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Procès Verbal - Liste des délibé
Document publié le Mardi 30 avril 2024 par la commune de Sorgues.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste des délibé)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
Affichée et publiée le 30 avril 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 25 AVRIL 2024
DELIBERATION N° OBJET SENS DES VOTES
DEL_2024_54 APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS 2024
Adopté à la majorité
2 abstention(s) (Hélène
BACCHIOCCHI
TRINQUET, David
BELLUCCI)
DEL_2024_55 COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE EN VERTU DES DISPOSITIONS DE
L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES
COLLECTIVITES TERRITORIALES
Prend acte
DEL_2024_56 CONVENTION 2024 AVEC LA FONDATION 30 MILLIONS D’AMIS – STERILISATION ET IDENTIFICATION DES
CHATS LIBRES SAUVAGES
Adopté à l'unanimité
DEL_2024_57 MODALITES DE FINANCEMENT DU CAMP EUROPEEN 2024 PROPOSE AUX ADHERENTS DE L’ACCUEIL
MUNICIPAL DES JEUNES
Adopté à l'unanimité
DEL_2024_58 VENTE DE DOCUMENTS DECLASSES DE LA MEDIATHEQUE MUNICIPALE DE SORGUES
Adopté à l'unanimité
DEL_2024_59 SIGNATURE D’UNE PROMESSE UNILATERALE DE VENTE SOUS SEINGS PRIVES : PARCELLE CADASTREE
ER 42 A
Adopté à l'unanimité
DEL_2024_60 SIGNATURE D’UNE PROMESSE UNILATERALE DE VENTE SOUS SEINGS PRIVES : PARCELLE CADASTREE
ER 43
Adopté à l'unanimité Affichée et publiée le 30 avril 2024
DEL_2024_61
CONTRAT ADMINISTRATIF D’OCCUPATION
TEMPORAIRE ET REVOCABLE PORTANT SUR LE LOCAL
"LES RAMIERES"
Adopté à l'unanimité
3 ne prenant pas part au
vote (Christian RIOU,
Serge SOLER, Cindy
CLOP)
DEL_2024_62 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS THEORIQUES DU PERSONNEL COMMUNAL
Adopté à l'unanimité
DEL_2024_63 MODIFICATION DE LA DELIBERATION INSTAURANT LE RIFSEEP
Adopté à l'unanimité
DEL_2024_64 ATTRIBUTION D’UN FAUTEUIL ROULANT AU PROFIT D’UN AGENT HANDICAPE
Adopté à l'unanimité