Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - Liste des délibérations?m=240129131818
Procès Verbal - Liste des délibérations?m=240430114700
Procès Verbal - Liste des délibérations?m=240927075227
Déliberation - Liste des délibérations?m=260608082433
Procès Verbal - Liste des délibérations?m=251121095224
Procès Verbal - Liste des délibérations?m=240301085859
Procès Verbal - Liste des délibérations?m=231218154537
Procès Verbal - Liste des délibérations?m=230526092350
Procès Verbal - Liste des délibérations?m=240402061936
Procès Verbal - Liste des délibérations?m=230224132355
Procès Verbal - Liste des délibé
Document publié le Mardi 7 avril 2026 par la commune de Sorgues.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste des délibé)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Publiée et affichée le 7 avril 2026
LISTE DES DELIBERATIONS
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 02 AVRIL 2026
DELIBERATION N° OBJET SENS DES VOTES
DEL_2026_19 APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2026
Adopté à l'unanimité
DEL_2026_20 DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE Adopté à la majorité 3 voix contre (David
BELLUCCI, Nathalie
EYMARD WILSON,
David-Alexandre LE
GALL)
DEL_2026_21 CREATION DES COMMISSIONS MUNICIPALES Adopté à l'unanimité
DEL_2026_22 ELECTION DES ELUS AU SEIN DES COMMISSIONS MUNICIPALES
Adopté à l'unanimité
DEL_2026_23 DESIGNATION DES ELUS AU SEIN D’ORGANISMES EXTERIEURS
Adopté à l'unanimité
DEL_2026_24 MODALITES D’ELECTION DES MEMBRES DES COMMISSIONS D’APPEL D’OFFRES ET D’OUVERTURE DES PLIS
Adopté à l'unanimité
DEL_2026_25 FIXATION DU NOMBRE DE MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS DE LA VILLE DE SORGUES
Adopté à la majorité
3 abstentions (David
BELLUCCI, Nathalie
EYMARD WILSON,
David-Alexandre LE
GALL)
DEL_2026_26 ELECTION DES ADMINISTRATEURS SIEGEANT AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS DE LA VILLE DE SORGUES
Scrutin secret
30 suffrages pour la liste
déposée par Thierry
LAGNEAU
3 bulletins blancs
DEL_2026_27 COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX – DESIGNATION DES MEMBRES ET ADOPTION DE
SON REGLEMENT INTERIEUR
Adopté à l'unanimité
DEL_2026_28 DELEGATION DE SIGNATURE DES ACTES AUTHENTIQUES PASSES EN LA FORME ADMINISTRATIVE
Adopté à l'unanimité Publiée et affichée le 7 avril 2026
DEL_2026_29 CREATION D’UNE COMMISSION DE CONTROLE DES DELEGATAIRES DE SERVICES PUBLICS ET ADOPTION DE
SON REGLEMENT INTERIEUR
Adopté à l'unanimité
DEL_2026_30 DESIGNATION DU CORRESPONDANT DEFENSE Adopté à l'unanimité
DEL_2026_31 DESIGNATION DES MEMBRES AUX COMMISSIONS DE SUIVI DE SITE
Adopté à l'unanimité
DEL_2026_32 ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL
Adopté à la majorité
3 voix contre (David
BELLUCCI, Nathalie
EYMARD WILSON,
David-Alexandre LE
GALL)
DEL_2026_33 REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER Adopté à l'unanimité
DEL_2026_34 DECISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE
Adopté à l'unanimité
DEL_2026_35 REMBOURSEMENT DES FRAIS DE DEPLACEMENTS DES ELUS Adopté à la majorité 3 abstentions (David
BELLUCCI, Nathalie
EYMARD WILSON,
David-Alexandre LE
GALL)
DEL_2026_36 FORMATION DES ELUS Adopté à l'unanimité
DEL_2026_37 INDEMNITES DE FONCTIONS DES ELUS Adopté à la majorité 3 abstentions (David
BELLUCCI, Nathalie
EYMARD WILSON,
David-Alexandre LE
GALL)
DEL_2026_38 INDEMNITES DE FONCTIONS DES ELUS MAJORATION CHEF LIEU DE CANTON
Adopté à la majorité
3 abstentions (David
BELLUCCI, Nathalie
EYMARD WILSON,
David-Alexandre LE
GALL)