLA
VERSEMENT DES SUBVENTIONS MUNICIPALES
2018 - 144 RENOUVELLEMENT URBAIN
OPERATION DE RESTAURATION DES PORTES DU CENTRE HISTORIQUE
VERSEMENT DES SUBVENTIONS MUNICIPALES
2018 - 145 PAYS DE GRASSE DEVELOPPEMENT
RENOUVELLEMENT URBAIN
CONCESSION D’AMENAGEMENT DU CENTRE HISTORIQUE
RETROCESSION DU CŒUR D’ILOT DES MOULINETS
CORRECTION APPORTEE A LA DELIBERATION n°227 DU 12 DECEMBRE 2017
Monsieur le Maire
2018 – 146 COMPOSITION COMMISSION DE CONTRÔLE FINANCIER
MODIFICATION
2018 - 147 CESSION D’UN TENEMENT FONCIER SUR LES COMMUNES D’OPIO ET CHATEAUNEUF 2018 - 148 ARCHIVES COMMUNALES
DON MONFORT
2018 - 149 ARCHIVES COMMUNALES
DONS FROITZHEIM ET GUERIN
2018 - 150 RETIREE
2018 - 151 POSE D’UNE PLAQUE COMMEMORATIVE HONORE FRAGONARD
Madame Catherine BUTTY
2018 - 152 PHYT’AROM GRASSE
19ème CONGRES INTERNATIONAL D’AROMATHERAPIE ET DE PHYTOTHERAPIE APPLIQUEES
MODIFICATION DE LA TARIFICATION EN VIGUEUR
Monsieur Christophe MOREL
2018 - 153 PROJET MARTELLY : CONSTITUTION D’UN ETAT DESCRIPTIF DE DIVISION EN VOLUME ET CESSION DU VOLUME N°1 CREE A CET EFFET
2018 - 154 ELARGISSEMENT DU CHEMIN DES CAMPANETTES
ACQUISITION A l’EURO SYMBOLIQUE DE PARCELLES
2018 - 155 VENTE D’UNE MAISON, 118 ROUTE DE SAINT MATHIEU
2018 - 156 ACQUISITION A L’EURO SYMBOLIQUE DE LA PARCELLE AP N°9
2018 - 157 SUPPRESSION DU PROGRAMME D’AMENAGEMENT D’ENSEMBLE (PAE) DU QUARTIER DE LA GARE
Madame Valérie COPIN
2018 - 158 CONGREGATION DES PETITES SŒURS DES PAUVRES
ABROGATION DU TITRE D’EXISTENCE LEGALE
2018 - 159 JARDINS DU MIP
CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE ENTRE LA COMMUNE ET LA CAPG
2018 - 160 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UNE PARTIE DU SERVICE AMENAGEMENT- FONCIER DE LA CAPG A LA COMMUNE DE GRASSE
2018 - 161 ELARGISSEMENT DU PERIMETRE DU SERVICE COMMUN PLANIFICATION URBAINE
2018 - 162 CREATION DE DEUX EMPLOIS PERMANENTS
TABLEAU DES EFFECTIFS
MODIFICATION
2018 - 163 INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS
MODIFICATION DU TABLEAU DE REPARTITION
2018 - 164 TABLEAU DES EMPLOIS 2018 - 165 CREATION D’UN POSTE DE CHARGE DE MISSION COORDINATEUR PROMOTION ET DEVELOPPEMENT DU COMMERCE EN CENTRE VILLE
2018 - 166 REMBOURSEMENT DES FRAIS DE MISSION AUX ELUS
ACCORD MANDAT SPECIAL SALON SIEC (SALON DE L’IMMOBILIER COMMERCIAL)
2018 - 167 REMBOURSEMENT DES FRAIS DE MISSION AUX ELUS
ACCORD MANDAT SPECIAL PARTENARIAT GRASSE-LILLE
2018 - 168 AUTORISATION DE PAIEMENT DES HEURES DE RECUPERATION ET DES CONGES NON PRIS SUITE A UN DECES
2018 - 169 REGIME INDEMNITAIRE DES AGENTS DE LA VILLE DE GRASSE RIFSEEP : ELIGIBILITE DE NOUVEAUX GRADES DE LA FILIERE CULTURELLE
Monsieur Gilles RONDONI
2018 - 170 BOURSES ELITES
ADOPTION - ATTRIBUTION
Madame Dominique BOURRET
2018 - 171 BIBLIOTHEQUE ET MEDIATHEQUES
ACCEPTATION D’UN MECENAT DE MONSIEUR MICHEL CRESP
2018 - 172 BIBLIOTHEQUE ET MEDIATHEQUES
ACCEPTATION D’UN MECENAT DE MADAME MARTINE SCIALLANO
2018 - 173 CRÉDITS DE FONCTIONNEMENT DES PSYCHOLOGUES SCOLAIRES AVENANT N°1
2018 - 174 RESTAURATION SCOLAIRE SODEXO
KIT ALLERGIQUE DESTINE AUX ELEVES ATTEINTS D’ALLERGIES ALIMENTAIRES LORS DE LA PREMIERE INSCRIPTION ANNUELLE A LA RESTAURATION SCOLAIRE
2018 - 175 PROGRAMME DE SOUTIEN AUX FAMILLES ET A LA PARENTALITE (PSFP) POUR LES FAMILLES AVEC ENFANTS DE 3/5 ANS
DEMANDE DE SUBVENTIONS
Madame Nicole NUTINI
2018 - 176 CONVENTION DE FOURNITURE D’EAU POTABLE
AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DU FOULON
AVENANT
2018 - 177 CONVENTION FINANCIERE 2018 POUR L’ELABORATION DU SCHEMA D’AMENAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX (SAGE) DE LA SIAGNE
Monsieur Jean-Marie BELVEDERE
2018 – 178 ENTRAINEMENT AU TIR DES AGENTS DE LA POLICE MUNICIPALE CONVENTION AVEC L’AVENIR DE GRASSE / AVENANT N°2 Monsieur Pascal PELLEGRINO
2018 - 179 DUP REALISATION D’UNE AIRE DE RETOURNEMENT
CHEMIN DES PLAINES DE MALBOSC
DELIBERATION COMPLETIVE
2018 - 180 ESPACES PUBLICS
CONVENTION TRIPARTITE AVEC LE DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES ET LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU PAYS DE GRASSE POUR L’ENTRETIEN DU PARKING DE COVOITURAGE DE LA R.D.9
Madame Aline BOURDAIRE
2018 - 181 ANIMATION DE NOEL
ADOPTION DES TARIFS
Madame Annie OGGERO-MAIRE
2018 - 182 SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES AUX ASSOCIATIONS
EXERCICE 2018
QUESTIONS DIVERSES
CHATEAU DITER
DEMANDE DE REPARATIONS AU NOM DE LA VILLE DE GRASSE