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Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal du 25 septembre 2020
Document publié le Vendredi 25 septembre 2020 par la commune de Nonières.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal du 25 septembre 2020)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
BELSENTES
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 25 SEPTEMBRE 2020
Présents : Raymond FAYARD, Lionel ARGAUD, Francine BALTASSAT, Françoise BLACHE, Luc BLANC, Dominique BRESSO, Sylvia CHABAL, Laurence CHIROL, Christian CROS, Hélène FISCHER, André LADREYT, Nadia RIBEYRE, Elisabeth ROSSITER, Monique ROZNOWSKI, Lucas TEYSSEIRE-ALLIRAND, Maxime VILLE.
Absents représentés : Olivier COCHE représenté par Lionel ARGAUD, Colette DARTOIS représentée par Sylvia CHABAL, Laëtitia REYNAUD représentée par Laurence CHIROL.
Le quorum étant atteint, le conseil municipal peut délibérer.
M. TEYSSEIRE-ALLIRAND est nommé secrétaire de séance.
La séance débute à 20h30
1- Approbation du compte-rendu du conseil municipal en date du 1er juillet 2020
Le compte-rendu est approuvé à l’unanimité.
2- Décision modificative du budget
Deux dépenses non payées pour un montant de 624 euros ont été régularisées (entretien du photocopieur, remboursement de charges). La somme a été prélevée sur le compte des dépenses imprévues.
Cette décision est approuvée à l’unanimité.
3- Régularisation cadastrale
Il est proposé :
- le transfert des biens immobiliers de chacune des communes historiques vers le compte unique de biens de la commune de Belsentes ;
- le transfert de parcelles classées dans le domaine privé vers le domaine public en raison de l’usage qui en est fait (voies de circulation, etc.).
Cette proposition de régularisation cadastrale est approuvée à l’unanimité.
4- Point d’avancement des dossiers
Panneaux photovoltaïques
Tous les raccordements EDF sont faits. La consultation des entreprises pour le devis de pose est en cours. Une entreprise sera choisie courant octobre.
Travaux de chaussées
Les travaux sont terminés depuis la mi-septembre. L’élargissement du chemin de Cluzet a également été réalisé.
Travaux sur la voie rapide
Un devis a été validé. Les travaux débuteront dès que possible.
Sécurisation des abords de l’école
Les travaux débuteront le 5 octobre sur 3 à 4 semaines.
Étude assainissement et remplacement d’une conduite d’eau sur Saint-Julien Les avants projets, présentés par la communauté de communes, ont été validés début septembre. L’acquisition de parcelles pour y construire la station d’épuration est en cours. Elle est gérée par la communauté de communes qui dispose de la compétence assainissement. Une entreprise pour réaliser les travaux sera prochainement désignée.
Aménagement de la traversée du village de Saint-Julien
Un avant-projet a été présenté. La commune a formulé une série d’observations sur ce dernier. Sur la base de ces observations, une nouvelle proposition de projet sera présentée lors de la deuxième quinzaine de novembre pour validation. Une réunion publique avec le service des routes du département sera ensuite réalisée pour présenter le projet à la population.
Cimetière de Saint-Julien
Un devis a été validé la semaine du 21 septembre pour terminer la régularisation de l’ancien cimetière. Les travaux débuteront bientôt.
Autres
Le 10 septembre, une rencontre entre la mairie et le sous-préfet d’arrondissement a été faite. Elle a permis de faire le point sur le suivi de nos différentes demandes de subventions et de lui faire remonter des interrogations relatives à certaines décisions en matière d’urbanisme.
Une étude est en cours pour la réalisation d’un city park et sur les aménagements des abords de l’ancien tennis.
Des panneaux d’informations supplémentaires ont été posés dans les deux villages.
Le nouveau photocopieur a été réceptionné et installé en mairie des Nonières.
Les placards de la salle des jeunes seront bientôt réalisés.
5- Commissions intercommunales
Désignations des délégués des commissions communautaires
1) Finances et administration générale : Sylvia Chabal est désignée titulaire et Raymond Fayard suppléant
2) Culture et communication : Nadia Ribeyre est désignée titulaire et Francine Baltassat suppléante 3) SCOT, urbanisme, mobilités, habitat et déchets : Christian Cros est désigné titulaire et Maxime Ville suppléant
4) Tourisme : Dominique Bresso est désigné titulaire et Laurence Chirol suppléante 5) Économie, numérique, agriculture, développement durable, énergie : Dominique Bresso est désigné titulaire et Raymond Fayard suppléant
6) Sport et vie associative : Lionel Argaud est désigné titulaire et Christian Cros suppléant 7) Action sociale, enfance jeunesse : Laurence Chirol est désignée titulaire et Olivier Coche suppléant 8) Ressources humaines : Élisabeth Rossiter est désignée titulaire et Françoise Blache suppléante 9) Eaux, assainissement milieux naturels et GEMAPI : André Ladreyt est désigné titulaire et Luc Blanc suppléant
10) Patrimoine et travaux : Christian Cros est désignée titulaire et Maxime Ville suppléant
Cette proposition est adoptée à l’unanimité
Compte-rendu des commissions intercommunales
1) SICTOMSED : élection du bureau (PR Pierre Cros, Karine Brosse VP) 2) SCOT – SYMCA (urbanisme) : élection du bureau (PR François Véirenc, Dominique Bresso est membre du bureau)
3) Eyrieux-Clair : élection du bureau (PR Bernard Berger, Dominique Bresso est membre du bureau)
La première commission économie de Val’Eyrieux s’est tenue le 24 septembre. Une présentation des réalisations, des compétences de la communauté de communes et des projets en cours a été faite.
Une rencontre avec le directeur de l’EPIC Tourisme (Romain Schockmel) se tiendra le 14 octobre à 10h. Elle permettra de faire le point sur le suivi de nos dossiers (Dolce via, camping, adhérents de l’office de tourisme, etc.). 6- Festivités de fin d’année
Un format adapté aux circonstances sanitaires sera proposé à nos anciens pour cette fin d’année. Selon leur âge, un dispositif de bons d’achats valables sur la commune ou un panier repas pourront être proposés. De la même manière, une adaptation pour l’arbre de noël des plus jeunes sera réalisée.
7- Associations et occupation des salles
Afin de permettre le respect des protocoles sanitaires fixés par les fédérations sportives, l’association de gym et l’association de yoga tiennent leurs séances dans les salles de Saint-Julien-Labrousse.
L’usage de la salle polyvalente des Nonières est ainsi être réservé à l’école.
La commune a élaboré un protocole signé par les associations pour une utilisation des salles dans le strict respect des mesures barrières afin d’assurer la sécurité de tous.
Le conseil rappelle aux associations que la salle des fêtes peut être mise à disposition pour y réaliser leur assemblée générale.
La mise à jour des conventions d’occupations des salles est en cours. La commission Association réfléchit et fera des propositions sur les modes d’occupation, les référents et les conventions de mise à disposition, liées aux différentes salles communales.
8- Questions diverses
Le bulletin municipal sera distribué très prochainement.
Téléthon
Plusieurs séquences dans le temps seront organisées autour de petites manifestations pour le Téléthon (vide grenier, vente de caillettes, etc.).
Compteurs Linky
Le déploiement est très avancé sur la commune, terminé sur Les Nonières et bien avancé sur St Julien. Il n’y aura pas d’opposition municipale à ce déploiement. Les oppositions à ce déploiement ne pourront être effectuées qu’à titre individuel.
La séance est levée à 22h15.