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Acte - 01 registre des actes 1er trimestre 2023
Acte - 02 registre des actes 2nd trimestre 2023
Acte - 04 registre des actes 4eme trimestre 2023
Acte - 03 registre des actes 3eme trimestre 2023
Déliberation - 01 recueil deliberations et decisions 1er trimestr
Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal 1er octobre 1
Déliberation - 01 recueil deliberations et decisions 1er trimestr
Déliberation - 04 recueil deliberations et decisions 4eme trimest
Déliberation - 02 recueil deliberations et decisions 2eme trimest
Déliberation - 03 recueil deliberations et decisions 3eme trimest
Acte - 05 registre des actes 1er trimestre 2024
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune d'Épinal.
Lien du pdf (Acte - 05 registre des actes 1er trimestre 2024)
Thèmes du document : Banque, Logement, Consommateurs,
nologique des délibérations et des décisions réglementaires par date des séances du conseil pour la période du 01/01/2024 au
Commune de Epinal
Date Numéro d'acte Titre Nomenclature
09/11/2023 2023_326 Pose bornes d'éclairage public Commande Publique
14/11/2023 2023040330 Demande d'emprunt d'oeuvres au FRAC LORRAINE Domaine et patrimoine
08/12/2023 2023_360 Mise en vente d'étoles Domaine et patrimoine
13/12/2023 2023_362 Contrat de locaton d'une habitation Domaine et patrimoine
14/12/2023 2023_363 Travaux Groupe Scolaire 149e RI Commande Publique
28/12/2023 2023040366 Demande de subvention pour les investissements dans le cadre du
PAT Finances locales
02/01/2024 2024_01 Action contentieuse pour la définition d'une limite de propriété Commande Publique
09/01/2024 2024010002 Marché subséquent n°3 de maîtrise d'oeuvre pour la
restauration de la Basilique Saint Maurice Commande Publique
09/01/2024 2024010003 Convention de louage de mobiliers Domaine et patrimoine
10/01/2024 2024010004 Demande de prêt d'oeuvres à la Ville de Chalon-sur-saône Domaine et patrimoine
11/01/2024 2024010006 Prestation de réalisation d'un parcours signalétique lumineux Commande Publique
12/01/2024 2024010007
Missions complémentaires pour l'élaboration du document de
consultation des entreprises dans le cadre du futur contrat
d'éclairage public
Commande Publique
15/01/2024 2024010008 Achat de jeunes plants Commande Publique
15/01/2024 2024010009 Achat d'arbres Commande Publique
15/01/2024 2024010010 Prêt d'oeuvres à l'Abbaye royale de Fontevraud - Centre culturel
de l'ouest Domaine et patrimoine
16/01/2024 2024010012 Travaux de déblaiement de gravats pour l'école de Saint-Laurent Commande Publique
16/01/2024 2024_11 Fourniture et pose du jalonnement routier d ela petite couronne Commande Publique
17/01/2024 2024010013 Convention de prestation de services pour le nettoyage des
communs Commande Publique
Page n°1 / 12 Date Numéro d'acte Titre Nomenclature
18/01/2024 2024010015 Convention d'occupation du domaine public au profit d'Epinal Habitat
- rue Jacquard Domaine et patrimoine
22/01/2024 2024010017 Modalités de participation du public à la définition des zones
d'accélération des énergies renouvelables
Autres domaines de
competences
22/01/2024 2024010016 Achat de terreau de jardinière Commande Publique
25/01/2024 2024010019 Remplacement de la porte d'entrée du pavillon 1 de la Quarante
Semaine Commande Publique
30/01/2024 2024010020 Accompagnement dans le cadre d'une mission de conseil Autres domaines de
competences
30/01/2024 2024010022 Vente de produits dérivés au Musée de l'Image Finances locales
02/02/2024 2024010023 Demande de subvention Finances locales
02/02/2024 2024010024 Demande de subvention Finances locales
05/02/2024 2024010025 Rénovation de l'accueil du public Commande Publique
05/02/2024 2024010026
Relevés de géomètre, établissement d'une coupe
longitudinale et de deux coupes transversales (plans) pour l'ancien
cinéma Vox
Commande Publique
06/02/2024 2024010028 Assurance cyber-risques Commande Publique
07/02/2024 2024010029 Mobilisation ligne de trésorerie Finances locales
08/02/2024 2024_19 Arrêté précisant la mise en place d'astreintes pour un bien
situé 69 rue Saint-Michel
Autres domaines de
competences
08/02/2024 2024010030 Avenant n°1 à la convention de mise à disposition de locaux avec
l'association de gestion E2C Lorraine Domaine et patrimoine
08/02/2024 2024010032 Convention de mise à disposition de locaux avec le CCAS Domaine et patrimoine
08/02/2024 2024010031 Travaux de mise à niveau, de remplacement ou de création
d'hydrants Commande Publique
12/02/2024 2024010033 Prêt d'oeuvres au Musée du verre et du cristal de Meisenthal Domaine et patrimoine
12/02/2024 2024010035 Prêt d'oeuvres aux Musées de la Ville de Strasbourg Domaine et patrimoine
13/02/2024 2024010036 Contrat de maintenance pour le site de la Ville Commande Publique
Page n°2 / 12 Date Numéro d'acte Titre Nomenclature
13/02/2024 2024010037 Nouveaux contrats pour les machines à affranchir et mise sous plis Commande Publique
15/02/2024 02_2024_1_1 1_1 - Débat d'orientation budgétaire Finances locales
15/02/2024 02_2024_2_1_1 2_1_1 - Approbation du schéma directeur du réseau de
chauffage urbain
Autres domaines de
competences
15/02/2024 02_2024_2_1_2
2_1_2 - Avenant à la convention de financement de l'assistance à
maîtrise d'ouvrage pour la réalisation du schéma directeur du
réseau de chauffage urbain
Autres domaines de
competences
15/02/2024 02_2024_2_1_3 2_1_3 - Validation du périmètre de développement prioritaire du
réseau de chauffage urbain
Autres domaines de
competences
15/02/2024 02_2024_2_1_4 2_1_4 - Validation du principe d'une délégation de service public
pour l'exploitation du réseau de chauffage urbain
Autres domaines de
competences
15/02/2024 02_2024_2_1_5 2_1_5 - Approbation d'une convention de groupement d'autorités
concédantes relative au réseau de chauffage urbain
Autres domaines de
competences
15/02/2024 02_2024_2_1_6 2_1_6 - Désignation des membres siégeant à la commission de
délégation de service public
Autres domaines de
competences
15/02/2024 02_2024_2_1_7 2_1_7 - Approbation de l'accord de confidentialité avec Engie
concernant la chaufferie Biofely
Autres domaines de
competences
15/02/2024 02_2024_3_1_1 3_1_1 - Règlement budgétaire et financier Finances locales
15/02/2024 02_2024_3_1_2 3_1_2 - Compte de la régie des droits de places et de marchés Finances locales
15/02/2024 02_2024_3_2
3_2 - Versement de subventions d'accompagnement aux
associations spinaliennes pour la location des salles de spectacle de
la Communauté d'Agglomération d'Epinal (CAE)
Finances locales
15/02/2024 02_2024_3_3 3_3 - Versement d'une subvention d'accompagnement Finances locales
15/02/2024 02_2024_4_1 4_1 - Identification de zones d'accélération de la production des
Energies Renouvelables (ZAEnR)
Autres domaines de
competences
15/02/2024 02_2024_4_2 4_2 - Clôture de la convention d'aménagement de la ZAC de
Courcy Commande Publique
Page n°3 / 12 Date Numéro d'acte Titre Nomenclature
15/02/2024 02_2024_4_3 4_3 - Conventions de mandat de travaux pour les réseaux du
parvis Bragard Commande Publique
15/02/2024 02_2024_4_4 4_4 - Nuancier destiné aux volets du quartier de Champbeauvert Autres domaines de
competences
15/02/2024 02_2024_4_5 4_5 - Engagement d'une procédure d'expropriation pour
l'acquisition d'un bien situé au 25 rue d'Ambrail
Autres domaines de
competences
15/02/2024 02_2024_4_6 4_6 - Engagement d'une procédure de transfert d'office d'une
emprise située rue Monseigneur Evrard Urbanisme
15/02/2024 02_2024_4_7 4_7 - Cession d'une emprise issue de la parcelle cadastrée AT 486
située rue Saint-Michel Domaine et patrimoine
15/02/2024 02_2024_4_8 4_8 - Cession d'une emprise communale située rue Haute à
Saint-Laurent Domaine et patrimoine
15/02/2024 02_2024_4_9 4_9 - Création d'une servitude pour la mise aux normes du
théâtre municipal Domaine et patrimoine
15/02/2024 02_2024_4_10
4_10 - Constitution d'une servitude de réseaux au profit d'ENEDIS
pour le raccordement d'une station Vilvolt au niveau du parking de
l'Auditorium de la Louvière
Domaine et patrimoine
15/02/2024 02_2024_4_11 4_11 - Constitution d'une servitude de réseaux au profit d'ENEDIS
concernant la parcelle BX 146 située avenue de Saint-Dié Domaine et patrimoine
15/02/2024 02_2024_5_1
5_1 - Cession de droits d'auteur et conclusion d'une convention de
mise à disposition d'une façade entre la Ville d'Epinal et les
copropriétés situées 16 rue Blaudez
Domaines de competences
par themes
15/02/2024 02_2024_5_2 5_2 - Convention triennale d'objectifs avec la Lune en parachute Domaines de competences
par themes
15/02/2024 02_2024_5_3 5_3 - Subvention exceptionnelle à l'Association des Concerts
classiques d'Epinal Finances locales
15/02/2024 02_2024_6_1 6_1 - Agrément concernant le changement d'affectation de la
maison de retraite Les Magnolias
Autres domaines de
competences
Page n°4 / 12 Date Numéro d'acte Titre Nomenclature
15/02/2024 02_2024_7_1_1 7_1_1 - Regroupements scolaires Domaines de competences
par themes
15/02/2024 02_2024_7_1_2 7_1_2 - Modification de la tarification relative aux communes de
Chantraine et Golbey
Domaines de competences
par themes
15/02/2024 02_2024_7_2 7_2 - Convention de versement de fonds de concours pour le stade
de Soba Finances locales
15/02/2024 02_2024_7_3
7_3 - Avenant n°1 à la convention de mise à disposition des
services de la Ville d'Epinal pour l'exercice des compétences du
Syndicat Intercommunal du Secteur Scolaire d'Epinal (SISSE)
Domaines de competences
par themes
15/02/2024 02_2024_8_1
8_1 - Intégration de la Communauté d'Agglomération d'Epinal
(CAE) dans la convention mutualisée de prestations de services
informatiques
Autres domaines de
competences
15/02/2024 02_2024_9_1 9_1 - Plan d'égalité femmes-hommes Fonction publique
15/02/2024 02_2024_9_2 9_2 - Modification du tableau des effectifs Fonction publique
15/02/2024 02_2024_9_3 9_3 - Mandat spécial Autres domaines de
competences
15/02/2024 2024010039 Mission RSSI SOTERIA LAB Commande Publique
16/02/2024 2024010040 Préemption de parcelles rue des Minimes Urbanisme
22/02/2024 2024010042 Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le renouvellement
de la DSP relative au chauffage urbain Commande Publique
23/02/2024 2024010043 Suppression des réseaux d'énergie avant démolition de l'îlot
Saint Michel Commande Publique
23/02/2024 2024010046
Convention de prestation pour la réalisation d'un spectacle de
vidéo-mapping lors de la Fête des Images avec Madame
KALUSZYNER
Commande Publique
23/02/2024 2024010045
Convention de prestation pour la réalisation d'un spectacle de
vidéo-mapping lors de la Fête des Images avec Madame
PHILIPPE
Commande Publique
Page n°5 / 12 Date Numéro d'acte Titre Nomenclature
26/02/2024 2024010047 Demande de subvention pour des éléments de sécurité dans
les écoles Finances locales
28/02/2024 2024010048 Convention pour l'exploitation des ruches municipales Domaine et patrimoine
28/02/2024 2024010049 Contrat de service Civil Finances Commande Publique
28/02/2024 2024_50 Vente d'un véhicule Domaine et patrimoine
28/02/2024 2024_51 Vente d'un véhicule Domaine et patrimoine
29/02/2024 2024010053 Accompagnement de l'équipe de jardiniers du Golf pour l'entretien
du site Commande Publique
29/02/2024 2024010054 Acquisition de fournitures scolaires Commande Publique
01/03/2024 2024010055 Surveillance d'ouvrage d'art Commande Publique
04/03/2024 2024010057 Revalorisation des charges 2024 du Marché Couvert Finances locales
05/03/2024 2024_27 Diagnostic avant déconstruction bâtiment St-Michel Commande Publique
07/03/2024 2024010059 Prestation de maintenance et entretien de poteaux et bouches
d'incendie Commande Publique
07/03/2024 2024010060 Réalisation d'études géotechniques Commande Publique
08/03/2024 2024010061 Convention temporaire d'occuppation du domaine public Urbanisme
13/03/2024 2024010064 Bail pour le local 28 situé aux Galeries Saint Nicolas Domaine et patrimoine
14/03/2024 2024_65 Entretien divers d'espaces verts Commande Publique
18/03/2024 2024_73 Abrogation de la régie de recette Associations en fête Finances locales
20/03/2024 2024_75 Acquisition de fournitures extrascolaire Commande Publique
Page n°6 / 12 Table thématique par objet des délibérations et des décisions réglementaires pour la période du 01/01/2024 au 31/03/2024
Commune de Epinal
Nomenclature Numéro d'acte Titre Date
Autres domaines de
competences
2024010017
Modalités de participation du public à la définition des zones
d'accélération des énergies renouvelables 22/01/2024
Autres domaines de
competences
2024010020 Accompagnement dans le cadre d'une mission de conseil 30/01/2024
Autres domaines de
competences
2024_19
Arrêté précisant la mise en place d'astreintes pour un bien
situé 69 rue Saint-Michel 08/02/2024
Autres domaines de
competences
02_2024_6_1
6_1 - Agrément concernant le changement d'affectation de la
maison de retraite Les Magnolias 15/02/2024
Autres domaines de
competences
02_2024_2_1_1
2_1_1 - Approbation du schéma directeur du réseau de
chauffage urbain 15/02/2024
Autres domaines de
competences
02_2024_2_1_4
2_1_4 - Validation du principe d'une délégation de service public
pour l'exploitation du réseau de chauffage urbain 15/02/2024
Autres domaines de
competences
02_2024_2_1_7
2_1_7 - Approbation de l'accord de confidentialité avec Engie
concernant la chaufferie Biofely 15/02/2024
Autres domaines de
competences
02_2024_8_1
8_1 - Intégration de la Communauté d'Agglomération d'Epinal
(CAE) dans la convention mutualisée de prestations de services
informatiques
15/02/2024
Autres domaines de
competences
02_2024_9_3 9_3 - Mandat spécial 15/02/2024
Autres domaines de
competences
02_2024_4_5
4_5 - Engagement d'une procédure d'expropriation pour
l'acquisition d'un bien situé au 25 rue d'Ambrail 15/02/2024
Autres domaines de
competences
02_2024_2_1_3
2_1_3 - Validation du périmètre de développement prioritaire du
réseau de chauffage urbain 15/02/2024
Autres domaines de
competences
02_2024_2_1_6
2_1_6 - Désignation des membres siégeant à la commission de
délégation de service public 15/02/2024
Page n°7 / 12 Nomenclature Numéro d'acte Titre Date
Autres domaines de
competences
02_2024_4_1
4_1 - Identification de zones d'accélération de la production des
Energies Renouvelables (ZAEnR) 15/02/2024
Autres domaines de
competences
02_2024_4_4 4_4 - Nuancier destiné aux volets du quartier de Champbeauvert 15/02/2024
Autres domaines de
competences
02_2024_2_1_2
2_1_2 - Avenant à la convention de financement de l'assistance à
maîtrise d'ouvrage pour la réalisation du schéma directeur du
réseau de chauffage urbain
15/02/2024
Autres domaines de
competences
02_2024_2_1_5
2_1_5 - Approbation d'une convention de groupement d'autorités
concédantes relative au réseau de chauffage urbain 15/02/2024
Commande Publique 02_2024_4_2 4_2 - Clôture de la convention d'aménagement de la ZAC de
Courcy 15/02/2024
Commande Publique 02_2024_4_3 4_3 - Conventions de mandat de travaux pour les réseaux du
parvis Bragard 15/02/2024
Commande Publique 2024010002 Marché subséquent n°3 de maîtrise d'oeuvre pour la
restauration de la Basilique Saint Maurice 09/01/2024
Commande Publique 2024010025 Rénovation de l'accueil du public 05/02/2024
Commande Publique 2023_326 Pose bornes d'éclairage public 09/11/2023
Commande Publique 2023_363 Travaux Groupe Scolaire 149e RI 14/12/2023
Commande Publique 2024_01 Action contentieuse pour la définition d'une limite de propriété 02/01/2024
Commande Publique 2024010006 Prestation de réalisation d'un parcours signalétique lumineux 11/01/2024
Commande Publique 2024010007
Missions complémentaires pour l'élaboration du document de
consultation des entreprises dans le cadre du futur contrat
d'éclairage public
12/01/2024
Commande Publique 2024010009 Achat d'arbres 15/01/2024
Commande Publique 2024010008 Achat de jeunes plants 15/01/2024
Commande Publique 2024_11 Fourniture et pose du jalonnement routier d ela petite couronne 16/01/2024
Commande Publique 2024010012 Travaux de déblaiement de gravats pour l'école de Saint-Laurent 16/01/2024
Page n°8 / 12 Nomenclature Numéro d'acte Titre Date
Commande Publique 2024010013 Convention de prestation de services pour le nettoyage des
communs 17/01/2024
Commande Publique 2024010016 Achat de terreau de jardinière 22/01/2024
Commande Publique 2024010019 Remplacement de la porte d'entrée du pavillon 1 de la Quarante
Semaine 25/01/2024
Commande Publique 2024010026
Relevés de géomètre, établissement d'une coupe
longitudinale et de deux coupes transversales (plans) pour l'ancien
cinéma Vox
05/02/2024
Commande Publique 2024010028 Assurance cyber-risques 06/02/2024
Commande Publique 2024010031 Travaux de mise à niveau, de remplacement ou de création
d'hydrants 08/02/2024
Commande Publique 2024010037 Nouveaux contrats pour les machines à affranchir et mise sous plis 13/02/2024
Commande Publique 2024010036 Contrat de maintenance pour le site de la Ville 13/02/2024
Commande Publique 2024010039 Mission RSSI SOTERIA LAB 15/02/2024
Commande Publique 2024010042 Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le renouvellement
de la DSP relative au chauffage urbain 22/02/2024
Commande Publique 2024010046
Convention de prestation pour la réalisation d'un spectacle de
vidéo-mapping lors de la Fête des Images avec Madame
KALUSZYNER
23/02/2024
Commande Publique 2024010043 Suppression des réseaux d'énergie avant démolition de l'îlot
Saint Michel 23/02/2024
Commande Publique 2024010045
Convention de prestation pour la réalisation d'un spectacle de
vidéo-mapping lors de la Fête des Images avec Madame
PHILIPPE
23/02/2024
Commande Publique 2024010049 Contrat de service Civil Finances 28/02/2024
Commande Publique 2024010053 Accompagnement de l'équipe de jardiniers du Golf pour l'entretien
du site 29/02/2024
Commande Publique 2024010054 Acquisition de fournitures scolaires 29/02/2024
Page n°9 / 12 Nomenclature Numéro d'acte Titre Date
Commande Publique 2024010055 Surveillance d'ouvrage d'art 01/03/2024
Commande Publique 2024_27 Diagnostic avant déconstruction bâtiment St-Michel 05/03/2024
Commande Publique 2024010059 Prestation de maintenance et entretien de poteaux et bouches
d'incendie 07/03/2024
Commande Publique 2024010060 Réalisation d'études géotechniques 07/03/2024
Commande Publique 2024_65 Entretien divers d'espaces verts 14/03/2024
Commande Publique 2024_75 Acquisition de fournitures extrascolaire 20/03/2024
Domaine et patrimoine 2023_360 Mise en vente d'étoles 08/12/2023
Domaine et patrimoine 02_2024_4_7 4_7 - Cession d'une emprise issue de la parcelle cadastrée AT 486
située rue Saint-Michel 15/02/2024
Domaine et patrimoine 02_2024_4_8 4_8 - Cession d'une emprise communale située rue Haute à
Saint-Laurent 15/02/2024
Domaine et patrimoine 2024_51 Vente d'un véhicule 28/02/2024
Domaine et patrimoine 2024_50 Vente d'un véhicule 28/02/2024
Domaine et patrimoine 2023_362 Contrat de locaton d'une habitation 13/12/2023
Domaine et patrimoine 02_2024_4_11 4_11 - Constitution d'une servitude de réseaux au profit d'ENEDIS
concernant la parcelle BX 146 située avenue de Saint-Dié 15/02/2024
Domaine et patrimoine 02_2024_4_10
4_10 - Constitution d'une servitude de réseaux au profit d'ENEDIS
pour le raccordement d'une station Vilvolt au niveau du parking de
l'Auditorium de la Louvière
15/02/2024
Domaine et patrimoine 02_2024_4_9 4_9 - Création d'une servitude pour la mise aux normes du
théâtre municipal 15/02/2024
Domaine et patrimoine 2023040330 Demande d'emprunt d'oeuvres au FRAC LORRAINE 14/11/2023
Domaine et patrimoine 2024010003 Convention de louage de mobiliers 09/01/2024
Domaine et patrimoine 2024010004 Demande de prêt d'oeuvres à la Ville de Chalon-sur-saône 10/01/2024
Domaine et patrimoine 2024010010 Prêt d'oeuvres à l'Abbaye royale de Fontevraud - Centre culturel
de l'ouest 15/01/2024
Page n°10 / 12 Nomenclature Numéro d'acte Titre Date
Domaine et patrimoine 2024010015 Convention d'occupation du domaine public au profit d'Epinal Habitat
- rue Jacquard 18/01/2024
Domaine et patrimoine 2024010030 Avenant n°1 à la convention de mise à disposition de locaux avec
l'association de gestion E2C Lorraine 08/02/2024
Domaine et patrimoine 2024010032 Convention de mise à disposition de locaux avec le CCAS 08/02/2024
Domaine et patrimoine 2024010033 Prêt d'oeuvres au Musée du verre et du cristal de Meisenthal 12/02/2024
Domaine et patrimoine 2024010035 Prêt d'oeuvres aux Musées de la Ville de Strasbourg 12/02/2024
Domaine et patrimoine 2024010048 Convention pour l'exploitation des ruches municipales 28/02/2024
Domaine et patrimoine 2024010064 Bail pour le local 28 situé aux Galeries Saint Nicolas 13/03/2024
Domaines de competences
par themes
02_2024_5_2 5_2 - Convention triennale d'objectifs avec la Lune en parachute 15/02/2024
Domaines de competences
par themes
02_2024_5_1
5_1 - Cession de droits d'auteur et conclusion d'une convention de
mise à disposition d'une façade entre la Ville d'Epinal et les
copropriétés situées 16 rue Blaudez
15/02/2024
Domaines de competences
par themes
02_2024_7_1_2
7_1_2 - Modification de la tarification relative aux communes de
Chantraine et Golbey 15/02/2024
Domaines de competences
par themes
02_2024_7_1_1 7_1_1 - Regroupements scolaires 15/02/2024
Domaines de competences
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02_2024_7_3
7_3 - Avenant n°1 à la convention de mise à disposition des
services de la Ville d'Epinal pour l'exercice des compétences du
Syndicat Intercommunal du Secteur Scolaire d'Epinal (SISSE)
15/02/2024
Finances locales 02_2024_1_1 1_1 - Débat d'orientation budgétaire 15/02/2024
Finances locales 02_2024_3_1_2 3_1_2 - Compte de la régie des droits de places et de marchés 15/02/2024
Finances locales 2024010057 Revalorisation des charges 2024 du Marché Couvert 04/03/2024
Finances locales 2024010022 Vente de produits dérivés au Musée de l'Image 30/01/2024
Finances locales 2024010029 Mobilisation ligne de trésorerie 07/02/2024
Finances locales 02_2024_3_1_1 3_1_1 - Règlement budgétaire et financier 15/02/2024
Finances locales 2024_73 Abrogation de la régie de recette Associations en fête 18/03/2024
Page n°11 / 12 Nomenclature Numéro d'acte Titre Date
Finances locales 02_2024_7_2 7_2 - Convention de versement de fonds de concours pour le stade
de Soba 15/02/2024
Finances locales 2023040366 Demande de subvention pour les investissements dans le cadre du
PAT 28/12/2023
Finances locales 2024010024 Demande de subvention 02/02/2024
Finances locales 2024010023 Demande de subvention 02/02/2024
Finances locales 2024010047 Demande de subvention pour des éléments de sécurité dans
les écoles 26/02/2024
Finances locales 02_2024_5_3 5_3 - Subvention exceptionnelle à l'Association des Concerts
classiques d'Epinal 15/02/2024
Finances locales 02_2024_3_3 3_3 - Versement d'une subvention d'accompagnement 15/02/2024
Finances locales 02_2024_3_2
3_2 - Versement de subventions d'accompagnement aux
associations spinaliennes pour la location des salles de spectacle de
la Communauté d'Agglomération d'Epinal (CAE)
15/02/2024
Fonction publique 02_2024_9_1 9_1 - Plan d'égalité femmes-hommes 15/02/2024
Fonction publique 02_2024_9_2 9_2 - Modification du tableau des effectifs 15/02/2024
Urbanisme 02_2024_4_6 4_6 - Engagement d'une procédure de transfert d'office d'une
emprise située rue Monseigneur Evrard 15/02/2024
Urbanisme 2024010061 Convention temporaire d'occuppation du domaine public 08/03/2024
Urbanisme 2024010040 Préemption de parcelles rue des Minimes 16/02/2024
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