Conseil Municipal - Avant CM du 30 Janv 1

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Conseil Municipal - Avant CM du 30 Janv 1 Document publié le Mercredi 18 janvier 2023 par la commune de Rots. Lien du pdf (Conseil Municipal - Avant CM du 30 Janv 1)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Démocratie locale et participation citoyenne, Avant-projet du CM du 30 Janvier

Généralités

• Dates envisagées pour les prochains Conseils Municipaux :

• 6 mars pour le Débat d’Orientation Budgétaire

• 20 mars pour le vote du budget 2023.

• Municipalités

• 20 Février pour étude des investissements 2023,

• 27 Février : Commission Finances le

• 13 Mars Municipalité (et autant que de besoin)

Secrétaire de séance :

ORDRE du jour du CM du 30 Janvier Point information pour CM du 30 janvier

• Arrêté pour le pont du HAMEL (interdiction aux poids lourds supérieurs à 12 Tonnes sauf engins

agricoles) et suivi donné

• Appel à projet pour les parcelles « biens sans maîtres » au Hamel en cours et valable jusqu’au

vendredi 17 Février 12H00

• Situation sobriété énergétique et température du gymnase à 15°C (Dojo à 17°C) + arrêt de la boucle

d’eau chaude des douches

• Négociations en cours pour l’achat d’une parcelle d’environ 2ha et convention avec caves de Rosel

pour un achat à part égale (1ha chacun) et mise en commun pour la réalisation d’un parc (le tout à

travailler avec les instances de CAEN la mer et la CATER dont les coordonnées nous ont été transmises

par la CU. https://www.cater-com.fr/

Culture, Sport et Vie Associative

• Réception des demandes de subventions des associations de Rots

• Mercredi 18 janvier 2023 : Réunion de bureau et CA de l’Art Osé (Patrimoine) pour préparation de

Pierres en lumières en mai 2023 à la grange aux dîmes de Rots.

• AG du comité de jumelage Lasson Rosel Goodleigh, mardi 24 janvier 2023 avec participation de

représentants du comité de jumelage Rots Newton-St-Cyres pour tenter de mettre en place une coopération entre ces deux comités.

• Dimanche 29 janvier : Matinée Badminton au gymnase de Rots

• Dimanche 29 janvier de 16h à 18h : Hand Caen Venoix Match Séniors M.B contre Deauville au

gymnase de Rots

• Jeudi 2 février à 18h00 : première réunion du groupe de travail « Coopération culturelle entre les communes de Caen la mer »

• Vendredi 3 février 2023 à 19h00 au centre d’animations de Rots : cabaret chanson Katel et Jean- Baptiste Julien « Piano mutant ».

• Samedi 11 février à 11h00 à la grange aux dîmes de Rots : vernissage de l’exposition de

photographies « Ruralités » (3 photographes : Christian Malon, Nicolas Dalaudier et Jean-Yves Desfoux)

• Samedi 11 février, soirée Saint Valentin de l’association Cocktail Culture au Centre d’animations de

Rots

-

SERVICE à la PERSONNE

• CCAS : Aide BAFA / Journée Familles-Aînés

• Salles des Fêtes : Rénovation de la salle de Lasson

URBANISME

• Une commission urbanisme sera organisée dans le mois de Février.

• Rappel invitation des élus à la Restitution du PADD (Projet d'Aménagement et de Développement Durable) du PLUi-HM le 03 février à Mondeville. Confirmer votre présence via le lien transmis. • Evolution du service commun ADS, 3 scénarios sont proposés. Explications seront données

ECOLE

• Point subventions : 40% DETR accordés sur 2022 pour la moitié du projet école (environ 590 000€) et

demande faite pour la seconde moitié pour 2023 pour une subvention DETR + CRTE (Contrat de Relance

Transition Ecologique)

• Démolition de la crèche et désamiantage :• Cantine (agrandissement) et gestion actuelle des repas au CAR

• Reconstruction : On montrera le tableau des entreprises retenues et les montants du marché

• Aménagements piétons pour cantine en Juin vu la sécurité à garantir avec la zone travaux

• Crèche : situation AMO et architectes (16 candidatures)

• Crèche et étude d’Aurélie CADIEUX : Visites en cours pour un rapport à présenter au CM le 6 ou le 20 mars

(Différentes organisations en place et orientation possible pour la gestion future de la crèche avec

concertation de tous les intervenants

Communication et RH

• Remplacement du poste de Christophe LEROMAIN devenu responsable technique de ROTS • Nouveau site internet

• Possibilité de faire une réunion Nouveaux habitants + présentation des associations et pot le jour du forum des associations

Travaux

• Rue froide :

• Eau du Bassin Caennais chemin de la Croix Vautier : Travaux en cours jusqu’à fin Février • Travaux MEP croix Vautier (en Avril / Mai) et réunion publique le 9 Février à 17H30 : • Chemin des Bissonnets : La réunion avec les agriculteurs a eu lieu le 10 Janvier et en concertation les travaux seront faits en Juin (environ 4 à 6 semaines de séchage sont nécessaires pour une partie de ce chemin)

• Rue de Bayeux : Dernières informations seront données avec la demande du Conseil Départemental pour une largeur de 3m au lieu de 2. La réunion publique sera organisée en fonction des résultats des modifications en cours d’étude.

• Chemin de Franqueville : Rénovation prévue sur 2023

• Chemin de Colombelles : Également au programme 2023

• Procédure de relevé des tombes pour les 3 cimetières des 3 villages en cours et à poursuivre :

Budget 2023

Thibault GAUTIER donnera les grandes lignes du compte administratif 2022

Merci de réfléchir aux investissements que vous penseriez utiles d’inscrire au Budget Primitif 2023 afin de réaliser leurs chiffrages et débattre de leur pertinence versus notre budget