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Document publié le Jeudi 12 décembre 2024 par la commune de Lauterbourg.
Lien du pdf (Procès Verbal - view document.php?id=161)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Démocratie,
1
Conseil municipal du jeudi 12 décembre 2024 à 18h30
Salle du Conseil – Hôtel de Ville
Liste des délibérations
Sont présents : BOUTAHRI Hassan (arrivé au point 4), BUHLER Jeannot, DELRUE Aline, GABRIEL Helena, HEMMERLE Marie, HOFFMANN Fabrice, HOLDERITH-PALAU Sandrine, HUSSON Christiane, KOENSGEN Pascal, LAGHI Séverine, LEUDIERE Perrine, MODERY Daniel, NUNES Nathalie, SAUM Joseph.
Sont absents : FRISON Virginie avec procuration à DUDENHOEFFER Hervé, LATIF Nathalie avec procuration à MODERY Daniel, SCHEURER Gilles avec procuration à GABRIEL Helena, STOLTZ Jean-Luc avec procuration à BUHLER Jeannot.
N° de
délibération Objet Résultat du vote
2024/204 Désignation du secrétaire de séance Approuvée à l’unanimité
2024/205 Approbation du procès-verbal du 4 novembre 2024 Approuvée à l’unanimité
2024/206 Avenant ATIP (correctif de la délibération du 4 novembre) Approuvée à l’unanimité
2024/207 Marché : Forfait déchets abandonnés Approuvée à l’unanimité
2024/208 Mise à disposition gratuite d’un local Approuvée à l’unanimité
2024/209 Convention d’étude pour les anciennes casernes Approuvée à l’unanimité
2024/210 RIFSEEP Approuvée à l’unanimité
2024/211 Indemnité Spéciale de Fonction et d’Engagement Approuvée à l’unanimité
2024/212 Subvention exceptionnelle au FSE du collège de Lauterbourg Approuvée à l’unanimité
2024/213 Tarification plage-camping Approuvée à l’unanimité
2024/214 Stolpersteine Approuvée à l’unanimité
2024/215 Rapport annuel SMICTOM Le Conseil prend acte
2024/216 Rapport annuel Syndicat des Eaux Le Conseil prend acte
2024/217 Rapport annuel SLM67 Le Conseil prend acte
Fait à Lauterbourg, 13 décembre 2024
Le Maire,
Joseph SAUM
REPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT DU BAS-RHIN
Ville de Lauterbourg