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Conseil Municipal - 00 24 02 26 AVANT CM
Conseil Municipal - 00 24 03 25 AVANT CM
Procès Verbal - Avant CM du 8 Nov pour PV
Document publié le Lundi 8 novembre 2021 par la commune de Rots.
Lien du pdf (Procès Verbal - Avant CM du 8 Nov pour PV)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Énergies,
Avant-projet du CM du 8 Novembre 2021
Généralités
Dates envisagées pour les prochains Conseils Municipaux : 15 Décembre / 31 Janvier à 19H. Municipalités les 6/12 – 24/01 (Maires délégués / adjoints et chargés de projets)
Secrétaire de séance : Guillaume FORTIER
ORDRE du jour du CM du 8 Novembre
Point supplémentaires
✓ Vente terrains sous compromis de l’orée d’Ardennes
✓ Convention de mise à disposition du mur d’escalade Point information pour CM du 27 Septembre.
✓ Date des vœux 2022 : samedi 8 janvier à 19H au CAR pour les habitants et proposition du jeudi 13 à 20H avec le CLUB EntROTSprise
Dates à prendre en compte:
✓ 11 Novembre : 20H00, participation citoyenne au CAR
✓ 12 Novembre : Arnaud MARIE et discussion autour d’1 participation éventuelle au service commun transition énergétique
✓ 14 Novembre : Foulées de la MUE : Organisation de notre aide communale et perso à cette activité importante pour nos villages
✓ 15 Novembre : Visite à la Mairie + 2 entreprises de Pascal ALLIZARD, Sénateur. Organisé avec Ferme de BILLY et CORA + Mairie (Jacky pour parler des associations + Brigitte + Dorothée (URBA) + Maires délégués
✓ 15 Novembre : Réunion du comité des fêtes de LASSON / ROSEL
✓ 17 Novembre : 16H COPIL sectorisation avec Joël BRUNEAU et 19H30 EntROTSprise ✓ 21 Novembre : Annulé spectacle au CAR des ainés du canton / Conseil Départemental ✓ 22 Novembre : Cabaret chanson : NERAC
✓ 28 Novembre : Repas des anciens. Les CMs et conjoints sont invités gratuitement (Vu en CCAS)
URBANISME / AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
La commission s'est réunie pour demande d'avis sur les dossiers présentés
Réunion ADS sur la dématérialisation mise en place au 01/01/2022
Rencontre avec la SAFER mise à jour de la convention avec le nouveau nom Safer de Normandie
Rédaction en cours pour le CPAUPE (Cahier des Prescriptions Architecturales, Urbaines, Paysagères et Environnementales de l'Orée d'Ardennes
Développement Durable : rencontre avec la Maison de l'Habitat et organisation d’une Réunion publique au CAR le 09/12 18H00
Etude Maison sénior en hébergement dans la zone UF
Prolongation de l'enquête publique pour obtenir les avis des PPA.
Point sur la vente de la phase 2 de l’Orée d’Ardennes. Explications des échanges EDIFIDES et commune et de l’obligation de déterminer la TVA sur marge
SERVICES A LA PERSONNE
❖ Repas des ainés prévu le dimanche 28 Novembre
❖ Machine à pain à LASSON et SECQUEVILLE ? Location 6 mois avant achat (environ 10 000€ / machine)
❖ Mutuelle communale Mutualia : 2 nouvelles permanences en mairie de Rots samedi 27 novembre de 10h à 12h et mercredi 1er décembre de 10h30 à 12h30. Communication : Fin du bulletin d’information
ECOLE ENFANCE JEUNESSE & CRECHE :
❖ Les éléments présentés par DAUCHEZ Architectes à la réunion du 26 Octobre seront montrés et on résumera les discussions autour du chauffage à étudier / mettre en place
CULTURE, SPORT, VIE ASSOCIATIVE :
✓ Victoire du Hastings football club RCSMN qui a battu l’ESI de May sur Orne, 2 à 0, en départemental
1, le dimanche 31 octobre dernier.
✓ Puces de la couturière, dimanche 7 novembre, au centre d’animations de Rots
✓ Matchs de Hand Ball, dimanches 7, 14 et 21 novembre, gymnase de Rots
✓ Réunion pour l’harmonisation des contrats de location des salles des fêtes, mercredi 10 novembre
17h30
✓ Vernissage de l’exposition des affiches pour la paix, bibliothèque de Rots, vendredi 12 novembre
17h30
✓ Les foulées de la Mue, dimanche 14 novembre
✓ Visite de la Grange aux dîmes par Pascal Allizard, sénateur, lundi 15 novembre
✓
✓ Création du club des entreprises, mercredi 17 novembre
✓ Exposition Elisabeth Leverrier, jusqu’au 20 novembre
✓ Remise officielle des chèques de la Fondation de France et du Crédit Agricole à la mairie pour la
restauration de la Grange aux dîmes, samedi 20 novembre.
✓ Election d’une nouvelle présidente à l’association Cocktail Culture de Rots (ACCR) : Marie France
Brugon
✓ Assemblée générale exceptionnelle du Gymnastique Club de Rots (GCR) pour l’élection d’une
nouvelle Présidente, mardi 23 novembre à 17h30
✓ Marché de Noël de l’association de parents d’élèves « les Petits roseaux », le samedi 4 et dimanche
5 décembre, centre d’animations de Rots.
✓ Match de Basket le matin et Hand Ball l’après-midi, dimanche 5 décembre
TRAVAUX, ESPACES PUBLICS, SECURITE :
✓ Rencontre de la société ayant réalisé les équipements de TOURVILLE / ODON et MERVILLE- FRANCEVILLE pour l’étude d’un PUMPTRACK sur ROTS
✓ Groupe de Travail « CIMETIERE » : Chiffrages en cours pour l’option alvéoles et graviers
✓ Mur du cimetière chemin de Gruchy : Nouveau chiffrage en attente
✓ Fresques au pont route de St MANVIEU et pont SNCF. 3 Contacts et chiffrage en cours ✓ Tableau des travaux mis à jour. On ne détaillera pas ce tableau connu depuis plusieurs réunions et sans changements importants
✓ Présentation du projet Croix Vautier / sente des fontaines / chemin de Franqueville ✓ Présentation du projet rue froide
✓ Présentation des travaux à mettre dans les PPI du secteur ROTS THAON 2022 / 2026