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Procès Verbal - crcm 20171108
Document publié le Mercredi 8 novembre 2017 par la commune de Wolxheim.
Lien du pdf (Procès Verbal - crcm 20171108)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Bois et produits du bois,
Département du Bas- Rhin COMMUNE DE WOLXHEIM Arrondissement de Molsheim
LE CONSEIL MUNICIPAL
S’est réuni le 8 novembre 2017 à 20 heures en séance ordinaire,
Ordre du jour :
1. Approbation de la séance du 27 septembre 2017
2. Désignation d’un secrétaire de séance
3. Rapport de commissions
4. Rapport annuel 2016 du service de l’eau potable (G.Pierron)
5. Rapport annuel 2016 du service de l’assainissement (G.Pierron)
6. Convention d’occupation du domaine public
7. Convention d’occupation du domaine public rue des Roses
8. Approbation de devis
9. Divers
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PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 8 novembre 2017
Sous la présidence de M. Adrien KIFFEL, Maire,
Membres présents : Gérard PIERRON, André SCHAEFFER, Adjoints,
Michel KAUFMANN, Thomas VOGT, André REGIN, Michel HERZOG, Nathalie DISCHLER, Emmanuel GOETSCHY, Caroline ANTONI, Nicolas SCHARSCH, Véronique DATICHY, René SIEBERING,
Membre absent excusé : Rémy FISCHER qui donne procuration à Michel KAUFMANN
66/17 Approbation de la séance du 27 septembre 2017
Monsieur le Maire demande s’il y a des observations à formuler concernant le Procès- Verbal de la réunion du 27 septembre 2017 qui a préalablement été transmis à chaque conseiller.
Sans observations, on passe à la signature du registre.
67/17 Désignation d’un secrétaire de séance
Le conseil municipal désigne Mme ALTER Anne-Marie en qualité de secrétaire de séance. 68/17 Rapport de commissions
Commission construction : quatre demandes de déclaration préalable et une demande de permis de construire ont été étudiées. La commission s’est également réunie au sujet du dossier « éclairage public» et « accessibilité Mairie ».
Monsieur André REGIN, délégué au Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) de la Bruche, informe que la Communauté de Communes de Marlenheim a rejoint le SCOT.
69/17 Rapport annuel 2016 du service de l’eau potable (G.Pierron)
Monsieur Gérard PIERRON, Adjoint, présente ce rapport qui ne soulève aucune remarque particulière.
70/17 Rapport annuel 2016 du service de l’assainissement (G.Pierron)
Monsieur Gérard PIERRON, Adjoint, présente ce rapport qui ne soulève aucune remarque particulière.
71/17 Convention d’occupation du domaine public
Monsieur le Maire informe de la mise en place d’une convention d’occupation du domaine public communal avec les époux de LAVAREILLE, qui a fait l’objet de la délibération n° 36/10 du 19 mai 2010.
Le conseil municipal est appelé à se prononcer sur le renouvellement de cette convention.
Ainsi, le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents :
- est favorable au renouvellement de cette convention pour une année, soit jusqu’au 31/12/2018,
- décide de réévaluer son montant, conformément aux termes de la convention.
72/17 Convention d’occupation du domaine public rue des Roses
Monsieur le Maire informe de la mise en place d’une convention d’occupation du domaine public communal avec Madame JANZER Marie-Josée, qui a fait l’objet de la délibération n° 58/16 du 26 octobre 2016.
Le conseil municipal est appelé à se prononcer sur le renouvellement de cette convention.
Ainsi, le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents :
- est favorable au renouvellement de cette convention pour une année, soit jusqu’au 31/12/2018,
- décide de réévaluer son montant, conformément aux termes de la convention. 73/17 Approbation de devis
Néant
74/17 Divers
Monsieur le Maire donne diverses informations :
- discussion à propos du club house,
- effectif élevé des inscriptions au périscolaire Les Lutins des Bois,
- préparation de la fête des aînés du 10 décembre,
- pose des sapins le 25/11 et mise en place des illuminations le 2/12,
- discussion à propos de la zone protégée au Horn,
- le logement des sœurs est vide : des travaux sont à prévoir,
- organisation d’une formation premiers secours et utilisation du défibrillateur, - prochaine session fixée le 13 décembre 2017.
La séance est levée à 22 h Pour extrait conforme
A Wolxheim, le 9 novembre 2017
Le Maire
Adrien KIFFEL