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Déliberation - de 2023 27 attribution subvention aux associations 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lacapelle-Viescamp.
Lien du pdf (Déliberation - de 2023 27 attribution subvention aux associations 2023)
Thèmes du document : Famille, Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques,
République française Département
du
Cantal
COMMUNE
DE
LACAPELLE
VIESCAMP
Séance
du
vendredi
26
mai
2023
Date
de
la convocation:
12/05/2023
L'an
deux
mille
vingt-trois
et le
vingt-six
mai
l'assemblée
régulièrement
Membres
en
exercice
: 13
convoquée,
s'est réunie
sous
la présidence
de Maryline
MONTEILLET,
Présents
: 7
Présents
: Maryline
MONTEILLET,
Annelise
MICHEL-GAGNAIRE,
Jean-Paul
TROUPEL,
Patrice
Votants
: 12
COUDON,
Simone
SALAT,
Antoine
GENCE,
Jacqueline
Pour :12
BOULANGÉ
Contre
: 0
Abstention
: 0
Représentés
: Aurore
LEFEBVRE
par
Simone
SALAT,
Patrick
EVEILLARD
par
Antoine
GENCE,
Serge
POTEL
par
Maryline
MONTEILLET,
Alain
PEYROU
par
Jacqueline
BOULANGE,
Caroline
BARRAL-AURATUS
par
Patrice
COUDON
Excusé
: Jérémy
LABRUNIE
Secrétaire
de
séance :
Annelise
MICHEL-GAGNAIRE
DE_2023_27
- Objet
: Attribution
de
subvention
aux
associations
- 2023.
Après
examen
du
budget,
Mme
le
Maire
propose
aux
membres
du
Conseil
municipal
d'allouer
des
subventions
de
fonctionnement
aux
associations
pour
l'année
2023
comme
suit
:
Nom
de
l’association
Montant
de
la
subvention
accordée
Compte
65748
17
757,38
Association
Printemps
2002
2
000,00
Association
des
Donneurs
de
sang
100,00
Association
des
Parents
d'élèves
Lacapelle-Viescamp
1
250,00
Association
Agrée
de
Pêche
et de
protection
des
milieux
400,00
Aquatiques Association
Communale
de
Chasse
Agrée
400,00
Fédération
Nationale
des
Anciens
Combattants
d'Algérie
300,00
Association
Relais
Petit
Enfance
231,38
Association
Sapeurs-Pompiers
de
Laroquebrou
100,00
Association
Union
Sportive
Cère
et
Landes
1
700,00
Centre
Socioculturelle
« A
la
Croisée
Des
Autres
»
8
276,00
Club
Nautique
du
Pays
d'Aurillac
1
200,00
COMICE
Agricole
de
Laroquebrou
100,00
COS
du
Pays
Vert
1
700,00
Compte
65568
5
185,42
SIVU
Auze
Ouest
Cantal
3 000,00
CLIC
du
Bassin
d’Aurillac
480,00
AGEDI
1 100,00
Syndicat
Départemental
d'Energie
605,42
MONTANT
TOTAL
DES
SUBVENTIONS
22
942,80
RF
Aurillac
Contrôle
de
légalité
Date
de
réception
de
l'AR:
01/06/2023
015-211500889-20230526-DE_2023_27-DE Sur
propsition
de
Mme
le
Maire,
et
après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité
accepte
d'allouer
les
subventions
comme
indiquées
ci-dessus
sous
réserve
que
le
Président
/
la
Présidente
de
l'association
transmette
à
la
mairie
(au
plus
tôt)
sa
demande
accompagnée
du
bilan
financier,
des
statuts,
du
rapport
d'activité
et
le
compte-rendu
de
la
dernière
assemblée
générale.
Fait
et
délibéré
les jour,
mois
et
an
que
dessus.
À
lacapelle-Viescamp,
le
26
mai
2023
Le
Maire,
Maryline
MONTEILLET
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
Préfecture
le GA
/ CGI
20
22
et
publié
ou
notifié
le
4A/OE 1203
RF
Aurillac
Contrôle
de
légalité
Date
de
réception
de
l'AR:
01/06/2023
015-211500889-20230526-DE_2023_27-DE