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Ordre du Jour - cms du jour CM 08122022
Document publié le Vendredi 2 décembre 2022 par la commune de Lézignan-Corbières.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cms du jour CM 08122022)
Thèmes du document : Jeunesse, Travail et emploi, Logement,
VILLE DE LÉZIGNAN-CORBIÈRES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE LIBERTÉ - ÉGALITÉ - FRATERNITÉ
Le 2 décembre 2022
Le Maire de Lézignan-Corbières
aux membres du Conseil municipal
ASS/GF/I/MG
Chers Collègues,
Je vous prie de bien vouloir participer à la séance du Conseil municipal qui se tiendra :
Le jeudi 8 décembre 2022 à 20H00
au Palais des Fêtes, avenue Maréchal Foch :
Vous trouverez ci-dessous les questions portées à l’ordre du jour, accompagnées en pièces jointes des notes explicatives de synthèse conformément aux articles L. 2121-10 et L. 2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Ordre du jour
Fonctionnement des institutions communales
1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 20 octobre 2022 2. Liste des décisions prises par le Maire dans le cadre de l’article L. 2122-22 du CGCT par délégation du Conseil municipal
Gestion du domaine foncier communal
3. Cession de biens immobiliers communaux à des particuliers. AN 260, AN 261 et AN 313
— Annexe
4. Cession d’un bien immobilier communal à des particuliers. AE 718 — Annexe 5. Cession de biens immobiliers communaux. AH 34
Administration générale
6. Baptême de l’aérodrome de Lézignan-Corbières (LFMZ) du nom de « Pierre-Georges Latécoère »
Finances et Ressources humaines
7... Modernisation de la piscine municipale. Vestiaires et accessibilité
8. Aménagement du Cours de la République
9. Demande de subventions pour la restructuration du restaurant scolaire
10. Fixation des tarifs 2023 pour l’occupation du domaine public — Terrasses 11. Admission de créances en non-valeur et créances éteintes — Annexes
12. Subventions annuelles aux associations 2022 n° 4
13. Subvention complémentaire Association Prom’ Aude 2022
14. Modification de la rémunération pour les agents communaux sous contrat de droit privé 15. Convention d’adhésion à la mission de Médiation Préalable Obligatoire proposée par le Centre de Gestion de 1’ Aude — Annexe
16. Créations d’emplois non permanents pour faire face à des besoins liés à un accroissement saisonnier et à un accroissement temporaire d’activité — Exerice 2023
17. Actualisation du tableau des effectifs
18. Modalités de recrutement des agents recenseurs — Exercice 2023
19. Approbation du Rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées 2022 - Annexes
20. Fixation libre de l’Attribution de Compensation pour 2022 — Annexes
PJ : Notes explicatives de synthèse
Mairie - 42, Cours de la République - 11200 Lézignan-Corbières
Tél. 04682710 32 - Fax 0468276638
mairie@lezignan-corbieres.fr www.lezignan-corbieres.fr
21. Décision modificative n° 2 - Budget principal
22. Décision modificative n° 4 - Budget annexe Eau potable
23. Tarifs de refacturation des frais d’instruction des permis de construire
Education, animation et jeunesse
24. Convention relative à la prestation de service. « accueil de loisirs sans hebergement » entre la MSA et la commune de Lézignan-Corbières - Annexe
25. Recrutement d’enseignants pour les études surveillées et les garderies des écoles publiques
| Développement économique et emploi - Économie et commerce de proximité 26. Projet de convention cadre « Petites villes de demain » — Annexes
27. Dates d’ouverture dominicale des commerces locaux pour l’année 2023 28. Aides à l’économie. Soutien à l’installation pérenne d’entreprises commerciales ou artisanales en centre-ville
Prévention et sécurité publique
29. Convention triennale relative au recrutement, au financement et aux missions d’intervenants sociaux police-gendarmerie dans le département de l’ Aude 2022-2024 — Annexe
Autres thèmes
30. Motion de la commune de Lézignan-Corbières relative aux capacités financières des collectvités territoriales
31. Questions diverses
Je vous prie de croire chers collègues, à l’expression de mes sentiments les meilleurs.
Gérard FORCADA
PJ : Notes explicatives de synthèse