Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=166930&path=Ordre du jour CM
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=156091&path=Liste des delibe
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=51684&path=18 06 2021 Ordre
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=113527&path=Ordre du jour CM
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=95030&path=Ordre du jour CM
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=230631&path=Ordre du jour CM
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=105692&path=Ordre du jour CM
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=215742&path=Ordre du jour
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=218880&path=Ordre du jour
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=81971&path=Ordre du jour 28
Ordre du Jour - cms du jour CM 28 05 2024
Document publié le Mercredi 22 mai 2024 par la commune de Lézignan-Corbières.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cms du jour CM 28 05 2024)
Thèmes du document : Jeunesse, Justice et droit, Eau et assainissement,
VILLE
DE
LÉZIGNAN-CORBIÈRES
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
LIBERTÉ
-ÉGALITÉ
-FRATERNITÉ
Œ
Le 22 mai 2024
<<
É
orhières
Le
Maire
de
Lézignan-Corbières
Aux
membres
du
Conseil
municipal
des
Corbières,
Porte
du
Minervois
ASS/GF/I/MG Chers
Collègues,
Je vous
prie
de
bien
vouloir
participer
à la séance
du
Conseil
municipal
qui
se tiendra
:
Le
mardi
28
mai
2024
à 18h
Au
Palais
des
Fêtes,
avenue
Maréchal
Foch :
Vous
trouverez
ci-dessous
les
questions
portées
à l’ordre
du
jour,
accompagnées
en
pièces
jointes
des
notes
explicatives
de
synthèse
conformément
aux
articles
L.
2121-10
et
L.
2121-12
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Ordre
du
jour
Fonctionnement
des
institutions
communales
Désignation
de
la secrétaire
ou
du
secrétaire
de
séance
1.
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
municipal
du
27
mars
2024
2.
Approbation
du procès-verbal
de la séance
du
Conseil
municipal
du
11
avril 2024
3.
Liste
des
décisions
du Maire
prises
dans
le cadre
de
l’article
L.
2122-22
du
CGCT
par
délégation
du Conseil
municipal
4,
Information
du
Conseil
municipal
de la demande
de protection
fonctionnelle
d’une
élue municipale
Urbanisme 5.
Actualisation
des
tarifs
de
la Taxe
Locale
pour
la Publicité
Extérieure
(TLPE)
pour
l’année
2025
Education,
animation
et jeunesse
6.
Convention
de
transmission
de
données
entre
la commune
de
Lézignan-Corbières
et la CAF
de
l’Aude
dans
le cadre
de la lutte contre
l’évitement
scolaire — Annexe
Citoyenneté
et population
7.
Convention
entre
la
commune
de
Lézignan-Corbières
et
l'INSEE
relative
à
l’organisation
de
l’enquête
Familles
2025
— Annexe
Développement
économique
et emploi
8.
Avis
du
Conseil
municipal
sur
le
futur
schéma
départemental
de
la
solidarité
territoriale
de
l Aude
— Annexe
Économie
et commerce
de
proximité
9.
Aides
à l’économie.
Soutien
à l’installation
pérenne
d’entreprises
commerciales
ou
artisanales
en
centre-ville
Mairie
- 42,
Cours
de
la
République
- 11200
Lézignan-Corbières
www.lezignan-corbieres.fr
F4
642710
.
Fax
9488
2
5658
mairie@lezignan-corbieres.fr Finances 10.
Décision
modificative
n°
1 - Budget
annexe
Eau
potable
11.
Décision
modificative
n°
1 — Budget
annexe
Assainissement
12.
Adhésion
au
groupe
Agence
France
Locale
et
engagement
de
garantie
à
première
demande
13.
Subventions
annuelles
aux
associations
2024
14,
Subvention
exceptionnelle
à l’association
du
collège
Rosa
Parks
Ressources
humaines
15.
Prime
du
pouvoir
d’achat
exceptionnelle
— 2024
16.
Créations
d’emplois
non
permanents
pour
faire
face
à
des
besoins
liés
à
un
accroissement
saisonnier
et
à
un
accroissement
temporaire
d’activité
—
Exercice
2024
Questions
diverses
Je
vous
prie
de
croire
chers
collègues,
à l'expression
de
mes
sentiments
les meilleurs.
Gérard
FORCADA