Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - Liste des délibérations?m=260504091017
Procès Verbal - Liste des délibérations?m=240129131818
Procès Verbal - Liste des délibérations?m=240430114700
Procès Verbal - Liste des délibérations?m=260407090008
Procès Verbal - Liste des délibérations?m=240301085859
Procès Verbal - Liste des délibérations?m=231218154537
Procès Verbal - Liste des délibérations du conseil municipal?m=220
Procès Verbal - Liste des délibérations CM du 18.12.24?m=241223145
Procès Verbal - Liste des délibérations?m=230224132355
Procès Verbal - Liste des délibérations?m=240927075227
Procès Verbal - Liste des délibé
Document publié le Vendredi 29 mars 2024 par la commune de Sorgues.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste des délibé)
Thèmes du document : Économie et finances, Justice et droit, Démocratie,
Affichée et publiée le 29 mars 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 28 MARS 2024
DELIBERATION N° OBJET SENS DES VOTES
DEL_2024_41 APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 FEVRIER 2024
Adopté à la majorité
2 abstentions (Hélène
BACCHIOCCHI
TRINQUET, David
BELLUCCI)
DEL_2024_42 COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE EN VERTU DES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE L.2122-22
DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
Prend acte
DEL_2024_43 AVENANT N°1 A LA CONVENTION AVEC LE DEPARTEMENT DE VAUCLUSE - ATTRIBUTION DU SOUTIEN A L'INGENIERIE
DE LA BANQUE DES TERRITOIRES AU PROGRAMME PVD
Adopté à l'unanimité
DEL_2024_44 APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023 DU BUDGET PRINCIPAL ETABLI PAR LE COMPTABLE DU TRESOR
Adopté à la majorité
2 abstentions (Hélène
BACCHIOCCHI
TRINQUET, David
BELLUCCI)
DEL_2024_45 APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023 DU BUDGET ANNEXE DE LA CUISINE CENTRALE ETABLI PAR LE
COMPTABLE DU TRESOR
Adopté à la majorité
2 abstentions (Hélène
BACCHIOCCHI
TRINQUET, David
BELLUCCI)
DEL_2024_46 APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023 DE LA COMMUNE POUR LE BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE ET
AFFECTATION COMPTABLE DEFINITIVE DU RESULTAT DE
L'EXERCICE 2023
Adopté à la majorité
2 abstentions (Hélène
BACCHIOCCHI
TRINQUET, David
BELLUCCI)
DEL_2024_47 BILAN FINANCIER DU SELF 2023 Prend acte
DEL_2024_48 APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023 DE LA COMMUNE POUR LE BUDGET ANNEXE DE LA CUISINE
Adopté à la majorité Affichée et publiée le 29 mars 2024
CENTRALE ET AFFECTATION COMPTABLE DEFINITIVE DU
RESULTAT DE L'EXERCICE 2023 2 abstentions (Hélène BACCHIOCCHI
TRINQUET, David
BELLUCCI)
DEL_2024_49 AUTORISATIONS DE PROGRAMME / CREDITS DE PAIEMENT ET AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT / CREDITS DE
PAIEMENT (AP/CP ET AE/CP)
Adopté à la majorité
2 abstentions (Hélène
BACCHIOCCHI
TRINQUET, David
BELLUCCI)
DEL_2024_50 BUDGET PRINCIPAL SUPPLEMENTAIRE 2024 Adopté à la majorité
2 abstentions (Hélène
BACCHIOCCHI
TRINQUET, David
BELLUCCI)
DEL_2024_51 BUDGET ANNEXE DE LA CUISINE CENTRALE SUPPLEMENTAIRE 2024
Adopté à la majorité
2 abstentions (Hélène
BACCHIOCCHI
TRINQUET, David
BELLUCCI)
DEL_2024_52 DISPOSITIF FINANCIER DU SEJOUR NEIGE PROPOSE PAR L’AMDJ
Adopté à l'unanimité
DEL_2024_53 SIGNATURE D'UN ACCORD CADRE PORTANT PREFIGURATION DU CONTRAT DE VILLE « ENGAGEMENT
QUARTIERS 2030 »
Adopté à l'unanimité